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 Ordonnance sur la solde

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Wahl

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MessageSujet: Ordonnance sur la solde   Ordonnance sur la solde Icon_minitimeJeu 25 Mai 2006 - 18:32

Citation :
ORDONNANCE CONCERNANT LA SOLDE DE L'ARMEE

En date du 15 avril 1454, la Chancellerie de l'Armée arrête sur approbation de l'Etat-major et du Conseil du Lyonnais-Dauphiné:

Article 1 - Principes et généralités

1. Le Duché pourvoit au ravitaillement et à la solde des militaires. La solde est versée en nature. De principe, la solde est identique quel que soit le grade. Chaque jour de service donne droit à la solde lorsque le militaire n'aura pas pu exercer une activité civile à cause de son engagement. Sur autorisation par le responsable du ravitaillement, des primes peuvent être attribuées pour des actions particulières, du travail administratif ainsi que pour des événements particuliers.

2. La solde est de 1 morceau de viande par jour de service. Une prime de bienvenue de 1 morceau de viande est attribuée aux nouvelles recrues lors de leur admission dans la troupe. De principe, la viande distribuée pour la solde est gratuite en dehors des frais temporaires nécessaires pour la transaction.

3. Le Connétable est le responsable du ravitaillement. Pour l'assister dans la gestion et la distribution de la solde, il peut nommer des sous-officiers au rang de fourrier et un officier au rang d'intendant. Le fourrier est un grade équivalent au grade de sergent et l'intendant est un grade équivalent au grade de lieutenant, mais il s'agit d'une hiérarchie technique séparée de l'autorité de commandement.

Article 2 - Le service du ravitaillement

1. Chaque unité dispose d'un responsable de la solde. Habituellement il s'agit d'un fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-même cette fonction.

2. Le responsable de la solde de chaque troupe, fourrier ou lieutenant, doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit être fourni régulièrement à l'intendant pour contrôle.

3. L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.

Article 3 - Distribution de la solde

1. Sur demande du responsable du ravitaillement, le Commissaire au Commerce fourni directement par mandat des lots de viande aux militaires responsables de la solde dans chaque unité. Les transactions entre le responsable de la solde et le militaire concerné se font ensuite sur le marché des joueurs.

2. Pour réduire le risque d'interférence, les échanges se font de principe à prix élevés. Par exemple, le militaire achète 3 morceaux de viande à 20 écus et en revend 2 à 30 écus au responsable de la solde pour obtenir 1 morceau de viande gratuit.

3. Lorsqu'un manque de temps l'impose, la distribution de la solde peut être accélérée en procédant à des échanges à des prix inférieurs. Par exemple, le militaire achète 4 morceaux à 7 écus et en revend 1 à 28 écus au responsable de la solde pour obtenir 3 morceaux de viande gratuits. Si la revente est effectuée à 21 écus pour 3 morceaux achetés à 7 écus, ceci permet au militaire d'obtenir 2 morceaux gratuits.

4. Lorsque le responsable de la solde n'est pas disponible et que le bon déroulement de la mission l'impose, le militaire peut toucher les morceaux de viande destinés à sa solde directement auprès de la Mairie du village dans lequel il se trouve au prix de 1 écu/morceau. Ce prix étant à la charge du soldat et cette procédure représentant une charge supplémentaire pour la mairie, cette procédure ne doit être appliquée que si la procédure standard ne permet pas de répondre au besoin dans un délai raisonnable. Il est interdit de recourir à cette procédure sans autorisation du commandant responsable.

Article 4 - Cadre juridique

1. Les denrées destinées à la solde sont le bien du Duché jusqu'à réception par le militaire. Tout détournement sur le marché de marchandises destinées à la solde sera donc considéré comme de la trahison.

2. Tout manquement dans le respect de la procédure de distribution ou dans les contrôles pourra être considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison selon la gravité des faits.

3. Les institutions civiles indispensables dans la distribution de la solde sont tenues de collaborer avec le Conseil et l'Armée. Selon la gravité, un manquement au devoir de collaboration pourra être considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison.
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MessageSujet: Re: Ordonnance sur la solde   Ordonnance sur la solde Icon_minitimeDim 9 Juil 2006 - 20:04

En date du 8 juillet 1454, une nouvelle Ordonnance concernant la solde est entrée en vigueur.

Citation :
Ordonnance concernant la Solde de l'Ost du Lyonnais et Dauphiné

Cette ordonnance règle les affaires relatives à la solde et au ravitaillement de l'Ost.

Chapitre 1 - Principes et généralités

1. Le Duché pourvoit au ravitaillement et à la solde des militaires. La solde est versée en nature. Par principe, la solde est identique quel que soit le grade. Chaque jour de service donne droit à la solde lorsque le militaire n'aura pas pu exercer une activité civile à cause de son engagement. Sur autorisation du responsable du ravitaillement, des primes peuvent estre attribuées pour des actions particulières, du travail administratif ainsi que pour des événements particuliers.

2. L'Intendance est responsable d'assurer la gestion et la distribution du ravitaillement et de la solde de l'Ost. L'Intendance dispose d'une hiérarchie et de moyens propres, bien que les membres de ce service gardent une fonction dans la troupe combattante. Le Duché fourni à l'Intendance les moyens d'assurer sa mission. En particulier, des locaux adéquats sont mis à disposition.

Chapitre 2 - Organisation de l'Intendance de l'Ost

1. Le Connétable est le responsable de l'Intendance. Pour l'assister, il nomme un officier comme Intendant. En accord avec l'Intendant, le Connétable nomme un responsable de la solde par garnison. Habituellement il s'agit d'un Fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-mesme cette fonction. Fourrier est équivalent au grade de Chef de Lance.

2. Les fonctions de Fourrier et d'Intendant sont reconduites tacitement. Le Connétable peut révoquer l'Intendant ou un Fourrier pour manquement à la présente Ordonnance ou à la Charte de l'Ost.

3. Le responsable de la solde de chaque troupe doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit estre fourni régulièrement à l'Intendant pour un suivi des dépenses.

4. L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.

5. Le Connétable est responsable d'assurer la coordination et la transmission des informations entre l'Intendance, le Conseil de Guerre et le Conseil ducal. Il doit également veiller au respect de cette Ordonnance.

Chapitre 3 - Montant de la solde

1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4

Chapitre 4 - Distribution de la solde

1. Sur demande du responsable du ravitaillement, le Commissaire au Commerce fournit directement par mandat un lot de marchandises au responsable de la solde de chaque garnison. Les transactions entre le responsable de la solde et le militaire concerné se font ensuite sur le marché des joueurs.

2. Pour réduire le risque d'interférence, les échanges se font par principe à prix élevés. Lorsque le manque de temps l'impose, la distribution de la solde peut estre accélérée en procédant à des échanges à des prix inférieurs. L'Intendant est responsable d'instruire chaque responsable de solde dans les techniques de distribution.

3. Lorsque le responsable de la solde n'est pas disponible et que le bon déroulement de la mission l'impose, le militaire peut exceptionnellement toucher sa solde directement auprès de la Mairie du village dans lequel il se trouve au prix de 1 écu l'objet. Ce prix étant à la charge du soldat et cette procédure représentant une charge supplémentaire pour la Mairie, il ne faut y avoir recours que si la procédure standard ne permet pas de répondre au besoin dans un délai raisonnable. Il est interdit de recourir à cette procédure sans autorisation du commandant responsable. Font exceptions les marchandises disponibles uniquement auprès des Mairies pour les militaires disposant de plus de 150 points de force.

Chapitre 5 - Cadre juridique

1. Les denrées destinées à la solde sont le bien du Duché jusqu'à réception par le militaire. Tout détournement sur le marché de marchandises destinées à la solde sera donc considéré comme de la trahison.

2. Tout manquement dans le respect de la procédure de distribution ou dans les contrôles pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison selon la gravité des faits.

3. Les institutions civiles indispensables dans la distribution de la solde sont tenues de collaborer avec le Conseil et l'Ost. Selon la gravité, un manquement au devoir de collaboration pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison.
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nestor

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MessageSujet: Re: Ordonnance sur la solde   Ordonnance sur la solde Icon_minitimeJeu 23 Aoû 2007 - 18:49

Citation :
Ordonnance concernant la Solde de l'Ost du Lyonnais et Dauphiné

Cette ordonnance règle les affaires relatives à la solde et au ravitaillement de l'Ost.

Chapitre 1 - Principes et généralités

1. Le Duché pourvoit au ravitaillement et à la solde des militaires. La solde est versée en nature. Par principe, la solde est identique quel que soit le grade. Chaque jour de service donne droit à la solde lorsque le militaire n'aura pas pu exercer une activité civile à cause de son engagement. Sur autorisation du responsable du ravitaillement, des primes peuvent estre attribuées pour des actions particulières, du travail administratif ainsi que pour des événements particuliers.

2. L'Intendance est responsable d'assurer la gestion et la distribution du ravitaillement et de la solde de l'Ost. L'Intendance dispose d'une hiérarchie et de moyens propres, bien que les membres de ce service gardent une fonction dans la troupe combattante. Le Duché fourni à l'Intendance les moyens d'assurer sa mission. En particulier, des locaux adéquats sont mis à disposition.


Chapitre 2 - Organisation de l'Intendance de l'Ost

1. Le Connétable est le responsable de l'Intendance. Pour l'assister, il nomme un officier comme Intendant. En accord avec l'Intendant, le Connétable nomme un responsable de la solde par garnison. Habituellement il s'agit d'un Fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-mesme cette fonction. Fourrier est équivalent au grade de Chef de Lance.

2. Les fonctions de Fourrier et d'Intendant sont reconduites tacitement. Le Connétable peut révoquer l'Intendant ou un Fourrier pour manquement à la présente Ordonnance ou à la Charte de l'Ost.

3. Le responsable de la solde de chaque troupe doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit estre fourni régulièrement à l'Intendant pour un suivi des dépenses.

4. L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.

5. Le Connétable est responsable d'assurer la coordination et la transmission des informations entre l'Intendance, le Conseil de Guerre et le Conseil ducal. Il doit également veiller au respect de cette Ordonnance.


Chapitre 3 - Montant de la solde

1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2
miches de pain...1/3

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4

4. Les nuitées dans les capitales, seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

5. En cas de procès, dans le cadre de mission officielle à l'étranger, si les officiers jugent que le soldat n'en est pas responsable, les amendes dues à ces procès seront remboursées en écus, via le fourrier en même temps que la solde.


Chapitre 4 - Distribution de la solde

1. Sur demande du responsable du ravitaillement, le Commissaire au Commerce fournit directement par mandat un lot de marchandises au responsable de la solde de chaque garnison. Les transactions entre le responsable de la solde et le militaire concerné se font ensuite sur le marché des joueurs.

2. Pour réduire le risque d'interférence, les échanges se font par principe à prix élevés. Lorsque le manque de temps l'impose, la distribution de la solde peut estre accélérée en procédant à des échanges à des prix inférieurs. L'Intendant est responsable d'instruire chaque responsable de solde dans les techniques de distribution.

3. Lorsque le responsable de la solde n'est pas disponible et que le bon déroulement de la mission l'impose, le militaire peut exceptionnellement toucher sa solde directement auprès de la Mairie du village dans lequel il se trouve au prix de 1 écu l'objet. Ce prix étant à la charge du soldat et cette procédure représentant une charge supplémentaire pour la Mairie, il ne faut y avoir recours que si la procédure standard ne permet pas de répondre au besoin dans un délai raisonnable. Il est interdit de recourir à cette procédure sans autorisation du commandant responsable. Font exceptions les marchandises disponibles uniquement auprès des Mairies pour les militaires disposant de plus de 150 points de force.


Chapitre 5 - Cadre juridique

1. Les denrées destinées à la solde sont le bien du Duché jusqu'à réception par le militaire. Tout détournement sur le marché de marchandises destinées à la solde sera donc considéré comme de la trahison.

2. Tout manquement dans le respect de la procédure de distribution ou dans les contrôles pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison selon la gravité des faits.

3. Les institutions civiles indispensables dans la distribution de la solde sont tenues de collaborer avec le Conseil et l'Ost. Selon la gravité, un manquement au devoir de collaboration pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison.
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