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 Courrier recu ce jour

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2 participants
AuteurMessage
Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 21/01/2017

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MessageSujet: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeJeu 11 Avr 2019 - 21:58

Citation :

Charles_de_raveline
Date d'envoi
Le 11 Avril 1467 à 20h33
Objet
Recherche d'accusés (coop. judiciaire).
Expire le 28 Avril 2019
Bonjour,

Charles de Raveline, seigneur de Vaxoncourt et procureur du Béarn. Dans le cadre de la coopération entre nos deux provinces, je fais appel à vous pour rechercher et accuser les personnes suivantes, coupables de brigandages sur les terres béarnaises :
- Alaynna
- Delio
- Marzina
- Yseult.
Dans le cas où l'un d'entre eux, ou plusieurs sont dans votre province, pourriez-vous lancer un procès contre eux et me prévenir ?

Vous trouverez ci-dessous mes actes d'accusation [au besoin je pourrais vous les envoyer sur le forum, ce sera peut-être plus propre et plus facile].
Bien à vous,
CdR

En ce 7 avril 1467, nous, Charles de Raveline, procureur du Comté du Béarn sous le mandat de sa Grandeur Cira de Leffe-Sparte Llobregat de la Duranxie, accusons Alaynna de Trouble à l’Ordre Public.

En effet, dame Laur a subie le racket d’un groupe armé composé de Alaynna, de Delio, de Marzina et de Yseult durant la nuit du 21 au 22 février de l’an 1467.

Ces faits sont corroborés par les rapports du maréchal de Pau, Perlou d’Anderlot : l’accusée a quitté la ville de Pau dans la nuit du 20 au 21 février, sans se présenter aux remparts d’une autre ville voisine dans la nuit qui suit.

Pour mémoire, le guide du vivre au Béarn stipule d'une part que "De brigandage sur le territoire béarnais tu ne dois commettre.", et d'autre part que « De violences verbales ou physiques tu ne dois proférer. »

En conséquence, rappelons que « Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn. » et que les interdits précédemment cités « relèvent exclusivement du chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public. »

Qu’il soit fait état que nous appellons à témoigner Laur, victime de ce brigandage, ainsi que la maréchale Perlou d’Anderlot, témoin du départ de l’accusée.


Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix et qui sera instruit à charge et à décharge.
Un avocat pourra être trouvé auprès des Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831) ou être désigné, comme le veut la Coutume, parmi tous les béarnais, avocat ou non.

L’accusée a aussi la possibilité de consulter le dossier d’instruction en en faisant la demande auprès du Prévôt en exercice, Auceane, ou bien auprès de moi-même.

En ce 7 avril 1467, nous, Charles de Raveline, procureur du Comté du Béarn sous le mandat de sa Grandeur Cira de Leffe-Sparte Llobregat de la Duranxie, accusons Delio de Trouble à l’Ordre Public.

En effet, dame Laur a subie le racket d’un groupe armé composé de Alaynna, de Delio, de Marzina et de Yseult durant la nuit du 21 au 22 février de l’an 1467.

Ces faits sont corroborés par les rapports du maréchal de Pau, Perlou d’Anderlot : l’accusé a quitté la ville de Pau dans la nuit du 20 au 21 février, sans se présenter aux remparts d’une autre ville voisine dans la nuit qui suit.

Pour mémoire, le guide du vivre au Béarn stipule d'une part que "De brigandage sur le territoire béarnais tu ne dois commettre.", et d'autre part que « De violences verbales ou physiques tu ne dois proférer. »

En conséquence, rappelons que « Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn. » et que les interdits précédemment cités « relèvent exclusivement du chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public. »

Qu’il soit fait état que nous appellons à témoigner Laur, victime de ce brigandage, ainsi que la maréchale Perlou d’Anderlot, témoin du départ de l’accusé.


Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix et qui sera instruit à charge et à décharge.
Un avocat pourra être trouvé auprès des Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831) ou être désigné, comme le veut la Coutume, parmi tous les béarnais, avocat ou non.

L’accusé a aussi la possibilité de consulter le dossier d’instruction en en faisant la demande auprès du Prévôt en exercice, Auceane, ou bien auprès de moi-même.

En ce 7 avril 1467, nous, Charles de Raveline, procureur du Comté du Béarn sous le mandat de sa Grandeur Cira de Leffe-Sparte Llobregat de la Duranxie, accusons Marzina de Trouble à l’Ordre Public.

En effet, dame Laur a subie le racket d’un groupe armé composé de Alaynna, de Delio, de Marzina et de Yseult durant la nuit du 21 au 22 février de l’an 1467.

Ces faits sont corroborés par les rapports du maréchal de Pau, Perlou d’Anderlot. En effet, l’accusée a quitté la ville de Pau dans la nuit du 20 au 21 février, sans se présenter aux remparts d’une autre ville voisine dans la nuit qui suit.

Pour mémoire, le guide du vivre au Béarn stipule d'une part que "De brigandage sur le territoire béarnais tu ne dois commettre.", et d'autre part que « De violences verbales ou physiques tu ne dois proférer. »

En conséquence, rappelons que « Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn. » et que les interdits précédemment cités « relèvent exclusivement du chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public. »

Qu’il soit fait état que nous appellons à témoigner Laur, victime de ce brigandage, ainsi que la maréchale Perlou d’Anderlot, témoin du départ de l’accusée.


Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix et qui sera instruit à charge et à décharge.
Un avocat pourra être trouvé auprès des Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831) ou être désigné, comme le veut la Coutume, parmi tous les béarnais, avocat ou non.

L’accusée a aussi la possibilité de consulter le dossier d’instruction en en faisant la demande auprès du Prévôt en exercice, Auceane, ou bien auprès de moi-même.



En ce 7 avril 1467, nous, Charles de Raveline, procureur du Comté du Béarn sous le mandat de sa Grandeur Cira de Leffe-Sparte Llobregat de la Duranxie, accusons Yseult. de Trouble à l’Ordre Public.



En effet, dame Laur a subie le racket d’un groupe armé composé de Alaynna, de Delio, de Marzina et de Yseult. durant la nuit du 21 au 22 février de l’an 1467.

Ces faits sont corroborés par les rapports du maréchal de Pau, Perlou d’Anderlot. En effet, l’accusée a quitté la ville de Pau dans la nuit du 20 au 21 février, sans se présenter aux remparts d’une autre ville voisine dans la nuit qui suit.

Pour mémoire, le guide du vivre au Béarn stipule d'une part que "De brigandage sur le territoire béarnais tu ne dois commettre.", et d'autre part que « De violences verbales ou physiques tu ne dois proférer. »

En conséquence, rappelons que « Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn. » et que les interdits précédemment cités « relèvent exclusivement du chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public. »

Qu’il soit fait état que nous appellons à témoigner Laur, victime de ce brigandage, ainsi que la maréchale Perlou d’Anderlot, témoin du départ de l’accusée.


Je rappelle à l'accusée qu'elle a le droit d'être représentée par un avocat de son choix et qui sera instruit à charge et à décharge.
Un avocat pourra être trouvé auprès des Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831) ou être désigné, comme le veut la Coutume, parmi tous les béarnais, avocat ou non.

L’accusée a aussi la possibilité de consulter le dossier d’instruction en en faisant la demande auprès du Prévôt en exercice, Auceane, ou bien auprès de moi-même.

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Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Conflans-lès-Sens.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeVen 12 Avr 2019 - 1:15

Repéré à Lyon le 25/26 Mars à Lyon, ils ne sont plus dans le Duché depuis. Veux-tu répondre aux procureur du Béarn, Dom ? Sinon, je m'en charge.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 11:10

Bon, je lui réponds.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 12:44

c'est déjà répondu
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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 13:55

Dommage que tu n'aies pas pris le temps de me le dire... Pas grave, deux messages valent mieux qu'aucun.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 16:58

j'ai fait ce que tu m'as demandé non??

[Hrp j arrête pas de bosser je suis à 75 heures par semaine en ce moment ]
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitimeMer 17 Avr 2019 - 20:21

Comme je l'ai dis, ce n'est pas grave.
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MessageSujet: Re: Courrier recu ce jour   Courrier recu ce jour Icon_minitime

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