En ce jour du 20 février 1467,
Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Nynaeve87 et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Aranel.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justiceNous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 19 au 20 février 1467
En voici la preuve !!
20/02/1467 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aranel. parmi les assaillants.
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries
Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:
- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.
Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
edit : maj du titre par Qb