| Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita | |
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+20Plumedange Walan Alexa Cecilia dastan69 tombetouts léane sixtinee June jackouille Lightwarrior Madeleine_df Aelys Rossal Axel_Baccard tazspike helsinki Victoire anastasie91 Arwel Nynaeve87 24 participants |
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Lance-t-on la procédure de disparition? | OUI | | 82% | [ 18 ] | NON | | 18% | [ 4 ] | ABSTENTION | | 0% | [ 0 ] |
| Total des votes : 22 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Sam 23 Mar 2019 - 23:45 | |
| Raithuge Authieux [ig : Raithuge_authieux] Vicomtes de Maubec Seigneurs de La Vallouise a disparu depuis le 28 mars 1465
Le héraut généalogiste en charge du dossier m'a donc autorisé à lancer la procédure de disparition et il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.
Acter la disparition ouvrira la succession ou la déshérence.
Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite. Dossier : - Citation :
- Raithuge Authieux [*[char]Raithuge_authieux[/char]]
Vicomtes de Maubec (Raithuge) Seigneurs de La Vallouise (Raithuge)
- Citation :
- Disparu le 28 Mars 1465
Dernière cérémonie d'allégeance le 25/10/63 Abs les 14/02/64, 08/04/64, 06/08/64, 08/10/64, 07/04/65, 08/06/65, 02/10/65, 01/12/65, 01/04/66, 24/09/66, 27/01/67 réponse favorable de l'AN le 28 octobre 66 - Citation :
- 12 voix pour
7 voix contre 1 abstention refus du Duc le 23 novembre 66
Petit rappel de la loi- Spoiler:
- Citation :
ALVIRA par la Grâce de Dieu reine de France. À tous présents et à venir.
----------Salut.----------Suite à des discussions avec les Grands Feudataires et les Hérauts, nous nous sommes rendu compte que le système actuel de traitement des disparitions n'était pas en adéquation avec la réalité du terrain.----------De fait, après débats et vote auprès de nos vassaux au sein du Salon des Grands Feudataires, je réforme le Codex Levan de la façon suivante.Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité4 - Des successions anticipées suite à disparition longuePréambule
- Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
- Il est loisible à tout nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
Des conditions de lancement de la procédureLa procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
- Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage depuis 3 cérémonies.
- Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 5 cérémonies d'hommages sans serments se sont écoulées depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.Du traitement de la disparitionLorsqu'un noble n'a pas fait de serment d'hommage lors de trois cérémonies successives, les dispositions suivantes s'appliquent :
a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
- Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
- Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.
b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
- Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.
Lors de refus ou d'absence de réponse, du Souverain, de la famille ou de l'Assemblée Nobiliaire, les dispositions suivantes s'appliquent :
Dès lors qu'un noble a été absent et qu'il n'a pas fait serment lors de 9 cérémonies d'hommage successives, la succession anticipée est automatiquement mise en œuvre.
Dans tous les cas de figure, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier(s), de dispositions maritales ou testimoniales, etc.Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.Afin que nul ne puisse contester cette modification, Nous signons et scellons de notre main.Elisabeth Stilton, dicte Montjoye, Reyne d'Armes de France.En ce jour, le 22 juillet 1466. ----------Pour la France, et pour Dieu !
Donné à Paris au mois de juillet 1466 et de ce jour le vingt-quatrième.
ALVIRA Par la reine, étant dans son Conseil.
Dernière édition par Nynaeve87 le Mer 3 Avr 2019 - 23:04, édité 2 fois | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 1:48 | |
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anastasie91
Nombre de messages : 26578 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 14/02/2006
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 15:20 | |
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Victoire
Nombre de messages : 551 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/08/2011
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 16:34 | |
| - Disparu depuis le 28 mars 1465 donc Pour. | |
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helsinki
Nombre de messages : 10884 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 12/09/2007
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 21:47 | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 49 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 22:04 | |
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Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 22:18 | |
| J'étais déjà pour la dernière fois ... | |
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Aelys Rossal
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 03/11/2017
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 23:30 | |
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Madeleine_df
Nombre de messages : 1879 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/12/2015
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Dim 24 Mar 2019 - 23:48 | |
| - Il n'a pas prêté allégeance depuis quatre ans. A un moment, il est peut-être temps de tourner la page... | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Lun 25 Mar 2019 - 8:35 | |
| Tristement pour.
Même principe que pour les autres... | |
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jackouille
Nombre de messages : 7327 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 21/01/2012
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Lun 25 Mar 2019 - 11:12 | |
| Raith , c ' est un lien particulier entre nous , mon mentor et amis pour les mines , mais je sais qu ' il ne reviendra pas , donc Pour . | |
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June
Nombre de messages : 121 Localisation IG : Valence, Lyonnais-Dauphiné Date d'inscription : 10/02/2014
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Jeu 28 Mar 2019 - 23:36 | |
| Il me semble que nous avions déjà discuté de la disparition de cet homme, et qu'il n'est toujours pas revenu depuis. Je pense que je serai donc favorable au traitement de sa disparition. | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Ven 29 Mar 2019 - 9:39 | |
| je suis pour acter sa disparition | |
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léane Rectrice de l'Université
Nombre de messages : 1400 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 10/02/2010
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Sam 30 Mar 2019 - 18:28 | |
| Il a une héritière, non? Et il me semble qu'il était aussi en plein divorce avec son épouse au moment de sa disparition.
Sourit doucement et tristement.
Je vote pour. Il ne reviendra pas. | |
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tombetouts
Nombre de messages : 8212 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 02/07/2015
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Sam 30 Mar 2019 - 22:35 | |
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dastan69
Nombre de messages : 2634 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 02/11/2011
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Sam 30 Mar 2019 - 22:45 | |
| Apres avoir écouter les avis je serais POUR | |
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Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Mar 2 Avr 2019 - 22:32 | |
| Pour le traitement de la disparition. | |
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Alexa
Nombre de messages : 7791 Localisation IG : Montél' Date d'inscription : 27/12/2012
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Mar 2 Avr 2019 - 23:12 | |
| j'arrive pas à me faire un avis. Il ne s'agit pas d'une personne comme les autres même si je l'ai pas connu il a une place importante parmi les gens du duché. | |
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léane Rectrice de l'Université
Nombre de messages : 1400 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 10/02/2010
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Mer 3 Avr 2019 - 17:27 | |
| Comme votre cousin l'était et pourtant, ses titres lui ont été retirés, Alexa. Et vos parents?
Sourit doucement.
Ce ne sont que des titres et des terres. Si Rai revient, certes il n'aura plus ses titres et ses terres, mais il sera de retour et en vie. N'est-ce pas le plus important? Et puis rien n'empêche d'en recevoir d'autres non plus. | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 49 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Mer 3 Avr 2019 - 17:53 | |
| C est régulièrement le même cirque Un système totalement impartiale Ou le noble peu bien avoir disparut depuis des années et des années Si il avait la chance d avoir des amis encore présent il gardera ses terres encore et encore Comme raith dede ou d autre Si par malheur on le connaît pas C est vite regler
Perso je milite pour le retour à la très ancienne version ou au bout de 3 mois et demi on perdait nos terres (éradication) | |
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Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Mer 3 Avr 2019 - 19:03 | |
| Rai ne reviendra jamais... j'en suis la première attristée, quel intérêt de nous replonger tous les quatre ou cinq mois dans pareille discussion...
et une fois n'est pas coutume je suis d'accord avec TAz Lamis j'ai même pas hésité deux secondes pour voter car je ne savais même pas qui il était , alors que chaque fois que l'on de nos vieux amis est sur la sellette je ne peux me résoudre à ouvrir sa succession pour la bonne et simple raison que c'est acter une disparition qui nous est difficile à accepter... | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Mer 3 Avr 2019 - 23:38 | |
| C'est normal de ne pas traiter de la même manière un total inconnu qui n'a pas une seule fois prêté allégeance et qui n'a jamais été destitué de ses terres pour la simple et bonne raison qu'en fin de cérémonie d'allégeance, il est toujours tombé avec des gens qu'on ne voulait pas destituer parce que c'était leur première dérogeance... C'est le système du tout ou rien qui nous met dans ce genre de situations... Très clairement, si on ne m'avait pas forcée à destituer tous les dérogeants sans aucune distinction, ça ferait longtemps qu'il ne ferait plus partie de la noblesse lyonnaise-dauphinoise...
Et très clairement, si d'autres nobles ont encore des amis ici, c'est parce qu'ils ont eu suffisamment d'activité en Lyonnais-Dauphiné pour s'en faire...
Et si les titres de Ka lui ont été retirés, ça n'a rien à voir avec cette assemblée, c'est sa famille qui a décidé d'entériner sa disparition... Si on avait demandé son avis à cette assemblée, il aurait eu la chance de retrouver ses titres parce que ami ou pas, on lui en aurait donné l'occasion... | |
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tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 49 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 1:14 | |
| Pour ka c est encore autre chose arwel Après trois mandat de duc consécutif il aurait récupérer un duché après son retour
Seulement les règle héraldique on changer Jack a du être le dernier disparut à récupérer sont duché de retraite après 1 an d absence
Désormais il faut l avoir récupérer dans les 2 mois je crois Nyna confirmera
Si pas fait dans ce délai ben terres perdue avant de les avoirs | |
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sixtinee
Nombre de messages : 7984 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 05/11/2014
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 8:53 | |
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Walan
Nombre de messages : 13397 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 11/06/2006
| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita Jeu 4 Avr 2019 - 9:07 | |
| Ça me désole car je suis vassal de Maubec via ma seigneurie de Meyrieu, et pour de nombreuses raisons ce serait pour moi dramatique de la perdre ... mais il n'y a aucune justification à ne pas traiter Raithuge comme disparu.
A voté. | |
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| Sujet: Re: Traitement de la disparition de Raithuge Authieux - Bis repetita | |
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