TAOP à Embrun

Bonjour bonjour

Voici le courrier que j'ai reçu de PP aujourd'hui :

Citation :: De: PP
A: Aliizea
Posté le: Aujourd'hui à 10:52
Sujet: TAOP Embrun marché Citer le message
Voici ce que j'ai dans mes événements (le maire est averti):
PP a écrit:
10/05/1467 07:12 : Vous avez vendu à Cantor_delaluna 1 stère de bois pour 3,80 écus.
10/05/1467 07:12 : Vous avez vendu à Cantor_delaluna 1 stère de bois pour 3,80 écus.

Le décret municipal d'Embrun l'interdit, ce prix étant celui maximum pour le rachat par la mairie.

Pouvez-vous négocier à l'amiable pour une restitution?

Nombre de messages : 201 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/01/2019

Peut-on avoir connaissance du résultat de la négociation, avant d'envisager une action? d'autant que le dit Cantor_delaluna n'est pas d'ici. Si on doit agir, il faudra le faire sans tarder

J'avoue n'avoir jamais ait ça je peux écrire à Cantor
mais j'avais déjà essayé pour qu'il me donne ses mémoires et visions, il ne m'a jamais répondu

J'écris si vous voulez pour qu'il rende les deux stères mais il aura le temps de partir s'il veut pas me répondre..

je m'excuse d'intervenir dans votre conversation.

souriante...

Ce devrait-être le maire qui devrait se charger de la négociation. je suis étonnée de ne rien voir là dessus au CM. Donc du coup je pose la question là bas. Je n'aime pas trop qu'on mette quelqu'un en procès pour deux bouts de bois...

Je suis d'accord
Apparemment PP l'a dit au maire mais je n'en sais pas plus :/

C'est PP qui va prendre la suite, il n'a peut-être pas su comment faire. Pour moi c'est d'abord une histoire municipale. Il semble que la personne en question soit Langudocienne. Il aurait volé 10 stères je ne dis pas, mais là... il avait peut-être froid le bougre.

Le maire est au courant depuis le début.
Mais je signale quand même à la prévôté (la ceinture et les bretelles...).

bonjour bonjour,

J'ai cru entendre une affaire de stères.

je ne sais pas si il y a un article ou autre je n'ai pas encore tout regarder (il y a du taf ) mais si ce n'est pas le cas, pourquoi faire un article disant que ce qui est marchandise de la mairie ça concerne la mairie si cela n'a pas d'impact hop direct au juge. c'est ce que je propose, je préfère avoir des avis je ne suis que malheureusement une débutante.

Regarde son filleul,

C'est gentil de l'avoir signalé. je vais faire mes recherches pour en savoir plus.

Nombre de messages : 201 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/01/2019

Nynaeve87 a écrit:: je m'excuse d'intervenir dans votre conversation.

souriante...

Ce devrait-être le maire qui devrait se charger de la négociation. je suis étonnée de ne rien voir là dessus au CM. Donc du coup je pose la question là bas. Je n'aime pas trop qu'on mette quelqu'un en procès pour deux bouts de bois...

Nouvellement arrivée au poste, je ne voulais pas d'emblée avoir une position tranchée, mais je rejoins complètement ce que tu dis, Nyna! Je ne me vois pas mobiliser l'ensemble de la justice ducale pour 2 stères de bois, même pour légitimer la fonction de procureur!!
Merci d'avoir fait le nécessaire auprès de la mairie. La prochaine fois, je m'en occuperai directement.

Alidacheep a écrit:: pourquoi faire un article disant que ce qui est marchandise de la mairie ça concerne la mairie si cela n'a pas d'impact hop direct au juge. c'est ce que je propose, je préfère avoir des avis je ne suis que malheureusement une débutante.

Ca concerne la mairie puisque la mairie est la victime dans cette affaire. Toutefois on interdit aux maires d'utiliser l'option de la justice par manque de formation donc ce n'est pas à eux d'intervenir pour une médiation qui est obligatoire pour ce type d'affaires. Je dirais plutôt qu'ils peuvent si ils le veulent s'en charger mais que rien n'oblige de le faire. Mais ils doivent forcément être informés par le procureur qui fera la médiation. Tout dépend le maire mais en tant que villageoise j'aurais demandé d'abord l'avis du maire et qu'ensuite celui-ci fasse une médiation ou refile la patate chaude au Procureur.

C'est ainsi que je vois la chose sur ce point.

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