Tymothé de Nivellus
Evêque
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 |  Sujet: Mise à jour de notre Coutumier  Lun 11 Mar 2019 - 12:55 | |
| Bonjour,
Puis-je demander à l'Office de la Justice, de s'organiser afin de pouvoir actualiser le coutumier en départ du mandat de Sam?
Il y a je pense de nombreuses modifications qui n'ont pas été notifiées dans le coutumier, ce qui est très problématique.
Nous ne pouvons pas nous baser sur des textes qui changent régulièrement et qui ne sont pas actualisés.
Je sais que je vous demande un travail titanesque mais c'est très important vous en conviendrez? | |
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Quatrebarbe
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Lun 11 Mar 2019 - 16:23 | |
| Je serai ravi de m'en chargé avec notre tout nouveau Procureur Adjoint, Domitill. Celui ci a en effet accepté de remettre les pieds au conseil, sous cette forme. Je le remercie profondément !
hrp bon je ne sais absolument pas où le mettre dans les groupes alors je vais aller demander à jd Walan très vite
edit j'ai trouvé où l'ajouter, lorsque l'annonce sera faite, je l'ajouterai.
Dernière édition par Quatrebarbe le Lun 11 Mar 2019 - 20:06, édité 1 fois | |
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Tymothé de Nivellus
Evêque
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Lun 11 Mar 2019 - 16:28 | |
| Je te remercie pour cette bonne volonté.
Très bonne nouvelle concernant Domi.
Vous serez une équipe de choque pour notre justice. | |
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Nynaeve87
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Sam 16 Mar 2019 - 20:24 | |
| Je veux bien aider s'il est besoin. | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Sam 16 Mar 2019 - 23:32 | |
| Tout pareil. Mais j'aurais plus de temps en Avril.  | |
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Domitill_De_Hauterive
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Mar 19 Mar 2019 - 0:25 | |
| Bonjour à toutes et tous, effectivement il faut remettre la coutume à jour, reprendre les annonces ducale.
Mais si je peux me permettre faire un classement des annonces ducale, dans le bureau du porte parole.
Exemple: annonce ducale consternant la justice (comme sa pas besoin de tout relire les annonce depuis longtemps, ) | |
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Domitill_De_Hauterive
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Mar 19 Mar 2019 - 0:40 | |
| - Spoiler:
- Aelys Rossal a écrit:
-
- Citation :
 D'une réforme de la gestion des mairies
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
Suite aux derniers événements qui ont amené le Conseil Ducal à mener des opérations extrêmes, comme des reprises de mairie, suite à des abandons de postes ou des abus de la part de certains maires, décidons de mettre en place une réforme sur la gestion des mairies, articulée autour de deux axes.
Premier axe : De la possibilité d'une mise sous tutelle d'une mairie
Pourquoi la mise sous tutelle d'une mairie ?
- Citation :
- Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.
Quels sont les motifs de mise sous tutelle
inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier
Quelles sont les règles de la mise sous tutelle
Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,
Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)
Pendant la durée de la mise sous tutelle
Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux
Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.
En cas de manquement avéré SEUL le Duc après avis de son conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.
Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville
Deuxième axe : de la mise en place d'un Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté (FADM)
- Citation :
- Le F.A.M.D
Introduction
Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté.
Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes jusqu'à concurrence de la somme allouée, ce fond payant les denrées achetées
les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont des produits de consommation alimentaire (pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )
Ainsi que les matières première (bois, farine, carcasses, etc.)
Le but de ce fond est d'aider la ville à poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.
Le mode d'approvisionnement du fond d'aide
Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme à donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés
Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide
De la nomination du gérant
Le gérant est nommé et révoqué sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et se doit de tenir a jours les comptes du FAMD
Les règles
Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.
Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché
La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut la sortir du programme, et qu'en aucun cas elle ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés
Les conditions d'intégration du programme
Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme
L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.
Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier sera examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.
Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.
- Spoiler:
- Aelys Rossal a écrit:
-
- Citation :
Modification du coutumier
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
Qu’il soit su que le Vingtième jour du mois de Juin de l'an mil quatre cent soixante six, le conseil s’est exprimé en faveur des modifications suivantes :
- Citation :
- L'article 1.4 du livre I du Coutumier
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.
Est remplacé par
- Citation :
- Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et possedé au minimum 1 champs ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.
- Citation :
- L'article III.6 du livre III
Article III.6 : De l'inéligibilité
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
Est remplacé par
- Citation :
L'article III.6 du livre III
Article III.6 : De l'inéligibilité
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
-Toute candidature dans une ville sous tutelle du Duché, non validée par le conseil ducal
Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt troisième jour de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.
- Spoiler:
- Aelys Rossal a écrit:
-
- Citation :
Nouvelle loi sur la protections des denrées
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
Qu'il soit su qu'après discussion et délibération du conseil ducal, voici le rajout apporté au coutumier du Lyonnais Dauphiné
- Citation :
- Article V.1.1 : De l'achat des ressources naturelles
Sauf autorisation des mairies concernées par la production des différentes ressources naturelles du duché :
A Lyon, Vienne, Valence, Die et Montelimar:
Toute personne voulant se procurer des fruits ou du poissons sur le marché se limitera à l'achat de 4 fruits ou de 2 poissons par jour
A Embrun et Briançon
L’achat de stères de bois est :
réservé aux artisans des villes productrices en ayant utilité dans le cadre de leur échoppe
interdit aux personnes n'étant pas reconnues Lyonnais-Dauphinois.
Toute personne contrevenant aux articles ci-dessus sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Décembre de l'an mil quatre cents soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné
- Spoiler:
- Quatrebarbe a écrit:
-
- Citation :
Préfêt du Lyonnais-Dauphiné
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
Après débat et vote, le conseil ducal a décidé de modifier légèrement la charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné. L'article 3.d.ii est désormais corrigé :
- Article 3.d.ii, Avant a écrit:
- Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.
- Article 3.d.ii, Après a écrit:
- Les Préfets sont assermentés et nommés par le procureur pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.
Enfin, le conseil ducal souhaite rappeler que les postes de préfets sont ouverts à candidature. Quiconque souhaitant aider sa ville en y rappelant la loi et en rapportant ses infractions peut faire parvenir sa candidature au procureur, Domitill de Hauterive [Domitil_de_hauterive], Seigneur d’Ortheveille et de Chastelard.
- Spoiler:
Chapitre 3.d : Des Préfets
o Article 3.d.i :
Les Préfets sont placés sous l'autorité directe du Procureur.
o Article 3.d.ii :
Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.
o Article 3.d.iii :
Les Préfets ont pour mission de rappeler les lois et les procédures judiciaires au sein des villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné dont ils ont la charge. Leur rôle est donc celui de la prévention et du dialogue en lien avec les activités des postes de Guet de leur secteur. Ils conseillent et assistent les Maires dans l'établissement et le suivi des décrets municipaux et dans la gestion des infractions commises au sein du village.
Lorsqu'ils sont informés ou confrontés à une infraction, les Préfets doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. Pour ce faire ils peuvent demander le soutien des Maistres de Guet de leur secteur. Selon les infractions, les Préfets pourront directement transmettre le dossier au Tribunal ou bien entamer une médiation.
o Article 3.d.iv :
Toute victime supposée d'un délit pourra demander l'assistance du Préfet de son secteur pour entamer les démarches auprès du Tribunal ou solliciter une médiation.
o Article 3.d.v :
En fonction du délit et/ou en étroite collaboration avec les Maires, le Préfet entamera une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.
Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donner 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ces délais dépassés ou une fois que le Préfet considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
o Article 3.d.vi
Les Préfets ont pour tâche la vérification, sur leur secteur, de l'application de chaque peine prononcée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné.
Qu'on se le dise !
Faict au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour de février de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Quatrebarbe, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.
J'ai trouver cela depuis Sam, avoir maintenant si cela a été mise a jour | |
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Tymothé de Nivellus
Evêque
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Plumedange
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Mar 19 Mar 2019 - 22:33 | |
| Je pense que tu es remonté assez loin Quatrebarbe.
Une fois tout à jour on pourra effectivement se replonger dedans. | |
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Nynaeve87
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Mar 19 Mar 2019 - 23:02 | |
| je pense que c'est suffisant aussi. | |
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Tymothé de Nivellus
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Mar 19 Mar 2019 - 23:48 | |
| Aah je n'avais pas entendu mais oui 3 ans c'est largement suffisant.
C'est tout de même surprenant de voir que cela n'avait pas été fait mandat après mandat.
Merci déjà pour tout ce travail accompli.
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Quatrebarbe
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Mer 27 Mar 2019 - 11:34 | |
| edit : Je me rends compte que si je parle de tout ici, ça sera vite impossible de s'y retrouver et de voter si nécéssaire. J'ai donc pris soin de diviser les sujets que j'ai abordé. | |
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Quatrebarbe
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier Ven 5 Avr 2019 - 0:20 | |
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| | Sujet: Re: Mise à jour de notre Coutumier | |
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