[Aide: Suivi des votes en cours]

révision du texte sur les révoltes : acceptée

Préambule du Corpus des COLD : accepté.

Charte des Compagnies (Livre I ) : adoptée.

Ordonnance de l'Ost (Livre III) : adoptée

Charte de la milice : adoptée.

Charte du gens d'armes (livre II) mise au vote ici. -> adopté

Ordonnance de la prévôté mise au vote ici même. -> adopté

A nous de jouer ici pour le statut du dauphiné. -> adopté

Vote pour le commerce intérieur et les marchandises importées ici et ici.

Vote sur les lances ici

rappel de vote en cours :

vote sur la prise de décision pour l'Ost en cas de guerre lancée par le LD

Vote pour les recompenses des agents de la prévôté :

ICI

Vote pour la modification de l'ordonnance de la prévôté


Suivez le chemain

3 votes en cours :

- A propos de la référence au Concordat de l'Eglise dans le Corpus

- A propos de la définition du trouble à l'ordre public

- A propos de la définition d'un attaque économique

Vote sur la modification de l'article concernant la procédure d'urgence

Vote sur la modification de la solde des Compagnies nobiliaires

Vote sur la création d'une institution chargée de questionner les Lyonnais-Dauphinois

Deux votes au salons militaire (oui messire Zwyrowsky, encore deux votes, il faut bien faire participer les conseillers ne s'étant pas encore exprimé )

Vote sur l'ajout du pain dans les articles dont peuvent bénéficier les soldats

Vote sur le remboursement des nuitées passées dans les capitales et le remboursement des amendes payées dans le cadre de missions officielles à l'étranger.

Vote sur la modification de la solde des Compagnies nobiliaires (le retour)

Déplacement du sujet sur la solde des Compagnies Nobiliaires dans le salon des COLD ici

Vote lancé au salon de réunion militaire.

Vote IG Duché -> Lois et Décrets

Courage !!!

Vote pour l'arrêté municipal proposé par le maire de Briançon.

Vote pour la modification du paragraphe sur les corps d'arme et les lances non autorisés.

Vote IG pour le chapitre II du livre I

Au vote actuellement :

- la charte de l'école de la Prévôté
- la ligne de conduite du duché concernant les Lucioles et les troubles à venir
- IG, le projet de loi avec l'adresse du corpus en Gargote

Vote IG, c'est le début des textes à abroger. Aux urnes, les votes sont censés pouvoir durer moins de 4 jours, prouvez-le en participant tous

Au vote, des modifications à propos de l'utilisation des preuves lors d'un procès

Et on continue les votes IG, n'oubliez pas d'aller voter, nouveau projet mis au vote ce matin, "article abrogé".