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Hardryan

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Lun 15 Déc 2008 - 18:59

Vote sur l'ajout de l'article sur "la prescription" au code pénal (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/proposition-d-un-delai-de-prescription-t16657.htm ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Sam 20 Déc 2008 - 21:58, édité 1 fois

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Hardryan

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 16 Déc 2008 - 16:44

vote sur l'arrêté sur le prix des fruits réservés à la mairie de Lyon (3 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/demande-d-arrete-pour-lyon-t16736.htm ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Ven 19 Déc 2008 - 10:13, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 16 Déc 2008 - 17:34

Vote en cours sur l'ajout de la "Partie quatrième : Uniformes et distinctions" à L'exercice de la diplomatie en Lyonnais-Dauphiné (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/decorations-des-ambassadeurs-t16452-15.htm#307121 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Lun 22 Déc 2008 - 3:57, édité 3 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 17 Déc 2008 - 4:40

Vote sur la création de la Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/un-larbin-pour-le-cac-t16429-60.htm#307234 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Mer 24 Déc 2008 - 5:23, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Ven 19 Déc 2008 - 10:09

Vote sur la création des Relais de poste (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/projet-les-relais-de-poste-t16447-30.htm#307606 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Mer 24 Déc 2008 - 18:38, édité 1 fois

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Hardryan

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Lun 22 Déc 2008 - 20:23

Vote sur l'adoption d'un calendrier des fêtes et des événements (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-festivites-f36/suggestions-d-un-calendrier-des-fetes-t16674-15.htm#308327 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Sam 27 Déc 2008 - 19:31, édité 1 fois

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Hardryan

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Lun 22 Déc 2008 - 20:27

Vote sur la modification de l'article III.2 : Procédures de vote au conseil ducal (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-de-l-article-iii2-procedures-de-vote-au-conseil-ducal-t16762-15.htm ADOPTÉ

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Nynaeve87

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Sam 3 Jan 2009 - 22:39

Vote sur l'adoption d'un article à porter au corpus de l'ost sur le cumul entre Ost ducal et Ost royal (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/ost-royal-et-ost-ducal-t16797-15.htm#310556 Adopté Dernière édition par Nynaeve87 le Mer 14 Jan 2009 - 0:07, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 6 Jan 2009 - 23:00

Vote sur un article à rajouté au code pénal sur les amendes négociées par le proc. https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/amendes-versees-instantanement-dans-les-caisses-du-duche-t16835.htm#310124 Adopté

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 14 Jan 2009 - 20:18

Modification du corpus pour la distribution des soldes... https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/modification-du-livre-iii3di-t16966.htm#313110 Adopté Dernière édition par Nynaeve87 le Sam 24 Jan 2009 - 19:51, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 21 Jan 2009 - 22:11

Abrogation de l’article IV.4.b et modification du IV.1.a.iii sur les autorisations de lances https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/de-l-article-iv4b-sur-les-lances-t16968.htm#313335 Adopté Dernière édition par Nynaeve87 le Mar 3 Fév 2009 - 0:13, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 3 Fév 2009 - 0:13

Arrêté municipal pour la ville de Lyon https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/arrete-municipal-ville-de-lyon-t17092-15.htm Adopté Dernière édition par Nynaeve87 le Jeu 12 Fév 2009 - 15:04, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Ven 6 Fév 2009 - 17:27

Modification de l'article I.1.c: Contrôle par le Conseil Ducal https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/modification-de-l-article-i1c-controle-par-le-conseil-ducal-t17201.htm#319113 Refusé Modification de l'article II.2.h : du non cumul des postes https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/modification-de-l-article-ii2h-du-non-cumul-des-postes-t17200.htm#319114 Adopté Dernière édition par Nynaeve87 le Mer 18 Fév 2009 - 17:29, édité 2 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 11 Fév 2009 - 16:23

Un petit vote interne mais d'importance sur le droit de saisine de l'AN sur le montant de l'impôt https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/droit-de-saisine-de-l-an-sur-le-montant-de-l-impot-t17245.htm#320258

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Jeu 12 Fév 2009 - 15:03

Modification de l'article III.2.b.i : Conseil de guerre: LE ROLE DU GML https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/modification-de-l-article-iii2bi-conseil-de-guerre-le-role-du-gml-t17202.htm#318953 Adopté Dernière édition par Nynaeve87 le Dim 22 Fév 2009 - 23:11, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 18 Fév 2009 - 17:34

J'avais oublié de le mettre ici... Vote du code fiscal https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/mise-en-place-d-impots-ducaux-t16892-225.htm#321765 Adopté

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 4 Mar 2009 - 20:25

vote pour le traité SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE GUYENNE ET DE LYONNAIS DAUPHINÉ (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/traite-d-ambassade-avec-la-guyenne-t17141.htm ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Lun 9 Mar 2009 - 23:30, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Lun 9 Mar 2009 - 23:29

vote pour le TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LA SAVOIE ET DU LYONNAIS-DAUPHINE ( 5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/traite-d-ambassade-avec-la-savoie-t17484.htm#326900 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Dim 15 Mar 2009 - 14:02, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 10 Mar 2009 - 13:55

Vote sur la création de la Chambre des Tribuns et le choix du modérateur (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/salle-des-tribuns-t17447.htm#325227 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Mer 11 Mar 2009 - 14:57, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 10 Mar 2009 - 15:31

Vote sur la modification de l'article IV.3 Brigandage (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/modification-de-l-article-iv3-t17023-75.htm ADOPTÉ

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 17 Mar 2009 - 19:36

Vote pour le budget de l'Ost https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/budget-ost-t17586.htm#329167 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Dim 22 Mar 2009 - 23:59, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mer 18 Mar 2009 - 18:34

Vote sur la modification de la loi sur les tavernes (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/loi-sur-le-paiement-de-la-taxe-des-tavernes-t17405-60.htm ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Lun 23 Mar 2009 - 19:08, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Ven 20 Mar 2009 - 5:57

Vote sur le droit d'étude (ajout de l'article IV.4.b Droit d'étude) (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/oj-des-etrangers-a-l-universite-t17587.htm#329757 discussion avec la rectrice Dernière édition par Hardryan le Ven 27 Mar 2009 - 13:12, édité 1 fois

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Ven 20 Mar 2009 - 7:47

Vote sur le montant des impôts (mars 1457) (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-d-intendance-et-des-finances-f19/of-vote-pour-le-montant-de-l-impot-mars-1457-t17646.htm ADOPTÉ

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Sujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours] Mar 31 Mar 2009 - 7:00

Vote sur la modification de la partie quatrième du livre De l'exercice de la "Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné" (5 jours) https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-diplomatique-f42/changement-dans-le-livre-de-la-diplomatie-t17712.htm#332435 ADOPTÉ Dernière édition par Hardryan le Sam 4 Avr 2009 - 7:43, édité 1 fois

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