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 Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeMer 20 Fév 2019 - 19:47

En ce jour du 20 février 1467,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse Nynaeve87 et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Aranel.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 19 au 20 février 1467

En voici la preuve !!

20/02/1467 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aranel. parmi les assaillants.

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb
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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeSam 23 Fév 2019 - 22:55

Le temoin a écrit:
L'accusation a appelé Nefertianne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour, Je m'appelle Nefertianne Bayard Dame de Claix
Dans la nuit du 19 au 20 Février 1467, j'ai aidé à la défense de la mairie de Lyon.
Alors que nous nous battions contre les assaillants, j'ai reconnu une des personnes . Cette personne se nomme Aranel. Nous nous sommes battus et avec mes amis nous avons pu empêcher la prise de la mairie
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Quatrebarbe

Quatrebarbe


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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 18:46

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Ça arrive vite.
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Quatrebarbe

Quatrebarbe


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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeLun 18 Mar 2019 - 23:43

Citation :
L'accusation a appelé Nefertianne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour, Je m'appelle Nefertianne Bayard Dame de Claix
Dans la nuit du 19 au 20 Février 1467, j'ai aidé à la défense de la mairie de Lyon.
Alors que nous nous battions contre les assaillants, j'ai reconnu une des personnes . Cette personne se nomme Aranel. Nous nous sommes battus et avec mes amis nous avons pu empêcher la prise de la mairie

Citation :
L'accusation a appelé Marcelyne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Mesdames et Messieurs

Je suis Marcelyne, Maire de la ville de Lyon.

Cette nuit là, j’étais avec le Sieur Vauban, et nous avions rejoint Dame Alexa de Devirieux, afin de patrouiller devant la mairie. En effet, les étrangers étaient très nombreux en ville, et nous avions des raisons de craindre une tentative d'attaque.
C'est d'ailleurs ce qui s'est passé!
Nous avons aperçu ce groupe d’étrangers, parmi lesquels j'ai pu reconnaître les angevins que je connaissais pour avoir moi-même été angevine à une époque de ma vie. Ils ont tenté de s'introduire dans la mairie, mais nous avons pu les faire fuir, heureusement!
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeLun 18 Mar 2019 - 23:47

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

** Quatrebarbe prit la parole après s'être placé devant le juge : **

Je remercie nos deux deux témoins mais aussi nos deux défenseurs. Sans elles, la mairie de Lyon serait probablement tombée !

Dame Nefertianne est formelle, Elle a bien reconnu l'accusée Aranel comme faisant partie des révoltés du 20 février 1467, à Lyon.

La culpabilité de l'accusée ne faisant désormais aucun doute... Votre Honneur, je vous demande de la considérer comme coupable en lui infligeant 2 jours de prisons et 30 écus d'amendes ainsi que l'ouverture d'un casier judiciaire pour la dame.

Je vous remercie et je vous laisse la parole, votre honneur.
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Alexa

Alexa


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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeVen 3 Mai 2019 - 21:15

en armée depuis au moins 10 jours.


Projet de verdict a écrit:
Merci monsieur le Procureur !

En ce jour du 3 mai de l'An 1467, moi Alexa Devirieux, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, sous le mandat du Duc Tymothé de Nivellus, rend mon verdict dans l'affaire opposant le Duché contre la dénommée Aranel. pour avoir, avec ses complices la nuit du 19 au 20 février dernier, attaqué la Mairie de notre capitale. En vertu donc de l'article IV.1 de notre Coutumier : Des coups d’État, révoltes et mutineries l'accusation de Trouble à l'Ordre Public est retenu contre vous de par votre situation d'étrangère qui vous épargne l'accusation de trahison.

Votre silence ne vous disculpe pas, puisque votre identité fut relevée par les maréchaux ayant réussi à maîtriser quelques uns des assaillants permettant ainsi de sauver notre mairie. Grâce leur soit rendue.

Je suis la demande du réquisitoire du Procureur et déclare donc l'accusée coupable de Trouble à l'Ordre Public et la condamne à

2 jours de prison.
30 écus d'amende
l'inscription des faits dans le casier judiciaire de l'accusé

Madame,

J'espère que la relative modération de la peine saura vous faire comprendre le sens de la Justice et vous ramener dans un chemin moins sombre.

En cas de contestation du jugement il vous est loisible de déposer une plainte à la Cour d'Appel du Royaume de France (forum officiel : Tribunal du Palais) dans un délai de 15 jour à dater de ce jour.

Qu'il en soit ainsi !

COUP DE MARTEAU* PAF !
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dastan69

dastan69


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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitimeVen 12 Juil 2019 - 23:07

Jugement rendu a classer !
Merci !
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MessageSujet: Re: Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer]   Aranel. | TOP : Révolte à Lyon | En cours [A classer] Icon_minitime

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