| | [Doléance Sixtine] | |
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+4walik Tymothé de Nivellus ArthurII.de.Nivellus Plumedange 8 participants | |
Faut-il accorder la dérogation à Alexandre pour son élibilité au sein du Conseil? | oui | | 70% | [ 7 ] | non | | 20% | [ 2 ] | abstention | | 10% | [ 1 ] |
| Total des votes : 10 | | |
| Auteur | Message |
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walik

Nombre de messages : 4113 Age : 36 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 22:30 | |
| Wouah, je viens de regarder la doléance, il y a foule et Colin qui vient d'y laisser une missive... - Citation :
- HRP: Je suis fatiguée en ce moment et ça me plombe un peu tout ça, je vais garder le silence dans la doléance afin d'éviter de réagir en mode borderline si cela ne vous dérange pas.
Pour le pigeon, il y a la tentative de résolution à l'amiable avec le JD Colin pour lui dire qu'il n'est pas présent en salle de doléance donc qu'il ne peut pas t'entendre. Sinon, il y a la censure qui peut regarder si ce n'est pas limite. | |
|  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 22:34 | |
| (Oui je vais écrire a la censure bonne idée) | |
|  | | Tymothé de Nivellus Evêque

Nombre de messages : 1177 Age : 33 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 18/02/2018
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 22:46 | |
| (HRP: non un Censeur ne peut rien, j'ai relu tout, il n'y a rien qui puisse le faire intervenir. Par contre c'est un courrier, on peut le mettre dans la poche et personne ne peut en parler! Il ne l'a pas fait passé comme une annonce qui était placardée donc... Bref ce n'est que partie remise, et les gens qui ne savent pas jouer je ne cite pas de noms mais dans la bande il y en a... si le joueur la lu, le personnage le sait... désolé mais c'est bien ma grande tristesse de ce jeu RP...les gens ne savent pas faire la différence, après tu peux essayer de contacter le Censeur, mais moi perso, je ne serai pas intervenu). | |
|  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 23:34 | |
| Merci Nyna  Je répond aux 2 autres ce soir gentiment. Après on traitera en interne son message. Mais je vais suivre le conseil donné a Tymothé et je n'interviendrais pas sur ce qui me concerne. De toute façon, "sa" vérité est tronquée...par sa rancoeurs et sa haine. | |
|  | | walik

Nombre de messages : 4113 Age : 36 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 23:46 | |
| J'ai vu qu'on reprochait que Eleonore ne soit pas éligible, mais ça date pas de notre conseil ducal ça...
En faite, on va aussi morfler pour les erreurs passées on dirait...
Sinon, t'en fais pas Plume, tu as pas vendu 1000 fer, et en plus tu as racheté de la pierre.
Critiquer les mines, c'est critiquer le CAM, or le CAM il n'y peut rien s'il n'y a pas de mineurs... Bref, c'est le foutoir, je ne peux pas intervenir.
- Citation :
- Sinon je vais laisser ma fatigue prendre le pas et j'ai pas envie.
Sinon, Plume, regarde en Légature, dans les mandats de Vienne et dis-moi ce que tu en penses, si c'est faisable. | |
|  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 23:51 | |
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|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Dim 10 Mar 2019 - 23:57 | |
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|  | | walik

Nombre de messages : 4113 Age : 36 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/11/2006
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 0:03 | |
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|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | |  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 0:21 | |
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|  | | Tymothé de Nivellus Evêque

Nombre de messages : 1177 Age : 33 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 18/02/2018
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 0:26 | |
| HRP: un page ayant lu le courrier, bordel le message est encore changé! grrrr je crois que le censeur finira par intervenir mais difficile de se positionner...à mon avis le page pourra rester et lire le courrier...jean aimare! | |
|  | | ArthurII.de.Nivellus Porte-parole

Nombre de messages : 332 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 06/01/2019
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 0:29 | |
| Moi je dis, Inquisition, point barre Mais n'oubliez pas de faire faire une copie du pigeon | |
|  | | Tymothé de Nivellus Evêque

Nombre de messages : 1177 Age : 33 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 18/02/2018
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 0:31 | |
| Bon on ne répond plus...ça semble être plus calme, donc on peut placer les annonces...
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|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 1:07 | |
| Ah oui aussi il est interessant de savoir que Carmelinda est dans le clan d'Eléonore... ainsi lui expliquer que les régnant changent et que les décisions prise aussi.
Eléonore peut en effet penser qu'il y a injustice puisque ça lui a été refusé en son temps. Mais nous avons déjà au conseil précédent fait une exception pour Carmelinda à condition qu'elle se mette rapidement dans les clous. Que vous avez déjà expliqué votre erreur et ne sont pas allé à Die pour vérifier si Alexandre avait bien un champs puisque nous étions tous bien occupé à défendre le duché.
Il faut aussi faire attention avec les annonces tant que vous n'êtes pas reconnu. Car ça n'a pas encore de valeur. | |
|  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 1:34 | |
| Bon j'ai répondu pour la dernière fois. J'ai mis les articles de loi et tout.
De mon côté j'ai tout dit. Toute façon on est dans la légalité.
Effectivement attendez avant de publier les annonces. (J'ai fait des photos avec mon tel du Rp de Colin actuel cat il l'a changé 3 fois a sa guise...au moins on aura une preuve si besoin)
Je rappelle qu'un procès peut être "préparé" les 3 mois ne courent qu'a partir du moment ou il est lancé par le tribunal (si les lois n'ont pas changées). On pourrait très bien attaquer Colin pour au moins 3 chegs d'accusation différents. | |
|  | | Quatrebarbe

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 1:54 | |
| Très belle réponse Plume, merci à toi.
Pour la possibilité de procès à l'encontre de Colin, j'ai aussi pensé à demander un procès public.- Spoiler:
- Citation :
- Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
1 : Le jury Désormais,lors des procès pour trouble à l'ordre public, trahison et haute trahison, dans son acte d'accusation, le procureur devra énoncer la possibilité du déroulement d'un procès en place publique avec l'assistance d'un jury.Le procureur, le plaignant et l'accusé pourront tous trois demander un procès public, mais seul le juge peut accepter ou décliner la demande
1.a : De sa Composition Le jury sera idéalement composé : -d'un membre du clergé : ces sages érudits sauront lire dans le coeur du prévenu s'il est ou non coupable -d'un membre de la noblesse : ils sont habitués à gérer des hommes et par conséquent à rendre la justice sur leurs terres. -d'un membre du tiers-état : vagabonds, paysans, notables, étudiants, tous les épris de justice, prouveront leur dévouement pour le Duché en participant aux affaires de la justice.
Si, passé un délai de 7 jours suivant l'ouverture officielle des listes, il manque un ou plusieurs membres, il sera procédé à un tirage au sort qui ignorera les catégories de populations afin de constituer un jury complet.
1.b : Rôle o 1.b.i : Durant le procès Ils suivront attentivement le procès, mais resteront muets, pour ne pas troubler l'audience.
1.b.ii : A la fin de la dernière plaidoirie de la défense Ils délibèrent sur la culpabilité de l'accusé, par courriers rapides grâce aux MéSaNges ou dans une salle secrète ouverte par le juge. A la fin, chacun d'eux vote "coupable" ou "innocent" et le membre de la noblesse a le devoir de transmettre le résultat du vote au juge.
1.c : L'obligation des jurés Ils ne doivent pas être de la même ville ou la même famille que l'accusé ni avoir un lien de vassalité ou suzeraineté avec l'accusé. En outre, un juré doit pouvoir prouver qu'il est effectivement citoyen de Lyonnais-Dauphiné (Fiche IG).
2 : Déroulement du procès La procédure judiciaire suit un protocole précis et chaque intervenant a deux jours pour se prononcer, sans quoi le juge pourra choisir de passer à l'intervention suivante.
2.a : L'acte d'accusation Rédigé il permet de débuter le procès.
2.b : Le choix des jurés. Parmi la liste officielle des volontaires, il sera tout d'abord retiré tous les jurés ne pouvant pas respecter les obligations énoncés au point 1.c. La liste ainsi obtenue est la liste des jurés présélectionnés sur laquelle le juge tirera au sort les jurés jusqu'à ce que le jury réponde aux critères du point 1.a. L'avocat et le procureur peuvent demander que le jury soit renvoyé ou qu'un juré soit changé, mais seul le juge peut accepter ou refuser cela.
2.c : Les témoignages Ils sont limités au nombre de deux par parti avec la possibilité de pouvoir appeler des témoins supplémentaires, sous réserve de l'accord du juge.Les témoins peuvent être appelés à tout moment lors de la plaidoirie de l'accusation ou de la défense. Ils auront deux jours pour intervenir après avoir été appelés, sans quoi le juge pourra choisir de ne pas les entendre.
o 2.c.i : Les témoignages de l'accusation Les témoins de l'accusation sont les premiers appelés. Le procureur pose le premier ses questions, puis l'avocat. Le procureur peut demander à réinterroger le témoin suite aux questions de l'avocat à condition que le juge lui en donne l'autorisation. Le juge peut interroger le témoin.
2.c.ii : Les témoignages de la défense L'avocat pose le premier ses questions, puis le procureur. L'avocat peut demander à réinterroger le témoin suite aux questions du procureur à condition que le juge lui en donne l'autorisation. Le juge peut interroger le témoin.
2.c.iii : Cas du témoin hors Duché Tout témoin qui n’est pas dans le duché du Lyonnais Dauphiné et qui ne peut se rendre à la cour de justice au moment du procès public ne pourra être entendu comme témoin de la défense que si le Juge estime qu'un tel témoin est indispensable à l'éclaircissement des faits, au respect des coutumes et procédures ou au bon jugement du procès. En ce cas, le témoignage sera envoyé au Procureur, qui le versera au dossier et appellera à la barre le Greffier qui en fera lecture lors du procès. Dans le cas d'un témoin de la défense, celui-ci transmettra son témoignage au Procureur, qui le versera au dossier. L'accusé appellera dès lors lui même le Greffier à la barre pour en faire lecture lors du procès.
2.d : Du rappel d'un témoin Sous réserve de l'autorisation du juge, un témoin peut être rappeler à la barre.
2.e : Les débats Ils comprennent les plaidoiries, les réquisitoires et les témoignages. Ils commencent après l'acte d'accusation, avec la première plaidoirie de la défense. Puis vient le réquisitoire de l'accusation, puis la seconde plaidoirie de la défense. [HRP]Le temps de réponse de chaque LJD intervenant ne devra pas excéder 3 jours. Une absence de réponse dans le temps imparti sera considéré comme une absence de plaidoyer, de réquisitoire ou de témoignage ou une non réponse.[/HRP]
2.f : Le prolongement du procès A partir de la fin de la première plaidoirie de la défense jusqu'à la fin du procès, le juge peut annoncer le prolongement du procès d'un nombre défini de réquisitoires et plaidoiries. Il pourra réexécuter cette opération, pouvant ainsi prolonger le procès autant de fois qu'il le jugera nécessaire, sans pour autant que l'ensemble de la procédure ne puisse jamais dépasser le délai de prescription prévu par le coutumier.
2.g : La sentence Le juré noble donne le résultat du vote au juge. Dans le cas où le jury ne comporterait aucun juré noble, le Juge nommera un rapporteur qui aura la charge de donner le résultat du vote. Le juge lit le résultat du vote au public puis décide ensuite de la peine à appliquer. L'avis du jury est simplement un avis consultatif pour le juge.
3 : La constitution des listes des jurés potentiels 3.a : L'ouverture officielle des listes Sur la place publique de chaque ville du Dauphiné, le juge annoncera l'ouverture officielle des listes pour participer à un jury.
3.b : La contribution des mairies Il sera ensuite demandé aux maires de mettre un mot au sujet de la constitution des listes en évidence sur le panneau d'annonce de la mairie pour la durée d'une semaine et de recevoir les inscriptions de leurs villageois.
3.c : L'inscription Le volontaire devra envoyer un message au maire en précisant son souhait d'être sur les listes et ses fonctions, parti politique, et s'il appartient au clergé, à la noblesse ou au tiers-état.
3.d : La liste. Le maire affichera la liste des jurés potentiels de sa ville en place publique (sur un nouveau sujet ou en annonce mairie) et sera chargé de l'entretenir régulièrement en informant le juge des changements. La liste ducale des jurés potentiels sera placardée au château de Lyon. ![[Doléance Sixtine] - Page 2 Sceauurbs23lb](https://2img.net/r/ihimizer/img410/4245/sceauurbs23lb.gif)
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|  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 5:43 | |
| Merci 4B! Venznt de toi dont je trouve les interventions très posées et réfléchies ça me touche vraiment!
Pour un procès public il faudrait qu'il soit là...
(Rp parlant c'est compliqué et avec quelqu'un qui ne sait pas faire du Rp c'est compliqué non? Mais je relirais tout ça a tête reposée, quand bébé sera sage) | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 12:09 | |
| Il faut que je vérifie si on ne peut pas faire quelque chose au niveau héraldique. Il est fils de noble donc noble de naissance même s'il n'est pas fieffé..
je vais poser la question. | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 12:25 | |
| j'ai trouvé ça déjà - Citation :
- 2 – Du lignage noble et des familles
Du lignage noble Relève du lignage noble, toute personne ayant titre de noblesse ou fief issu du Royaume de France. Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Il jouit des privilèges de son statut et est astreint au vivre noblement. Toute dérogeance de sa part peut rejaillir sur ses ascendants. http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2205690 | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 12:35 | |
| Pour ne pas chercher partout au cas où... http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=70350843#70350843 - Citation :
- 2 - Devoirs des nobles
Les règles suivantes reprennent ce qui est considéré comme le « vivre noblement » Refaire hommage à chaque changement de Régnant ou de suzerain selon le type de fief détenu et les décisions de reconduction prises. L’hommage se fait de vive voix ou par courrier dument daté et signé. Devoir d’auxilium, obsequium et consilium envers son suzerain Devoir de protection, justice et subsistance envers ses vassaux. Porter le blason représentant le ou les fiefs dont il est titulaire. Ou montrer que l’on va acquérir ce blason en des délais courts (max 1 mois) Un vassal quand il fait serment devant un suzerain ou un souverain s'engage pour lui mais est également responsable devant son suzerain ou souverain des actes commis par les personnes sur lesquelles s'étend sa vassalité. Un régnant est ainsi responsable des actes du ban de sa Province devant Sa Majesté et un noble de mérite, de ses vassaux, devant le Régnant de sa Province. Un Régnant ou un noble de mérite peut ainsi se voir sanctionné si aucune mesure n’est prise à l’égard d’un de ses vassaux qui serait dérogeant. Interdiction de nuire au suzerain, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur. Un comportement exemplaire est attendu du noble, ainsi sont proscrits : le mensonge, le faux témoignage, le rapport erroné, la couardise, la flagornerie, la rodomonterie, l’adultère, l’ivrognerie, l’attaque de prisonnier désarmé, la témérité engendrant désagréments, le mariage avec un roturier, la pratique d’activités manuelles indignes du statut de noble. ne pas être ou avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave. Ne pas avoir été condamné par la juridiction du Duché/Comté auquel on doit fidélité, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute-trahison. Tout noble doit entretenir les terres qu’il a reçues en octroi au mieux de ses capacités. Laisser une de ses possessions terriennes en désuétude est considéré comme un affront au Régnant de la Province par le peu de respect montré à la terre qui lui a été octroyée. Tout noble se doit de faire acte de présence aux manifestations, demandes d’aides et de conseils organisées par le Régnant pour lesquelles il a reçu invitation ou appel. L'absence est tolérée, sous réserve que le Régnant en ait été informé. (Exception faite des retraites spirituelles) La noblesse de Province doit toujours répondre à un appel d’aide, de conseil ou de fidélité du Régnant de la Province, représentant élu de la Province. - Citation :
- 4 - Du cas particulier du Régnant d’une Province
Doit porter le blason de sa Province dès que son serment auprès du Roy est accepté Faire son hommage au Roy dans les 4 jours qui suivent son élection Etre présent et actif à la cérémonie d'hommage Rendre justice aux nobles de sa Province Respecter ses engagements vassaliques (envers le Roy mais envers ses vassaux également) peut anoblir à discrétion dans les limites fixées par les types de fiefs liés au ban de sa Province à tout moment de son mandat. peut demander la destitution de membres de son ban, à la condition que ces demandes soient motivées par une dérogeance avérée, tout comme il peut choisir de fermer les yeux lorsqu’il y a dérogeance. Il peut demander la destitution d'un noble condamné pour crime contre la Couronne. Ce motif sera alors suffisant et non contestable. Doit répondre du ban de sa Province face au Roy il doit utiliser le scel de la Province et non son scel personnel pour sceller les documents liés à sa charge. il peut prétendre à un fief de retraite sous couvert qu'il effectue un mandat électoral complet On creusera davantage si vous l'envisagez. | |
|  | | Tymothé de Nivellus Evêque

Nombre de messages : 1177 Age : 33 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 18/02/2018
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 12:45 | |
| Nyna, l'article que tu viens de leur mettre sous le nez, ça veut dire qu'il n'y a pas d'erreur alors? qu'Alexandre n'était pas obligé d'avoir un champ? | |
|  | | dastan69

Nombre de messages : 2634 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/11/2011
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 15:46 | |
| Il essaye même de mettre le bordel à l’assemblé nobiliaires, nous avons bafoué aucune loi, qu’il arrête maintenant on ne va pas en parler des jours, nous devons avancer sur notre travaille et sur comment améliorer nos mine, trouvé des écus, et notre communication !
On n’a du travaille et prouvons leurs qu’on n’est les meilleurs hein … et surtout moi Eclate de rire !!!
| |
|  | | Plumedange

Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 15:49 | |
| J'en ai profité pour citer la même annonce que celle mise par Nyna a l'AN.
*Sourit*
J'adore cette trouvaille! | |
|  | | Nynaeve87

Nombre de messages : 19593 Age : 111 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Lun 11 Mar 2019 - 15:58 | |
| Pour moi l'annonce serait valable car la procédure a été suivie et affichée en margotte dans les temps. Il me semble que Walan avait sorti un article disant que si ça n'était pas porté au coutumier l'annonce était caduque mais je ne le vois pas...peut-être lui redemander au cas où...
je lis ça: - Citation :
- Livre II : La promulgation et l'application des lois
Article II.1 : De la hiérarchie des normes
Les textes législatifs applicables en Lyonnais-Dauphiné, classés par ordre de prééminence, sont les suivants :
- La Grande Charte du Royaume de France
- Tout autre texte législatif émanant du pouvoir royal
- Le coutumier du Lyonnais-Dauphiné
- Les décrets et autres textes normatifs émanant du conseil ducal
- Les traités diplomatiques
- L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels
- L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes
- Les décrets municipaux
Article II.2 : Des textes émanant du conseil ducal
Les textes de loi adoptés par le conseil ducal sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Les édits et textes administratifs ducaux sont applicables immédiatement après leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Article II.3 : Des textes émanant des conseils municipaux
Les textes adoptés par les conseils municipaux sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en halle de la ville par le maire, et ce sur l'ensemble du territoire de la commune.
Tout décret municipal relevant de l'économie doit obligatoirement avoir obtenu l'aval du conseil ducal pour être valide.
| |
|  | | Tymothé de Nivellus Evêque

Nombre de messages : 1177 Age : 33 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 18/02/2018
![[Doléance Sixtine] - Page 2 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Doléance Sixtine] Mar 12 Mar 2019 - 17:24 | |
| Je vous demande si vous acceptez, de pouvoir mettre en salle de doléance ces quelques minutes concernant Domitill qui assure avoir connaissance de ce problème et qui dit m'en avoir parler. Je souhaite ainsi montrer qu'il ne l'a pas fait et que finalement ses propos sont assez grave! Il prouve avoir voulu couler le bateau. - Minutes dossier Colin - Echange Domi et Tym, et preuve qu'il n'a jamais parlé d'Alexandre dans la conversation. a écrit:
- Domitill_De_Hauterive a écrit:
- Le seul truc qui me dérange sur votre prochaine liste est de laisser Colin sachant qu'il démissionnera des que la liste sera elue. Je penses qu'il ne faudra pas, à mon sens, faire de remarque au maire du duché.
Sachant que cette liste n'est pas complète. Et ne croyez pas que je dis cela car je n'en fait pas parti. Cela n'a rien à voir mais juste par correction vis à vis du peuple du LD, je trouve cette pratique malhonnête et ça s'appelle du bidouillage électoral
- Tymothé de Nivellus a écrit:
- Du bidouillage électoral?
Avec tout le respect, si j’avais pu retirer colin de la liste tu ne penses pas que je l’aurai fait? Et tu ne penses pas que tu avais ta place sur la liste... Je te l’ai proposé, tu n’avais pas confiance et voulais attendre, d’autres ont répondu assez vite à ma proposition... Concernant colin je vais voir comment les choses se mettront mais de toute façon j’ai déjà une idée derrière la tête... je ne vois pas trop le rapport avec les maires par contre?
Ça ne changera pas le programme pour ce mandat. Que du contraire si tu trouves que nous ne sommes pas assez représentatif du peuple à cause d’un Siege...cela changera dès que nous serons en place.
- Plumedange a écrit:
- Oui Domitill Colin n'a pas été très correct, il a attendu qu'on ne puisse plus le retirer pour nous l'annoncer...
Moi je serais pour qu'on te laisse les clefs et que tu puisses échanger avec nous sur la justice par exemple en étant sans portefeuille. On fera une ptite annonce et puis voilà. On est pas à une chose bizarre près depuis quelques temps 
- Domitill_De_Hauterive a écrit:
- il fallait demander à Colin de se retirer, et pour ce qui concerne les maires on ne peut demander à ces derniers d'agir honnêtement alors que la tête de la future liste est loin d'être honnête, et comment veux tu que cela change vu que vous allez œuvrer à 11 car pas la possibilité d'en ajouter
- Tymothé de Nivellus a écrit:
- Malhonnête? en quoi suis-je malhonnête?
Colin ne sait pas se retirer maintenant, je lui ai demandé, s'il avait pu j'aurai pu le remplacer, tu ne penses pas que j'aurai préféré?
- Domitill_De_Hauterive a écrit:
- oui je trouve cette pratique malhonnête car vous auriez pu lui demander de se retirer dès qu'il a parlé de démission, et de ne plus vouloir faire partie de votre liste
- Tymothé de Nivellus a écrit:
- C'est clairement diffamatoire, je ne suis pas malhonnête! Je lui ai demandé mais c'était impossible, Colin a démissionné plusieurs jours voire semaine après que la liste soit totalement financée et complète! Ce qui techniquement parlant ne lui permet pas de démissionner In Gratibus! Il ne savait pas se retirer, sinon il l'aurait fait, j'avais de quoi le remplacer...
J'ai reçu plusieurs candidatures c'est bien pour ça que la liste était très vite complète. Je t'ai laissé plusieurs jours pour me répondre et tu préférais attendre. Donc concernant ta place au conseil, elle était réservée mais un moment, il faut aussi avancer. Tu penses et tu n'es pas le seul que je suis quelqu'un de peu actif, et bien vous allez voir que c'est assez mal me connaître. Quand j'ai une charge je sais prendre mes responsabilités et jamais je n'aurai postulé si je ne m'en sentait pas capable de l'assumer. J'ai parlé avec plusieurs et ils ont pu rapidement m'accorder leur confiance, maintenant je suis le premier désolé de cette situation, car à la base, Colin ne pensait même pas être sur la liste, je lui ai proposé comme à tous les conseillers sortants. Je voulais donner une priorité à tous les sortants ce qui me semblait être totalement légitime. Il a accepté directement, c'est par la suite que les choses se sont dégradées.
Maintenant, on peut dire qu'il s'agit d'une erreur de ma part, j'ai préféré financer la liste et pouvoir la clôturer. Je me suis focalisé sur ma formation dans la gestion du prestige, dans la gestion d'un duché, à relire le coutumier, à préparer la mise en place des sujets à débattre.
Tu peux mettre la faute sur moi je n'ai pas de problème avec ça mais dire que je suis malhonnête, je trouve que le mot est fort, c'est une attaque à mon intégrité, j'ai des défauts mais certainement pas celui d'être malhonnête.
- Nynaeve87 a écrit:
- Je pense Domitil que vous êtes juste dépité de ne pas être sur la liste. je crois que tout le monde ici trouve que c'est dommage.
Techniquement, il est vrai que rien n'était plus possible (IG) je suis allée voir de suite. Colin ne pouvais plus se retirer de la liste officielle et Tymothe ne pouvais plus rien faire non plus.
Vous savez bien au fond de vous que si vous n'êtes pas sur la liste c'est un peu de votre faute et si vous vous en voulez rien ne sert de reporter tout ça sur Tymothe.
De la même façon nous avons eu sur la liste dernière l'absence de Sam qui n'a pu être remplacé si vous vous en rappelez.
J'attendais que vous ne soyez plus là pour proposer comme l'a fait Plume de vous garder au conseil sans poste, c'est possible si le Duc le décide et que le conseil est d'accord, mais j'ai peur que vos accusations injustifiées ne plaide en votre faveur.
- Nynaeve87 a écrit:
- Je pense Domitil que vous êtes juste dépité de ne pas être sur la liste. je crois que tout le monde ici trouve que c'est dommage.
Techniquement, il est vrai que rien n'était plus possible (IG) je suis allée voir de suite. Colin ne pouvais plus se retirer de la liste officielle et Tymothe ne pouvais plus rien faire non plus.
Vous savez bien au fond de vous que si vous n'êtes pas sur la liste c'est un peu de votre faute et si vous vous en voulez rien ne sert de reporter tout ça sur Tymothe.
De la même façon nous avons eu sur la liste dernière l'absence de Sam qui n'a pu être remplacé si vous vous en rappelez.
J'attendais que vous ne soyez plus là pour proposer comme l'a fait Plume de vous garder au conseil sans poste, c'est possible si le Duc le décide et que le conseil est d'accord, mais j'ai peur que vos accusations injustifiées ne plaide en votre faveur.
- Plumedange a écrit:
- Je confirme tout pareil il faut savoir qu'une fois que tout le monde à validé sa présence et que la liste est totalement financée, on ne peut plus rien changer...
Colin a attendu ce moment pour nous annoncer sa décision. Oui c'est dommage, oui il va falloir faire avec et oui ça n'a plu a personne...
Après il faut pas en vouloir a Tymothe car le jour ou il a fini le financement j'allais moi même avec mes 400 écus payer ce qu'il restait.

Bref c'est malheureux, mais voilà si vous le voulez il y a possibilité de vous investir quand même.
*sourit a Nyna, les grands esprits se rencontraient. Puis, plus bas a Domitill*
Des ptites excuses me sembleraient néanmoins appropriées.
- Domitill_De_Hauterive a écrit:
- Rassurez vous je ne me sens ni frustré ni dépité, et si l'on m'avait proposé, après les élections, d'être au conseil sans poste, alors que je ne figure pas sur la liste j'aurais refusé, on a sa fierté il me semble.
De toute façon trouvant Tymothé trop absent je ne voulais pas être dans le prochain conseil et pour moi la discussion est terminé j'ai dit ce que je pensais et vous souhaite une bonne continuation
Domi quitte la salle sachant qu'il ne sert à rien de poursuivre la discussion
- Tymothé de Nivellus a écrit:
- Alors je ne peux que vous souhaiter bon vent. De toute façon, depuis le début vous ne vouliez pas intégrer le conseil avec moi comme Duc.
Je vous inviter à regarder le nombre de mes "absences". Je ne le suis jamais à vrai dire, et la seule fois ou j'étais non pas absent mais arrivé tard c'est au moment où l'on a effectué le changement de portefeuille. Dire que je suis en retrait sur certains sujet peut-être, mais je rappel que je suis conseiller au même titre que chacun et j'interviens donc comme il me plait au débat apporté sur la table!
Je suis venu te proposer d'intégrer la liste, si tu avais été réactif à ma proposition, tu aurais été sur la liste. Ici je pense que la proposition était bien venue de la part de Nyna et de Plume, tu aurais pu intégrer le conseil, si tu avais été mon dernier choix pour cette liste, je ne t'aurai même pas proposer de venir et ça même après tout ce que j'ai pu entendre sur tes intentions me concernant. Maintenant si ton orgueil est supérieur à ta raison, alors je ne peux que te souhaiter le meilleur. On sait au moins que pour les prochaines élections, il y aura deux listes.... Dit-il en regardant Dimi partir en fuyant toute conversation...
HRP: maintenant je vais juste dire ce que je répète régulièrement, désolé mais dire que Tymothé est absent c'est clairement inapproprié! Je me connecte plus de 4 fois par jours et je lis presque toutes vos interventions, je n'ai pas besoin d'intervenir à tous vos posts juste pour vous montrer ma présence. Mon personnage est quelqu'un qui écoute et qui intervient quand il souhaite le faire! Il n'est modérateur d'aucun sujet ici! Quand il sera Duc, vous pourrez juger de son activité tant qu'il est conseiller cessez de dire qu'il est absent c'est faux! Regarder mes connexions...même In Game je me connecte certainement plus que certain ici! Je suis modérateur de ce poste pour l'avoir créé et qu'il concerne la prochaine liste, regarde le temps qu'il me faut pour réagir à chacun. Sachant que j'avais lu les interventions de Nyna et de Plume...
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