[Archives générales] [adopté] Codage des lois dans le jeu

Je sais que cela va être un boulot de bénédictin, mais ne faudrait-il pas commencer à transcrire les lois du Lyonnais-dauphiné dans le jeu?
Les lois ont été revues récemment donc elles pourront servir de base, je pense que la première chose à définir est le fameux arbre décrit par Levan dans le chapitre 1.B. Les coutumes actuelles sont un bon point de départ.

Levan a écrit:

I. Les Lois

A. Marche générale à suivre

Depuis dimanche, les Comtés et Duchés peuvent se donner des lois. La marche a suivre est la suivante :

- Un projet de loi doit être écrit par l'un des membres du conseil
- Ce projet de loi doit être inscrit à l'ordre du jour pour une discussion et un vote
- Un vote doit avoir lieu. Le projet est adopté si la majorité +1 des suffrages exprimés est favorable
- Une fois adoptée, la loi doit être promulguée (par un décret d'application)

Comme cela est parfois le cas, on voit que le jeu est un fantasme de Moyen-Age.

B. L'arbre des lois

Les lois doivent se concevoir en arbres : toute loi peut ainsi se rattacher à une autre loi.
Exemple : un article de loi sur le crime de "Haute Trahison" peut être numéroté A.1°/a) et être rattaché à la loi numérotée A.1°/ traitant des crimes en général, elle-même rattachée au chapitre A traitant de la qualification des crimes au sein du Livre III intitulé "Code de procédure pénale".
On voit donc que la notion de "Loi" est ici volontairement très vague, afin de permettre la réalisation de divers textes législatifs organisés qui pourront aller jusqu'à des codex intégrés et construits. Une loi peut désigner un codex, un chapitre d'un codex, "un article de loi", un amendement, etc...

Les avantages d'avoir un arbre ? Ils sont multiples :

- vous pouver changer une loi sans changer toutes les autres. Ainsi, si vous avez une loi-cadre "Rachat des denrées par les mairies" (je dis n'importe quoi, c'est un exemple) à laquelle sont rattachés un article I (considérations générale) un article II (prix de rachat) et un article III (relatif aux situations de crises dûe à une sous-production), alors vous pourrez facilement changer ou abroger le seul article II, sans toucher au reste
- c'est mieux présenté. Quand les Duchés commenceront à rédiger les lois, il y en aura vite beaucoup. Le système permettra (ça, c'est pas encore fait complètement), à l'aide de petits boutons + et -, de dérouler ou de ne pas dérouler certains titres, pour que tout soit bien lisible et bien organisé.

C. Commandes disponibles

Les membres du conseils voient apparaitre cette nouvelle commande : Proposer un projet de loi.

Pour proposer une projet de loi (qui peut n'être qu'un simple article de loi ou un amendement, je le redis), un conseiller doit préciser un titre, un corps de texte, un signe de numérotation facultatif (exemple "Livre I" ou bien "loi 144" ou bien "I.A.1°/"), la loi à laquelle est facultativement reliée le nouveau projet, et la loi que ce projet entend remplacer (ainsi, pour abroger l'article III de la loi ci-dessus, relative aux rachats, il suffit de la remplacer par une loi qui dira simplement "Article abrogé").

Un projet de loi peut très bien avoir des sous-lois (article si c'est une loi, chapitres si c'est un livre, etc.) alors même qu'il n'est qu'un projet.

Le projet de loi peut être inscrit à l'ordre du jour soit seul, soit avec toutes ses sous-lois.

Une fois que le projet est inscrit à l'ordre du jour (il ne peut y avoir qu'un seul projet à l'ordre du jour), les différents conseillers peuvent voter favorablement ou défavorablement, comme pour la reconnaissance des Comtes/Ducs. Mais il y a deux différences avec cette reconnaissance. D'une part, le scrutin peut durer jusqu'à quatre jours. D'autre part, si, avant ces quatre jours, tous les conseillers ont voté, alors le scrutin prend fin (il est ainsi possible de faire voter plusieurs lois dans la même journée).


Avec ça, je suis sûr qu'on peut concurrencer Dalloz Very Happy
Profitez-en, pour l'instant la rédaction des lois et décrets ne coûte pas de points d'Etat (pour permettre de mettre les codex en ligne, en gros)

II. L'ordre du jour et les décrets

Parallèlement à ce système de lois, les Ducs, Comtes et Rois (et Empereur) peuvent promulguer des décrets. Aux différentes instances législatives de se pencher sur la question de ce qu'on a le droit de faire passer par décret.

Un décret particulier est celui qui porte application d'une loi. Si l'on excepte le domaine royal du royaume de France, ainsi que l'Angleterre (qui reste en suspens sur ce point), les Comtes et Ducs ont seul le pouvoir de prendre ces décrets. Ils ont également la maîtrise de leur ordre du jour.

>>> Dans le Domaine Royal français, et peut-être en Angleterre, c'est le roi qui a la maîtrise de l'ordre du jour du conseil, et qui doit publier les décrets d'application.

III. Tiens, j'ai cru voir un gros minet ?

Les spécialistes de la chose RResque ont dû réagir ( Shocked <--- spécialiste en question) : il s'agit là des premières fonctions concernant les rois et le domaine royal. Ce ne seront pas les dernières.

IV. A venir

- Très prochainement, les rois auront une vraie interface Very Happy
- Par ailleurs, des médailles, distinctions et décorations en tout genre pourront être remises par les Duchés et Comtés, par décret.
- Certains décrêt spéciaux "préremplis" permettront de faire la guerre ou la paix
- Il est envisagé d'implémenter d'autres lois spéciales (portant sur les scrutins notamment)

Proposition pour une arborescence, puis à l'intérieur des livres, chapitres ou paragraphe, on met les articles en les numérotant 1, 2, etc...

Livre I : De la promulgation et de l'application des lois

Livre II : De la gouvernance
Chapitre II.1 : Du conseil du Duché du Lyonnais-Dauphiné
Chapitre II.2 : Des mairies
Chapitre II.3 : Des magistrats

Livre III : De la justice et du code pénal
Chapitre III.1 : Des crimes et délis
Paragraphe III.1.a : De la trahison
Paragraphe III.1.b : Du trouble à l’ordre public
Paragraphe III.1.c : De l’exclavagisme
Paragraphe III.1.d : De l’escroquerie et la spéculation
Paragraphe III.1.e : Du brigandage
Paragraphe III.1.f : De la sorcellerie
Paragraphe III.1.g : De l’entrée en terres Lyonnaises-dauphinoises
Paragraphe III.1.h : De la récidive
Paragraphe III.1.i : De l’application des peines et des amendes

Chapitre III.2 : Du barreau des avocats

Livre IV : Du commerce et de l’industrie

Livre V : Des rapports avec l’église
Chapitre V.1 : Le rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Duché.
Chapitre V.2 : La justice divine en Lyonnais Dauphiné :
Paragraphe V.2.a : De l'Officialité du Lyonnais-Dauphiné :
Paragraphe V.2.b : De son organisation :
Paragraphe V.2.c : De la procédure :
Paragraphe V.2.d : Des lois spirituelles :
Paragraphe V.2.e : Des peines :
Paragraphe V.2.f : Des circonstances atténuantes :

Chapitre V.3 : Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché
Chapitre V.4 : Du rôle de l’Eglise dans la vie civile
Chapitre V.5 : Du fonctionnement interne de l’Eglise Dauphinoise

Sur le principe je suis d'accord avec la numérotation, mais il y a un peu plus d'un mois, lorque j'ai proposé la nouvelle présentation du des coutumes de notre duché, dans laquelle, j'appliquais justement la même, on m'a dit qu'en droit, les lettres ne s'utilisaient pas. Du coup, j'ai tout refait, et maintenant, il faut ENCORE recommencer...

Ca me déprime...

Allons allons ma petite Queenie ...

*lui tapotte l'épaule amicalement*

Tap tap tap tap tap tap tap ...

Ca va aller ne t'inquiète donc pas ...

Ce qu'il va falloir recommencer, ce n'est pas tant la numérotation mais le fait de retranscrire toutes nos lois dans le jeu, et là c'est un sacré boulot qui ne se fera pas en un jour.

Pour ne pas avoir à reprendre toute la numérotation, une fois que l'on aura commencé à retranscrire les lois, j'ai fait cette proposition.

Pour ne pas trop nous emmêler les pieds, j'ai fait cette proposition en modifiant le type de numérotation pour chaque niveau.

D'abord chiffre romain, puis chiffre arabe, puis lettres, et ensuite même si ce n'est pas marqué, on recommence avec les chiffres arabes pour chaque article.

On peut prendre une autre règle. C'est à nous de décider. Par contre, il faut également décider de la découpe, pour rester cohérent et permettre ensuite la modification d'un article sans être obliger de tout refaire.

Je suis pour. Il faut surtout faire avancer ce projet, de petites modifications pourront toujours être apportées ultérieurement.

pour

Pour de mesme.

Absolument pour !

Pour

Pour.

Numa arrive en courant après avoir vu les rappels à l'ordre au conseil, mais... trop tard. Tant pis elle glisse un mot dans la poche de Wulfen :

Citation :

je suis pour. çà change rien mais je suis pour quand même.

La première tentative n'est pas un franc succès, par contre cela m'a permis de comprendre, il faudrait donc que vous refusiez les projets de lois si jamais vous trouvez l'endroit où voter, pour repartir sur de bonnes bases. L'idéal sera d'effacer tout cela. On verra si c'est possible.