Lyo-Vie// [Trouble à l'ordre public-Gillote.] [en retranchement]

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 24 juin 1467,

Nous, Marcelyne de Beaumont-Parmes, Dame de la Hulinière, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Régent Quatrebarbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alidacheep à l’encontre de Dame Gillote.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir racketté Messire Walan de Meyrieux, sur la route entre Lyon et Vienne, dans la nuit du 22 au 23 juin 1467.
En voici les preuves :
Vous avez été formellement reconnue par la victime cette nuit-là, alors que vous l’attaquiez avec vos compères :
23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote.
La victime a porté plainte auprès de nous, et vous accuse de l’avoir détroussé pour lui dérober ses biens : a minima 250 écus, un jeu de tarot à peine entamé, un bon pour panoplie, un casque de garde, un sabre d'amiral, une épée, des provisions et plantes diverses et un certain nombre d'autres choses, dont la collection de cailloux de l'un de mes gardes
Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Walan à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour,

Voici mon témoignage :

La nuit du 22 au 23 juin de cette année, je voyageais de Lyon vers Vienne avec deux gardes (pnj). Nous arrivions vers Givors lorsqu'un groupe de cinq personnes, l'une d'elle ressemblant à s'y méprendre à l'accusé*, nous a tendu une embuscade et nous a dépouillé de toutes nos possessions avant de nous laisser au bord de la route.

Comme l'a indiqué le procureur, mes pertes comprennent, au minimum, 250 écus, un jeu de tarot à peine entamé, un bon pour panoplie, un casque de garde, un sabre d'amiral, une épée, des provisions et plantes diverses et un certain nombre d'autres choses.

J'espère que justice sera faite.

(*23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote. .)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

lolote 6 ans entre

Bonzou modame moa za sait pas quoi tu dis. Moa z'a en charette avé tontonyote paque lui il apprend à moa comment on fait la chasse.
Que tu prends une fronde avé un caillou et PIF tu tire ET PAF BOUM TA un lapin.
c'paque monmon elle pleure beaucoup monmon paque papa il est disparatre. hum comme ça il a disparatre. Alors monmon beaucoup elle pleure mais moa za y dis que za l'aime monmon. Voilà c'est tout.
Z'ai faim un peu.

Tire sur la manche du garde pour lui faire signe qu'elle a faim

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

En premier lieu, rappelons ce pour quoi nous sommes là.
Nous avons reçu la plainte de Messire Walan accusant Coyote. de l’avoir détroussé avec ses complices Marcella , Ixya, Renny, et Gillote. dans la nuit du 22 au 23 juin 1467. Messire Walan a joint à sa plainte la preuve suivante :
23/06/1467 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Coyote. de Ixya de Renny de Marcella et de Gillote.
Le plaignant a donc formellement reconnu l’accusé, ainsi que ses comparses, comme il vient de vous le dire.

Je joins également au dossier le dépôt de plainte de Messire Walan.

https://servimg.com/view/19525160/6][img]https://i.servimg.com/u/f83/19/52/51/60/walan10.jpg

Il a donc été attaqué et dépouillé dans la nuit du 22 au 23 juin 1467 sur la route entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise

On peut imaginer que cette gamine n’y est pour rien, mais elle semble bien maligne quand même !

Gillotte est donc accusé de Trouble à l’Ordre Public,

Aussi, en vertu de l’article IV.6 de notre Coutumier: Du brigandage et de la piraterie

Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Et parce que l’infraction a été commise en groupe, de l’article: VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Nous vous demandons, votre honneur, de procéder à une condamnation mesurée du fait du jeune age de l’accusée, et de laisser de coté les circonstances aggravantes pour cette fois.
Ce sera tout votre honneur !