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 Protocole du barreau

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MessageSujet: Protocole du barreau   Protocole du barreau Icon_minitimeLun 29 Mai 2006 - 20:15

Après moultes heures de travail, voici enfin le code de procédure du barreau des avocats du Lyonnais-Dauphiné :

1/ Composition du Barreau
Le Barreau sera composé d’un Bâtonnier, d’un Bâtonnier-adjoint et de 2 avocats (lvl2), minimum, pour l’ensemble du Duché et d’avocats stagiaires (lvl 1 sans possibilités de plaider).

En raison de sa connaissance de notre système judiciaire, de son équité et de son sérieux, Messire Régimon, Baron de Sassanage est nommé Batonnier du Barreau du Lyonnais-Dauphiné et aura pour première mission la constitution de ce Barreau.

Le bâtonnier est nommé pour 3 mois et le poste sera ensuite l’objet d’élection entre les avocats.

2/ Nomination des avocats
Ils auront un concours d’entrée à passer (20 questions d’ordre général en ce qui concerne les RR). A l’issue de ce concours, ils auront un entretien avec le bâtonnier et au moins 2 représentants de la justice (juge, procureur et/ou prévôt).

Les avocats du Dragon sont autorisés à plaider en notre Duché, à la condition que l'avocat plaidant se trouve en Lyonnais-Dauphiné ingame, qu'il reconnaisse l'autorité du Bâtonnier et se plie aux statuts du barreau des avocats du Lyonnais-Dauphiné. Sans ça, il lui sera interdit de plaider au sein de notre tribunal.

3/ Les mises en accusation
A chaque mise en accusation, le juge ou le procureur enverra une copie au Bâtonnier, qui prendra contact avec l’accusé afin de lui proposer les service du Barreau.

4/ Le déroulement du procès
Tout procès avec avocat se déroulera ingame de la façon suivante :
Arrow Mise en accusation par le procureur
qui peut appeler 2 témoins
Arrow Première plaidoirie de la Défense (là, l'avocat peut transmettre sa plaidoirie à son client qui le colle à l'endroit où il dépose. En insistant sur le fait que les plaidoiries doivent être signé par leur auteur, à savoir avocat ou accusé)
Si l'avocat se substitue à l'accusé dans le 1er pladoyer, il peut alors appeler l'accusé en 1er témoin, ou qui il le désire d'ailleurs, tout comme en 2nd.
Arrow Réquisitoire de l'accusation par le procureur
Arrow Dernière plaidoirie de la Défense (là encore, ce sera sûrement l'avocat qui plaidera, par le biais d'un courrier remis à l'accusé).
Arrow Verdict du juge

En cas de gros procès (brigandage multi récidiviste, haute trahison) il pourra être demandé par l’avocat à ce qu’une partie du procès se déroule en gargote, principalement quand les témoins appelés sont supérieurs à 2.

Il est bien évident que pour tout ce qui est bagarre, insulte, escroquerie, spéculation ou esclavagisme, un simple procès ingame aura lieu.


Les statuts du Barreau sont actuellement en passe d’être finalisés, grâce au Juge de Bourgogne qui a aimablement accepté que nous nous inspirions des statuts de leur Barreau.
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