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 Charte actuelle et future^^

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urbs

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MessageSujet: Charte actuelle et future^^   Charte actuelle et future^^ Icon_minitimeMar 16 Mai 2006 - 20:04

Je reprends le message que j'allais mettre dans le forum de l'APD

Je reprends la charte initiale pour pouvoir avoir un minimum de base. Laughing


c'est quoi ce torchon. Shocked Shocked affraid

Je ne peux RIEN faire dans cette armée. Elle est suspendu aux lèvres du conseil, c'est ingérable. Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad

Evil or Very Mad

Je souhaite mettre en place une vraie armée surtout, et médiévale ensuite. Wink

Citation :
L'armée a pour objet d'assurer la sécurité du duché, de prévenir toute menace a son intégrité géographique, qu'elles soient intérieur ou extérieur.
L'armée constitue le prolongement militaire du duché et a ce titre est au service du conseil.
Chacun des membres du conseil dispose d'un droit de regard sur son fonctionnement et dispose pour se faire d'un libre accès a ses infrastructures

Chapitre 1. Le Gouverneur :

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé à cette charge par les Conseillers élus.
En tant que Chef des Armées, il est l'officier le plus haut gradé et décide de la politique diplomatique et militaire à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé par le premier conseiller.

Chapitre 2 L’état Major


L'Etat-Major est la plus haute autorité militaire.
Il gère l'armée, son organisation, sa logistique, prépare l'exécution des missions.
Il fait office d'expert auprès du Gouverneur et de son Conseil et guide leurs décisions stratégiques.

TOUT ORDRE OU DECISION CONCERNANT L’ARMEE DU DAUPHINE DOIT DONC ETRE APPROUVEE PAR LA MAJORITE DU CONSEIL DUCAL

Il est composé de 3 membres fixes, et des colonels :
- Le Capitaine (élu du peuple).
- Le Connétable (élu du peuple).
- Le commandant (non élu / nommé par le Capitaine).
- Les Lieutenants (non élu / nommé par le Capitaine)


Section 1 Le Capitaine

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé par le Gouverneur.
Il dirige l’Etat-Major dont il conduit les débats et assure le lien entre l'armée et le conseil.
Il est chargé de commander les Services Opérationnels et les Services Spéciaux de l’Armée.
Il est chargé du maintien opérationnel des troupes et de les mener au combat.

Section 2 Le Connétable

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé par le Gouverneur.
Il est membre de droit de l’Etat-Major.
Il est chargé de commander les Services de Soutien de l’Armée.
Le Connétable est le responsable du ravitaillement.
Pour l'assister dans la gestion et la distribution de la solde, il peut nommer des sous-officiers au rang de fourrier et un officier au rang d'intendant.


Section 3 Le commandant

Il est nommé par le Capitaine.
Il est membre de droit de l’Etat-Major.
Il seconde le Capitaine dont il fait appliquer les directives aux seins des Services Opérationnels.
Il l’aide notamment en lui transmettant les rapports sur l’état des Services Opérationnels.
Il peut prendre des mesure concernant la discipline dans leur corps.

Section 4 Les Lieutenants

Paragraphe 1 Lieutenant de Caserne
Le Lieutenant de caserne est nommé et révoqué par le Capitaine.
Le lieutenant est membre de l’état major. Il dirige le ou les bataillons affectés a sa caserne.
En charge de la discipline de ses soldats, Il a le pouvoir de traduire ceux-ci devant le tribunal miltaire en cas de manquements grave ou de proposer la promotion des militaires sous ses ordres.
Il présente un rapport sur l'état de sa caserne, sa composition et les interventions a son commandant
Ils assurent le lien Etat-major/ caserne, et sont chargés de l'application opérationnelle au niveau de leur sus-nommé régiment, en fonction des ordres reçus à l'Etat-major.

Paragraphe 2 l'intendant
L'intendant est nommé et révocable par le connétable. Il est intégré aux Services de Soutien de l’Armée.
Il est assisté d'un fourrier par caserne.
L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes.
Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.
Il est membre de l'Etat-major, l'intendant est un grade équivalent au grade de lieutenant, mais il s'agit d'une hiérarchie technique séparée de l'autorité de commandement.
Il et est souverain sur les lieutenants pour ce qui touche à son domaine de responsabilité.



Chapitre 3 Les troupes :


Section 1 Les sergents


Paragraphe 1 Sergents de Caserne
Ils secondent les lieutenants et les remplacent en cas d'absence.
Ils sont designés et promu par les lieutenants.
Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats.
Ils ont la charge d'un bataillon dont l'effectif se comprend entre cinq et dix hommes.
Ils peuvent avoir l'initiative des patrouilles en l'abscence d'ordre contraire du lieutenant de la caserne.

Paragraphe 2 Sergent Formateur
Le sergent Formateur est nommé par le connétable.
En charge la gestion du camp d'entrainement.
Il aura pour charge de tester la motivation des cadets candidats a l'integration dans l'armée et a les former à leur futurs exigence de soldats.
Il signalera les recrues au connetable lorsqu'il estimera qu'elles sont prête a integrer les Bataillons.

Paragraphe 3 Sergent Recruteur
Le sergent Recruteur est nommé par le connétable.
En charge de la promotion de l'armée aupres des Lyonnais-dauphinois, il doit egalement organiser et prevoir des journées d'action de Recrutement et des defilés militaires.
il a pour fonction d'animer l'ensemble des recruteur affectés aux différentes casernes.

Paragraphe 4 Le fourrier
Chaque unité dispose d'un responsable de la solde. Habituellement il s'agit d'un fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-même cette fonction.
Le responsable de la solde de chaque troupe, fourrier ou lieutenant, doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit être fourni régulièrement à l'intendant pour contrôle.
Le fourrier est un grade équivalent au grade de sergent, il s'agit d'une hiérarchie technique séparée de l'autorité de commandement.


Section 2 Les soldats


ils sont sous les ordres des lieutenants.
Ils sont réputés en service actifs c'est a dire soumis au code militaire
Ils peuvent évoluer et monter en grades (sergents) en fonction de leurs comportements et de leurs implications.
Il y a trois types de soldats:

Paragraphe 1 Les soldats d'elite : Soldats 1ère classe
Ils constituent les membres les plus expérimentés de la Caserne.
Pour être promu Soldat d’Elite, il faut montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles), être capable de diriger une patrouille et posséder au moins 50 en Force.

Paragraphe 1 Les soldats : Soldat 2ème classe
Ils ont réussi les épreuves du Camp d'Entraînement et qui ont été considéré comme aptes à participer à toutes les missions de leur Caserne.
Ils sont membres de plein droit de l’Armée.

Paragraphe 1 Les cadets
Les Cadets sont les recrues qui se trouvent au Camp d'Entraînement et doivent faire leur apprentissage pour acquérir définitivement et pleinement leur statut de soldat.

Tout soldats, étant sous les ordres du Gouverneur (puisque chef des armées) se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.



***************************************************
Nouvelle organisation de l'armée à terminer
***************************************************

Citation :
L'armée a pour objet d'assurer la sécurité du duché, de prévenir toute menace a son intégrité géographique, qu'elles soient intérieur ou extérieur.
L'armée constitue le prolongement militaire du duché et a ce titre est au service du conseil.
Chacun des membres du conseil dispose d'un droit de regard sur son fonctionnement et dispose pour se faire d'un libre accès a ses infrastructures

Chapitre 1. Le Gouverneur :

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé à cette charge par les Conseillers élus.
En tant que Chef des Armées, il est l'officier le plus haut gradé et décide de la politique diplomatique et militaire à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé par le premier conseiller.

Chapitre 2 L’état Major


L'Etat-Major est la plus haute autorité militaire.
Il gère l'armée, son organisation, sa logistique, prépare l'exécution des missions.
Il fait office d'expert auprès du Gouverneur et de son Conseil et guide leurs décisions stratégiques.

TOUT ORDRE OU DECISION CONCERNANT L’ARMEE DU DAUPHINE DOIT DONC ETRE APPROUVEE PAR LA MAJORITE DU CONSEIL DUCAL

Il est composé de 3 membres fixes, et des colonels :
- Le Capitaine (élu du peuple).
- Le Connétable (élu du peuple).
- Le commandant (non élu / nommé par le Capitaine).
- Les Lieutenants (non élu / nommé par le Capitaine)


Section 1 Le Capitaine

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé par le Gouverneur.
Il dirige l’Etat-Major dont il conduit les débats et assure le lien entre l'armée et le conseil.
Il est chargé de commander les Services Opérationnels et les Services Spéciaux de l’Armée.
Il est chargé du maintien opérationnel des troupes et de les mener au combat.

Section 2 Le Connétable

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé par le Gouverneur.
Il est membre de droit de l’Etat-Major.
Il est chargé de commander les Services de Soutien de l’Armée.
Le Connétable est le responsable du ravitaillement.
Pour l'assister dans la gestion et la distribution de la solde, il peut nommer des sous-officiers au rang de fourrier et un officier au rang d'intendant.


Section 3 Le commandant

Il est nommé par le Capitaine.
Il est membre de droit de l’Etat-Major.
Il seconde le Capitaine dont il fait appliquer les directives aux seins des Services Opérationnels.
Il l’aide notamment en lui transmettant les rapports sur l’état des Services Opérationnels.
Il peut prendre des mesure concernant la discipline dans leur corps.

Section 4 Les Lieutenants

Paragraphe 1 Lieutenant de Caserne
Le Lieutenant de caserne est nommé et révoqué par le Capitaine.
Le lieutenant est membre de l’état major. Il dirige le ou les bataillons affectés a sa caserne.
En charge de la discipline de ses soldats, Il a le pouvoir de traduire ceux-ci devant le tribunal miltaire en cas de manquements grave ou de proposer la promotion des militaires sous ses ordres.
Il présente un rapport sur l'état de sa caserne, sa composition et les interventions a son commandant
Ils assurent le lien Etat-major/ caserne, et sont chargés de l'application opérationnelle au niveau de leur sus-nommé régiment, en fonction des ordres reçus à l'Etat-major.

Paragraphe 2 l'intendant
L'intendant est nommé et révocable par le connétable. Il est intégré aux Services de Soutien de l’Armée.
Il est assisté d'un fourrier par caserne.
L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes.
Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.
Il est membre de l'Etat-major, l'intendant est un grade équivalent au grade de lieutenant, mais il s'agit d'une hiérarchie technique séparée de l'autorité de commandement.
Il et est souverain sur les lieutenants pour ce qui touche à son domaine de responsabilité.



Chapitre 3 Les troupes :


Section 1 Les sergents


Paragraphe 1 Sergents de Caserne
Ils secondent les lieutenants et les remplacent en cas d'absence.
Ils sont designés et promu par les lieutenants.
Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats.
Ils ont la charge d'un bataillon dont l'effectif se comprend entre cinq et dix hommes.
Ils peuvent avoir l'initiative des patrouilles en l'abscence d'ordre contraire du lieutenant de la caserne.

Paragraphe 2 Sergent Formateur
Le sergent Formateur est nommé par le connétable.
En charge la gestion du camp d'entrainement.
Il aura pour charge de tester la motivation des cadets candidats a l'integration dans l'armée et a les former à leur futurs exigence de soldats.
Il signalera les recrues au connetable lorsqu'il estimera qu'elles sont prête a integrer les Bataillons.

Paragraphe 3 Sergent Recruteur
Le sergent Recruteur est nommé par le connétable.
En charge de la promotion de l'armée aupres des Lyonnais-dauphinois, il doit egalement organiser et prevoir des journées d'action de Recrutement et des defilés militaires.
il a pour fonction d'animer l'ensemble des recruteur affectés aux différentes casernes.

Paragraphe 4 Le fourrier
Chaque unité dispose d'un responsable de la solde. Habituellement il s'agit d'un fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-même cette fonction.
Le responsable de la solde de chaque troupe, fourrier ou lieutenant, doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit être fourni régulièrement à l'intendant pour contrôle.
Le fourrier est un grade équivalent au grade de sergent, il s'agit d'une hiérarchie technique séparée de l'autorité de commandement.


Section 2 Les soldats


ils sont sous les ordres des lieutenants.
Ils sont réputés en service actifs c'est a dire soumis au code militaire
Ils peuvent évoluer et monter en grades (sergents) en fonction de leurs comportements et de leurs implications.
Il y a trois types de soldats:

Paragraphe 1 Les soldats d'elite : Soldats 1ère classe
Ils constituent les membres les plus expérimentés de la Caserne.
Pour être promu Soldat d’Elite, il faut montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles), être capable de diriger une patrouille et posséder au moins 50 en Force.

Paragraphe 1 Les soldats : Soldat 2ème classe
Ils ont réussi les épreuves du Camp d'Entraînement et qui ont été considéré comme aptes à participer à toutes les missions de leur Caserne.
Ils sont membres de plein droit de l’Armée.

Paragraphe 1 Les cadets
Les Cadets sont les recrues qui se trouvent au Camp d'Entraînement et doivent faire leur apprentissage pour acquérir définitivement et pleinement leur statut de soldat.

Tout soldats, étant sous les ordres du Gouverneur (puisque chef des armées) se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.
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Wulfen

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MessageSujet: Re: Charte actuelle et future^^   Charte actuelle et future^^ Icon_minitimeMar 30 Mai 2006 - 18:37

**Ên Travaux***


Charte de l’Armée du Lyonnais-Dauphiné

Préambule


L'Armée a pour objet d'assurer la sécurité du Duché en prévenant et contrant toute menace qu'elle soit intérieure ou extérieure à son intégrité et à sa souveraineté.
L'Armée constitue le prolongement militaire du Duché et est à ce titre au service du Conseil Ducal.
Aucune intervention militaire extérieure au Duché ne pourra estre déclenchée sans avoir été approuvé par la majorité du Conseil Ducal.
Tout soldats, étant sous les ordres du Gouverneur, Chef des Armées, se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.


I. Des Officiers

I.1. Du Gouverneur

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé à cette charge par un vote des Conseillers élus.
Il est le Chef des Armées, décidant de la politique militaire à adopter et déléguant cette autorité au Capitaine. Il est membre de droit de l’Etat-Major.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction.
En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé du point de vue militaire par le Capitaine ou à défaut par le Conseil de Guerre.

I.2. Du Conseil Ducal

Le Conseil Ducal est seul en pouvoir d’autoriser une intervention militaire extérieure au Duché. Une telle intervention devra estre validée par la majorité absolue des Conseillers Ducaux après consultation du Conseil de Guerre.
Les Conseillers Ducaux ont de ce fait accès au Conseil de Guerre en tant qu’observateurs sans droit d’intervention.

I.3. Du Capitaine

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur qui lui délègue son autorité sur l’Armée.
Il dirige le Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil.
Il commande l’Armée sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Il est chargé de la conduite au combat des troupes et est secondé en cela du Connétable et du grand Maistre des Lances.
Il nomme les militaires à leurs titres, grades et fonctions, exception faiste du Connétable.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction, exception faiste du Connétable.

I.4. Du Connétable

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur.
Il est membre de droit du Conseil de Guerre.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du ravitaillement et du camp d’entraisnement.
Il est assisté par l’Intendant pour la gestion et la distribution de la solde.
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous ses ordres ayant commis une faute.

I.5. Du Grand Maistre des Lances
(Anciennement « Général »)

Il est nommé et révocable par le Capitaine.
Il est Seigneur des Lances d’Anthon.
Il est membre de droit du Conseil des lances dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil en l’absence du Capitaine.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du maintien opérationnel des troupes et de la bonne application des ordres et directives de la hiérarchie (Capitaine ou Conseil de Guerre).
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout Seigneur des lances sous ses ordres ayant commis une faute.
Il est le lien avec la Prévôté et l'armée.

I.6. Des Seigneurs des Lances
(Anciennement « Lieutenants »)

Ils sont nommés et révocables par le Capitaine sur éventuelle proposition du Grand Maistre des Lances.
Ils sont responsables des garnisons dont ils commandent les lances qui y sont rattachées afin d’appliquer les directives de leur hiérarchie suivant les crédits qui leur sont alloués.
Ils sont en charge de la discipline de leur garnison et ont le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous leurs ordres ayant commis une faute.
Ils sont assisté des Chefs de Lances et ont le pouvoir de proposer la promotion des militaires sous leurs ordres.

I.7. De l'Intendant

Il est nommé et révocable par le Connétable.
L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Il est souverain sur les Seigneurs de Lances pour ce qui touche à son domaine de responsabilité.
Il est assisté d'un Fourrier par caserne.


II. Du Conseil de Guerre

II.1. De sa Composition

Le Conseil de Guerre est composé :
- du Gouverneur (dont la présence n’est pas requise pour assurer le fonctionnement du Conseil de Guerre).
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances,


II.2. De sa Fonction

Le Conseil de Guerre est le conseil tactique et stratégique de l’Armée Ducale.
Le Conseil de Guerre a pour vocation de la définition de l’organisation et de la logistique de l’Armée pour préparer la bonne exécution de ses missions.
Le Conseil de Guerre a tout pouvoir pour les affaires militaires internes au Duché.
Il fait office d'expert auprès du Conseil Ducal afin de guider ses décisions stratégiques concernant les affaires externes au Duché.

II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.

Le Capitaine en tant que dépositaire de l’autorité du Gouverneur, a le pouvoir décisionnel sur l’Etat-Major et peut ne pas suivre le vote de ses membres. En l’absence du Capitaine, les décisions militaires devront se conformer au résultat du vote.

III. Du Conseil des Lances

II.1. De sa Composition

Le Conseil des Lances est composé :
- Seigneurs de Lances
- Un Chef de Lance pouvant remplacer le Seigneur de Lance
- Le Grand Maistre de Lance
- Le Capitaine


II.2. De sa Fonction

Le Conseil des Lances est le lieu de contact entre les différents Seigneurs de Lance et leur supérieur hiérarchique.
Il est le lieu de réunion des Seigneurs de Lances sur les opérations militaires sur le terrain.
Le Conseil des Lances peut référer des problèmes d'ordre hiérarchique au gouverneur à la majorité, en cas d'une mauvaise écoute du Conseil de l'Armée..


II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.

Toute décision militaire peut estre soumise au vote de membres du Conseil des Lances.





III. Des troupes

III.1. De leur Organisation

L’unité de base de l’Armée Ducale est la Lance.
Une lance comprend :
- un Seigneur, Chef de Lance ou Homme d’Armes,
- un Homme d’Armes,
- un ou deux Archers,
- un Coutilier.

III.2. Des Chefs de Lance
(Anciennement « Sergents »)

Ils secondent les Seigneurs de Lances et les remplacent en cas d'absence.
Ils sont désignés et promu par les Seigneurs de Lances.
Ils ont la charge d'une ou deux lances. Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats sous leurs ordres ainsi que leur formation.

III.3. Des Hommes d’Armes
(Anciennement « Soldats 1ère classe »)

Ils constituent les membres les plus expérimentés de la Garnison.
Pour être promu Homme d’Armes, un Archer doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles), être capable de diriger une lance, posséder au moins 75 en Force et maistriser le maniement des épées, arcs, couteaux et armes d’hast.

III.3. Des Archers
(Anciennement « Soldats 2ème classe »)

Ils constituent les membres les plus nombreux de la Garnison.
Pour être promu Archers, un Coutilier doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles) et maistriser le maniement des arcs, couteaux et armes d’hast.
Ils sont membres de plein droit de l’Armée.

III.4. Des Coutiliers
(Anciennement « Recrues »)

Ils ont réussi les épreuves du Camp d'Entraînement et doivent faire leur apprentissage pour acquérir définitivement et pleinement leur statut de soldat en maistrisant le maniement des couteaux et armes d’hast.


IV. De la Cour Martiale

IV.1. De sa Composition

La Cour Martiale est composé :
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances ou d’un Seigneur des Lances,

IV.2 . De sa Fonction

La Cour Martiale est l’organe de justice militaire.
Elle peut être saisie pour toutes fautes ou délits commis par un militaire dans le cadre de ses activités, pour statuer sur l’étendue de sa culpabilité et définir les sanctions appropriées.

IV.3. De la Trahison

Lorsque les charges de trahison ou haute trahison ont été retenues, le Gouverneur et le Juge seront invités à assister à la Cour Martiale pour statuer sur une transmission du dossier à la Cour de Justice Civile.

IV.4. Des fautes et délits

- absentéisme
- défaut de comportement
- insubordination
- désobéissance
- désertion
- trahison
- haute trahison

IV.5. Des sanctions

- travaux d’intérêt commun,
- suspension de solde,
- suspension,
- dégradation,
- révocation.
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MessageSujet: Re: Charte actuelle et future^^   Charte actuelle et future^^ Icon_minitimeJeu 1 Juin 2006 - 22:42

Wulfen a écrit:



Charte de l’Armée du Lyonnais-Dauphiné

Préambule


L'Armée a pour objet d'assurer la sécurité du Duché en prévenant et contrant toute menace qu'elle soit intérieure ou extérieure à son intégrité et à sa souveraineté.
L'Armée constitue le prolongement militaire du Duché et est à ce titre au service du Conseil Ducal.
Aucune intervention militaire extérieure au Duché ne pourra estre déclenchée sans avoir été approuvé par la majorité du Conseil Ducal.
Tout soldats, étant sous les ordres du Gouverneur, Chef des Armées, se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.


I. Des Officiers

I.1. Du Gouverneur

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé à cette charge par un vote des Conseillers élus.
Il est le Chef des Armées, décidant de la politique militaire à adopter et déléguant cette autorité au Capitaine. Il est membre de droit de l’Etat-Major.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction.
En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé du point de vue militaire par le Capitaine ou à défaut par le Conseil de Guerre.

I.2. Du Conseil Ducal

Le Conseil Ducal est seul en pouvoir d’autoriser une intervention militaire extérieure au Duché. Une telle intervention devra estre validée par la majorité absolue des Conseillers Ducaux après consultation du Conseil de Guerre.
Les Conseillers Ducaux ont de ce fait accès au Conseil de Guerre en tant qu’observateurs sans droit d’intervention.

I.3. Du Capitaine

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur qui lui délègue son autorité sur l’Armée.
Il dirige le Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil.
Il commande l’Armée sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Il est chargé de la conduite au combat des troupes et est secondé en cela du Connétable et du grand Maistre des Lances.
Il nomme les militaires à leurs titres, grades et fonctions, exception faiste du Connétable.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction, exception faiste du Connétable.

I.4. Du Connétable

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur.
Il est membre de droit du Conseil de Guerre.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du ravitaillement et du camp d’entraisnement.
Il gère la Milice du Lyonnais-Dauphiné.
Il est assisté par l’Intendant pour la gestion et la distribution de la solde.
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous ses ordres ayant commis une faute.

I.5. Du Grand Maistre des Lances
(Anciennement « Général »)

Il est nommé et révocable par le Capitaine.
Il est Seigneur des Lances d’Anthon.
Il est membre de droit du Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil en l’absence du Capitaine.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du maintien opérationnel des troupes et de la bonne application des ordres et directives de la hiérarchie (Capitaine ou Conseil de Guerre).
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout Seigneur des lances sous ses ordres ayant commis une faute.
Il est le lien avec la Prévôté et l'armée.

I.6. Des Seigneurs des Lances
(Anciennement « Lieutenants »)

Ils sont nommés et révocables par le Capitaine sur éventuelle proposition du Grand Maistre des Lances.
Ils sont responsables des garnisons dont ils commandent les lances qui y sont rattachées afin d’appliquer les directives de leur hiérarchie suivant les crédits qui leur sont alloués.
Ils sont en charge de la discipline de leur garnison et ont le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous leurs ordres ayant commis une faute.
Ils sont assisté des Chefs de Lances et ont le pouvoir de proposer la promotion des militaires sous leurs ordres.

I.7. De l'Intendant

Il est nommé et révocable par le Connétable.
L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Il est souverain sur les Seigneurs de Lances pour ce qui touche à son domaine de responsabilité.
Il est assisté d'un Fourrier par caserne.


II. Du Conseil de Guerre

II.1. De sa Composition

Le Conseil de Guerre est composé :
- du Gouverneur (dont la présence n’est pas requise pour assurer le fonctionnement du Conseil de Guerre).
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances,


II.2. De sa Fonction

Le Conseil de Guerre est le conseil tactique et stratégique de l’Armée Ducale.
Le Conseil de Guerre a pour vocation de la définition de l’organisation et de la logistique de l’Armée pour préparer la bonne exécution de ses missions.
Le Conseil de Guerre a tout pouvoir pour les affaires militaires internes au Duché.
Il fait office d'expert auprès du Conseil Ducal afin de guider ses décisions stratégiques concernant les affaires externes au Duché.

II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.

Le Capitaine en tant que dépositaire de l’autorité du Gouverneur, a le pouvoir décisionnel sur l’Etat-Major et peut ne pas suivre le vote de ses membres. En l’absence du Capitaine, les décisions militaires devront se conformer au résultat du vote.


III. Du Conseil des Lances

II.1. De sa Composition

Le Conseil des Lances est composé :
- Seigneurs de Lances
- Un Chef de Lance pouvant remplacer le Seigneur de Lance
- Le Grand Maistre de Lance
- Le Capitaine


II.2. De sa Fonction

Le Conseil des Lances est le lieu de contact entre les différents Seigneurs de Lance et leur supérieur hiérarchique.
Il est le lieu de réunion des Seigneurs de Lances sur les opérations militaires sur le terrain.
Le Conseil des Lances peut référer des problèmes d'ordre hiérarchique au gouverneur à la majorité, en cas d'une mauvaise écoute du Conseil de l'Armée.


II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.
Les Seigneurs de Lances y font leurs rapports, notes de leur garnison.
Toute décision militaire peut estre soumise au vote de membres du Conseil des Lances.

Chaque membre du Conseil des Lances peut engager un débat.



III. Des troupes

III.1. De leur Organisation

L’unité de base de l’Armée Ducale est la Lance.
Une lance comprend :
- un Seigneur, Chef de Lance ou Homme d’Armes,
- un Homme d’Armes,
- un ou deux Archers,
- un Coutilier.

III.2. Des Chefs de Lance
(Anciennement « Sergents »)

Ils secondent les Seigneurs de Lances et les remplacent en cas d'absence.
Ils sont désignés et promu par les Seigneurs de Lances.
Ils ont la charge d'une ou deux lances. Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats sous leurs ordres ainsi que leur formation.

III.3. Des Hommes d’Armes
(Anciennement « Soldats 1ère classe »)

Ils constituent les membres les plus expérimentés de la Garnison.
Pour être promu Homme d’Armes, un Archer doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles), être capable de diriger une lance, posséder au moins 75 en Force et maistriser le maniement des épées, arcs, couteaux et armes d’hast.

III.3. Des Archers
(Anciennement « Soldats 2ème classe »)

Ils constituent les membres les plus nombreux de la Garnison.
Pour être promu Archers, un Coutilier doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles) et maistriser le maniement des arcs, couteaux et armes d’hast.
Ils sont membres de plein droit de l’Armée.

III.4. Des Coutiliers
(Anciennement « Recrues »)

Ils ont réussi les épreuves du Camp d'Entraînement et doivent faire leur apprentissage pour acquérir définitivement et pleinement leur statut de soldat en maistrisant le maniement des couteaux et armes d’hast.


IV. De la Cour Martiale

IV.1. De sa Composition

La Cour Martiale est composé :
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances ou d’un Seigneur des Lances,

IV.2 . De sa Fonction

La Cour Martiale est l’organe de justice militaire.
Elle peut être saisie pour toutes fautes ou délits commis par un militaire dans le cadre de ses activités, pour statuer sur l’étendue de sa culpabilité et définir les sanctions appropriées.

IV.3. De la Trahison

Lorsque les charges de trahison ou haute trahison ont été retenues, le Gouverneur et le Juge seront invités à assister à la Cour Martiale pour statuer sur une transmission du dossier à la Cour de Justice Civile.

IV.4. Des fautes et délits

- absentéisme
- défaut de comportement
- insubordination
- désobéissance
- désertion
- trahison
- haute trahison

IV.5. Des sanctions

- travaux d’intérêt commun,
- suspension de solde,
- suspension,
- dégradation,
- révocation.
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MessageSujet: Re: Charte actuelle et future^^   Charte actuelle et future^^ Icon_minitimeVen 2 Juin 2006 - 23:47

Charte de l’Armée du Lyonnais-Dauphiné

Préambule


L'Armée a pour objet d'assurer la sécurité du Duché en prévenant et contrant toute menace qu'elle soit intérieure ou extérieure à son intégrité et à sa souveraineté.
L'Armée constitue le prolongement militaire du Duché et est à ce titre au service du Conseil Ducal.
Aucune intervention militaire extérieure au Duché ne pourra estre déclenchée sans avoir été approuvé par la majorité du Conseil Ducal.
Tout soldat, estant sous les ordres du Gouverneur, Chef des Armées, se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.


I. Des Officiers

I.1. Du Gouverneur

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé à cette charge par un vote des Conseillers élus.
Il est le Chef des Armées, décidant de la politique militaire à adopter et déléguant cette autorité au Capitaine. Il est membre de droict de l’Etat-Major.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction.
En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé du point de vue militaire par le Capitaine ou à défaut par le Conseil de Guerre.

I.2. Du Conseil Ducal

Le Conseil Ducal est seul en pouvoir d’autoriser une intervention militaire extérieure au Duché. Une telle intervention devra estre validée par la majorité absolue des Conseillers Ducaux après consultation du Conseil de Guerre.
Les Conseillers Ducaux ont de ce fait accès au Conseil de Guerre en tant qu’observateurs mais sans droict d’intervention dans les débats.

I.3. Du Capitaine

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur qui lui délègue son autorité sur l’Armée.
Il dirige le Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil.
Il commande l’Armée sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Il est chargé de la conduite au combat des troupes et est secondé en cela du Connétable et du grand Maistre des Lances.
Il nomme les militaires à leurs titres, grades et fonctions, exception faiste du Connétable.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction, exception faiste du Connétable.

I.4. Du Connétable

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur.
Il est membre de droict du Conseil de Guerre.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du ravitaillement et du camp d’entraisnement.
Il commande la garde du Château Ducal et la Milice du Lyonnais-Dauphiné.
Il est assisté par l’Intendant pour la gestion et la distribution de la solde.
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous ses ordres ayant commis une faute.

I.5. Du Grand Maistre des Lances
(Anciennement « Général »)

Il est nommé et révocable par le Capitaine.
Il est Seigneur des Lances d’Anthon.
Il est membre de droict du Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil en l’absence du Capitaine.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du maintien opérationnel des troupes et de la bonne application des ordres et directives de la hiérarchie (Capitaine ou Conseil de Guerre).
Il est le lien entre la Prévosté et l'armée.
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout Seigneur des lances sous ses ordres ayant commis une faute.

I.6. Des Seigneurs des Lances
(Anciennement « Lieutenants »)

Ils sont nommés et révocables par le Capitaine sur éventuelle proposition du Grand Maistre des Lances.
Ils sont responsables des garnisons dont ils commandent les lances qui y sont rattachées afin d’appliquer les directives de leur hiérarchie suivant les crédits qui leur sont alloués.
Ils sont en charge de la discipline de leur garnison et ont le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous leurs ordres ayant commis une faute.
Ils sont assisté des Chefs de Lances et ont le pouvoir de proposer la promotion des militaires sous leurs ordres.

I.7. De l'Intendant

Il est nommé et révocable par le Connétable.
L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Il est souverain sur les Seigneurs de Lances pour ce qui touche à son domaine de responsabilité.
Il est assisté d'un Fourrier par caserne.


II. Du Conseil de Guerre

II.1. De sa Composition

Le Conseil de Guerre est composé :
- du Gouverneur (dont la présence n’est pas requise pour assurer le fonctionnement du Conseil de Guerre).
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances,
- d’un Seigneur des Lances (durant une semaine avant de céder sa place à un autre Seigneur des Lances).


II.2. De sa Fonction

Le Conseil de Guerre est le conseil tactique et stratégique de l’Armée Ducale.
Le Conseil de Guerre a pour vocation de la définition de l’organisation et de la logistique de l’Armée pour préparer la bonne exécution de ses missions.
Le Conseil de Guerre a tout pouvoir pour les affaires militaires internes au Duché.
Il fait office d'expert auprès du Conseil Ducal afin de guider ses décisions stratégiques concernant les affaires externes au Duché.

II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.
Le Capitaine en tant que dépositaire de l’autorité du Gouverneur, a le pouvoir décisionnel sur l’Etat-Major et peut ne pas suivre le vote de ses membres. En l’absence du Capitaine, les décisions militaires devront se conformer au résultat du vote.


III. Du Conseil des Lances

II.1. De sa Composition

Le Conseil des Lances est composé :
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre de Lance,
- des Seigneurs de Lances,
- de l’Intendant,
- d’un Chef de Lance par garnison pour seconder et remplacer le Seigneur des Lances en cas d’absence.


II.2. De sa Fonction

Le Conseil des Lances est le lieu de contact entre les différents Seigneurs de Lance et leur supérieur hiérarchique.
Il est le lieu de réunion des Seigneurs de Lances afin de préparer les opérations militaires conjointes sur le terrain.
Le Conseil des Lances peut référer des problèmes d'ordre hiérarchique au Gouverneur à la majorité, en cas d'une mauvaise écoute du Conseil de Guerre.


II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.
Les Seigneurs de Lances y font leurs rapports, notes de leur garnison.
Toute décision militaire peut estre soumise au vote de membres du Conseil des Lances.

Chaque membre du Conseil des Lances peut engager un débat.



III. Des troupes

III.1. De leur Organisation

L’unité de base de l’Armée Ducale est la Lance.
Une lance comprend :
- un Seigneur, Chef de Lance ou Homme d’Armes,
- un Homme d’Armes,
- un ou deux Archers,
- un Coutilier.

III.2. Des Chefs de Lance
(Anciennement « Sergents »)

Ils secondent les Seigneurs de Lances et les remplacent en cas d'absence.
Ils sont désignés et promu par les Seigneurs de Lances.
Ils ont la charge d'une ou deux lances.
Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats sous leurs ordres et assurent leur formation.

III.3. Des Hommes d’Armes
(Anciennement « Soldats 1ère classe »)

Ils constituent les membres les plus expérimentés de la Garnison.
Pour estre promu Homme d’Armes, un Archer doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles), estre capable de diriger une lance, posséder au moins 75 en Force et maistriser le maniement des épées, arcs, couteaux et armes d’hast.

III.3. Des Archers
(Anciennement « Soldats 2ème classe »)

Ils constituent les membres les plus nombreux de la Garnison.
Pour estre promu Archers, un Coutilier doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles) et maistriser le maniement des arcs, couteaux et armes d’hast.
Ils sont membres de plein droict de l’Armée.

III.4. Des Coutiliers
(Anciennement « Recrues »)

Ils ont réussi les épreuves du Camp d'Entraînement et doivent faire leur apprentissage pour acquérir définitivement et pleinement leur statut de soldat en maistrisant le maniement des couteaux et armes d’hast.


IV. De la Cour Martiale

IV.1. De sa Composition

La Cour Martiale est composée :
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances ou d’un Seigneur des Lances,

IV.2 . De sa Fonction

La Cour Martiale est l’organe de justice militaire.
Elle peut estre saisie pour toutes fautes ou délits commis par un militaire dans le cadre de ses activités, pour statuer sur l’étendue de sa culpabilité et définir les sanctions appropriées.

IV.3. De la Trahison

Lorsque les charges de trahison ou haute trahison ont été retenues, le Gouverneur et le Juge seront invités à assister à la Cour Martiale pour statuer sur une transmission du dossier à la Cour de Justice Civile.

IV.4. Des fautes et délits

- absentéisme
- défaut de comportement
- défaut dans le port de la tenue
- insubordination
- désobéissance
- désertion
- trahison
- haute trahison

IV.5. Des sanctions

- travaux d’intérêt Ducal,
- suspension de solde,
- suspension,
- dégradation,
- révocation.
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MessageSujet: Re: Charte actuelle et future^^   Charte actuelle et future^^ Icon_minitimeMer 21 Juin 2006 - 2:59

Citation :


Charte de l’Armée du Lyonnais-Dauphiné

Préambule


L'Armée a pour objet d'assurer la sécurité du Duché en prévenant et contrant toute menace qu'elle soit intérieure ou extérieure à son intégrité et à sa souveraineté.
L'Armée constitue le prolongement militaire du Duché et est à ce titre au service du Conseil Ducal.
Aucune intervention militaire extérieure au Duché ne pourra estre déclenchée sans avoir été approuvé par la majorité du Conseil Ducal.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagé dans l’Armée.
Tout soldat, estant sous les ordres du Gouverneur, Chef des Armées, se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.


I. Des Officiers

I.1. Du Gouverneur

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé à cette charge par un vote des Conseillers élus.
Il est le Chef des Armées, décidant de la politique militaire à adopter et déléguant cette autorité au Capitaine. Il est membre de droict de l’Etat-Major.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction.
En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé du point de vue militaire par le Capitaine ou à défaut par le Conseil de Guerre.

I.2. Du Conseil Ducal

Le Conseil Ducal est seul en pouvoir d’autoriser une intervention militaire extérieure au Duché. Une telle intervention devra estre validée par la majorité absolue des Conseillers Ducaux après consultation du Conseil de Guerre.
Les Conseillers Ducaux ont de ce fait accès au Conseil de Guerre en tant qu’observateurs mais sans droict d’intervention dans les débats.

I.3. Du Capitaine

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur qui lui délègue son autorité sur l’Armée.
Il dirige le Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil.
Il commande l’Armée sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Il est chargé de la conduite au combat des troupes et est secondé en cela du Connétable et du grand Maistre des Lances.
Il nomme les militaires à leurs titres, grades et fonctions, exception faiste du Connétable.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir tout militaire quelque soit son grade et sa fonction, exception faiste du Connétable.

I.4. Du Connétable

Elu au Conseil Ducal par le peuple, il est nommé et révocable par le Gouverneur.
Il est membre de droict du Conseil de Guerre.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du ravitaillement et du camp d’entraisnement.
Il commande la garde du Château Ducal et la Milice du Lyonnais-Dauphiné.
Il est assisté par l’Intendant pour la gestion et la distribution de la solde.
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous ses ordres ayant commis une faute.

I.5. Du Grand Maistre des Lances
(Anciennement « Général »)

Il est nommé et révocable par le Capitaine.
Il est Seigneur des Lances d’Anthon.
Il est membre de droict du Conseil de Guerre dont il conduit les débats et assure le lien avec le Conseil en l’absence du Capitaine.
Il seconde le Capitaine en tant que responsable du maintien opérationnel des troupes et de la bonne application des ordres et directives de la hiérarchie (Capitaine ou Conseil de Guerre).
Il est le lien entre la Prévosté et l'armée.
Il a le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout Seigneur des lances sous ses ordres ayant commis une faute.

I.6. Des Seigneurs des Lances
(Anciennement « Lieutenants »)

Ils sont nommés et révocables par le Capitaine sur éventuelle proposition du Grand Maistre des Lances.
Ils sont responsables des garnisons dont ils commandent les lances qui y sont rattachées afin d’appliquer les directives de leur hiérarchie suivant les crédits qui leur sont alloués.
Ils sont en charge de la discipline de leur garnison et ont le devoir de traduire devant la Cour Martiale tout militaire sous leurs ordres ayant commis une faute.
Ils sont assisté des Chefs de Lances et ont le pouvoir de proposer la promotion des militaires sous leurs ordres.

I.7. De l'Intendant

Il est nommé et révocable par le Connétable.
L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Il est souverain sur les Seigneurs de Lances pour ce qui touche à son domaine de responsabilité.
Il est assisté d'un Fourrier par caserne.


II. Du Conseil de Guerre

II.1. De sa Composition

Le Conseil de Guerre est composé :
- du Gouverneur (dont la présence n’est pas requise pour assurer le fonctionnement du Conseil de Guerre).
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances,


II.2. De sa Fonction

Le Conseil de Guerre est le conseil tactique et stratégique de l’Armée Ducale.
Le Conseil de Guerre a pour vocation de la définition de l’organisation et de la logistique de l’Armée pour préparer la bonne exécution de ses missions.
Le Conseil de Guerre a tout pouvoir pour les affaires militaires internes au Duché.
Il fait office d'expert auprès du Conseil Ducal afin de guider ses décisions stratégiques concernant les affaires externes au Duché.

II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.
Le Capitaine en tant que dépositaire de l’autorité du Gouverneur, a le pouvoir décisionnel sur l’Etat-Major et peut ne pas suivre le vote de ses membres. En l’absence du Capitaine, les décisions militaires devront se conformer au résultat du vote.


III. Du Conseil des Lances

II.1. De sa Composition

Le Conseil des Lances est composé :
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre de Lance,
- des Seigneurs de Lances,
- de l’Intendant,
- d’un Chef de Lance par garnison pour seconder et remplacer le Seigneur des Lances en cas d’absence.


II.2. De sa Fonction

Le Conseil des Lances est le lieu de contact entre les différents Seigneurs de Lance et leur supérieur hiérarchique.
Il est le lieu de réunion des Seigneurs de Lances afin de préparer les opérations militaires conjointes sur le terrain.
Le Conseil des Lances peut référer des problèmes d'ordre hiérarchique au Gouverneur à la majorité, en cas d'une mauvaise écoute du Conseil de Guerre.


II.3. De son Fonctionnement

Le Capitaine dirige et conduit les débats. En son absence, ce rôle est assuré par le Grand Maistre des Lances.
Les Seigneurs de Lances y font leurs rapports, notes de leur garnison.
Toute décision militaire peut estre soumise au vote de membres du Conseil des Lances.

Chaque membre du Conseil des Lances peut engager un débat.



III. Des troupes

III.1. De leur Organisation

L’unité de base de l’Armée Ducale est la Lance.
Une lance comprend :
- un Seigneur, Chef de Lance ou Homme d’Armes,
- un Homme d’Armes,
- un ou deux Archers,
- un Coutilier.

III.2. Des Chefs de Lance
(Anciennement « Sergents »)

Ils secondent les Seigneurs de Lances et les remplacent en cas d'absence.
Ils sont désignés et promu par les Seigneurs de Lances.
Ils ont la charge d'une ou deux lances.
Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats sous leurs ordres et assurent leur formation.

III.3. Des Hommes d’Armes
(Anciennement « Soldats 1ère classe »)

Ils constituent les membres les plus expérimentés de la Garnison.
Pour estre promu Homme d’Armes, un Archer doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles), estre capable de diriger une lance, posséder au moins 50 en Force et maistriser le maniement des épées, arcs, couteaux et armes d’hast.

III.3. Des Archers
(Anciennement « Soldats 2ème classe »)

Ils constituent les membres les plus nombreux de la Garnison.
Pour estre promu Archers, un Coutilier doit montrer sa motivation, avoir acquis de l'expérience (avoir participer à plusieurs patrouilles) et maistriser le maniement des arcs, couteaux et armes d’hast.
Ils sont membres de plein droict de l’Armée.

III.4. Des Coutiliers
(Anciennement « Recrues »)

Ils ont réussi les épreuves du Camp d'Entraînement et doivent faire leur apprentissage pour acquérir définitivement et pleinement leur statut de soldat en maistrisant le maniement des couteaux et armes d’hast.

III.4. Marche de Service

Les militaires peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout militaire peut démissionner de l'Armée par simple information de son supérieur hiérarchique, sauf durant une mission.

Chaque militaire s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Les militaires bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées selon les ordres.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné subvient aux besoins (nourriture, matériel) de l’Armée. Les militaires ne sont pas tenus d’engager des frais pour l’accomplissement de leur mission. Si des frais doivent être engagés, ceux-ci doivent être validés par le supérieur hiérarchique et intégralement remboursés.



IV. De la Cour Martiale

IV.1. De sa Composition

La Cour Martiale est composée :
- du Capitaine,
- du Connétable,
- du Grand Maistre des Lances ou d’un Seigneur des Lances,

IV.2 . De sa Fonction

La Cour Martiale est l’organe de justice militaire.
Elle peut estre saisie pour toutes fautes ou délits commis par un militaire dans le cadre de ses activités, pour statuer sur l’étendue de sa culpabilité et définir les sanctions appropriées.

IV.3. De la Trahison

Lorsque les charges de trahison ou haute trahison ont été retenues, le Gouverneur et le Juge seront invités à assister à la Cour Martiale pour statuer sur une transmission du dossier à la Cour de Justice Civile.

IV.4. Des fautes et délits

- absentéisme
- défaut de comportement
- défaut dans le port de la tenue
- insubordination
- désobéissance
- désertion
- trahison
- haute trahison

IV.5. Des sanctions

- travaux d’intérêt Ducal,
- suspension de solde,
- suspension,
- dégradation,
- révocation.

/Travail conjoint entre le Gouverneur, le Capitaine et Officiers de l'armée du Lyonnais-Dauphiné/
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