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 Coyote., Ixya, Renny,Marcella et Gillote. | TOP : Brigandage entre Lyon et Vienne [A JUGER]

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marcelyne

marcelyne


Nombre de messages : 201
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/01/2019

Coyote., Ixya, Renny,Marcella et Gillote. | TOP : Brigandage entre Lyon et Vienne  [A JUGER] Empty
MessageSujet: Coyote., Ixya, Renny,Marcella et Gillote. | TOP : Brigandage entre Lyon et Vienne [A JUGER]   Coyote., Ixya, Renny,Marcella et Gillote. | TOP : Brigandage entre Lyon et Vienne  [A JUGER] Icon_minitimeLun 24 Juin 2019 - 21:07

Un groupe de Brigands a racketté Messire Walan entre Lyon et Vienne, lui dérobant ses biens.
Ce dernier a porté plainte, et nous procédons donc à la mise en accusation de chacun de ces malfrats.
Les procès ont été lancés ce soir, les brigands sont toujours en LD.


Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du 24 juin 1467,

Nous, Marcelyne de Beaumont-Parmes, Dame de la Hulinière, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Régent Quatrebarbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge  Alidacheep à l’encontre de [Messire Coyote. - Dame Ixya - Messire Marcella - Messire Renny - Dame Gillote.]

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir racketté Messire Walan de Meyrieux, sur la route entre Lyon et Vienne, dans la nuit du 22 au 23 juin 1467.
En voici les preuves :
Vous avez été formellement reconnue par la victime cette nuit-là, alors que vous l’attaquiez avec vos compères :
23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote.
La victime a porté plainte auprès de nous, et vous accuse de l’avoir détroussé pour lui dérober ses biens : a minima 250 écus, un jeu de tarot à peine entamé, un bon pour panoplie, un casque de garde, un sabre d'amiral, une épée, des provisions et plantes diverses et un certain nombre d'autres choses, dont la collection de cailloux de l'un de mes gardes
Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La plainte de Messire Walan
Citation :
Walan a écrit:
Je ne comprends pas trop pourquoi le Conseil Ducal a besoin d'un dépôt de plainte alors que par le passé il me semble qu'on lançait systématiquement des procès dès qu'on avait connaissance d'un brigandage, mais voici donc en espérant que ça convienne :
Citation :
A qui de droit,

Par la présente, moi, Walan de Meyrieux, souhaite déposer plainte à l'encontre d'un groupe m'ayant dépouillé dans la nuit du 22 au 23 juin 1467 sur la route de Lyon à Vienne*.

Je voyageais avec mes gardes lorsqu'un groupe de 5 personnes nous a pris en embuscade et a volé toutes nos possessions avant de nous laisser au bord de la route. Le montant des pertes comprend, a minima, 250 écus, un jeu de tarot à peine entamé, un bon pour panoplie, un casque de garde, un sabre d'amiral, une épée, des provisions et plantes diverses et un certain nombre d'autres choses, dont la collection de cailloux de l'un de mes gardes.

En ma qualité de vassal du Lyonnais-Dauphiné, je demande à ce que les dispositions de l'article IV.6 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné s'appliquent pleinement.

Fait à Vienne le vingt-troisième de juin mil quatre cent soixante et sept.
Walan de Meyrieux
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(*23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote. .)
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