[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

A afficher dans la coutume en gargote et sur les halles.

Citation :

Une nouvelle loi vient d'être votée par le conseil. Conformément à notre coutume, cette loi sera applicable à partir d'un jour franc après la promulgation.

Citation :

Article III.1.C Du non cumul de mandat maire/conseiller ducal

Il est interdit à toute personne qui se présente aux élections ducales de se présenter aux élections municipales durant les 15 jours précédents les élections ducales sous peine d'être accusé de trahison.
Un maire en exercice élu conseiller ducal sera un conseiller sans poste jusqu'à la fin de son mandat municipal, période qui ne doit pas excéder 15 jours, sous peine d'être accusé de trahison.
Le conseil ducal peut accorder une dérogation lors d'un cas exceptionnel.

Ajout à la coutume en date du 29 Novembre 1454.

Pour le conseil ducal.
Numalane de Massigny, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

A annoncer en gargote et halle.

Citation :

Dame Claraladouce, résidant à Embrun, est nommée greffière du bureau de justice du conseil ducal.

Fait le vingt neuvième jour de novembre de l'an mil quatre cent cinquante quatre.

Numalane de Massigny.
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

je vois qu'il y a des privilèges de vassal pour son seigneur. Je vais finir par etre jalouse moi!

A annoncer en gargote

Citation :

Messire Salah ad'din Seigneur d'Anthon est notre nouveau porte parole, Messire Strakastre Seigneur de Chasteauneuf-sur-Isère notre connétable.

Qu'on se le dise.

Numalane
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Faict!

A ajouter au topic en gargote " le barreau des avocats"

Citation :

Le conseil à statué sur un ajout aux statuts du barreau du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

chapitre 5 - Casier judiciaire

§ 1 -Tout candidat au poste d'avocat doit disposer d'un casier judiciaire vierge c'est à dire absent de toute infraction commise dans un délai de 6 mois précédant la date de sa candidature sous peine de voir sa candidature refusée.
Cependant ne pourront être admis sans qu'aucun délai ne soit requis les candidats ayant été jugés et comdamnés pour Trouble à l'ordre public, Trahison et les récidivistes quelque soit le motif de leur délit.

§ 2 - Tout avocat jugé et condamné pour quelque motif que se soit se verra immédiatement et définitivement radié du Barreau.

Pour le conseil
Numalane de Massigny, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Faict!

Bilan du conseil ducal à publier dans les annonces du conseil, sous la forme que tu veux.

Traité de coopération judiciaire avec le Berry à publier dans le topic : traités diplomatiques, en gargote.

Bilan du conseil ducal à publier dans les annonces du conseil, sous la forme que tu veux.

Traité de coopération judiciaire avec le Berry à publier dans le topic : traités diplomatiques, en gargote.

Je ferais le Bilan Ducal demain soir (pour raison HRP) histoire de le présenter proprement!

Par contre je poste de suite le traité avec le berry

De quel demain soir tu parlais salah?

de celui de cet aprèm...

(J'ai hum euh... quelques difficulté... avec mon temps... du à mon enquete qui m'en a demander bcp plus... que prévu!..)

Tu joues à l'inspecteur Salah?

Mains en l'air!

Qu'est ce que vous avez à dire?

Qu'est ce que vous savez sur le Pair Nowel?

Le vengeur masqué?

Les 3 petits cochons?

Rien?!

Circulez

Suivant!!

Il lui en faut plus, je te rassure Tomek. Mais je salue ton respect envers ton gouverneur, chef suprême de l'OST dauphinois :)

D'habitude, c'est moi qui les catapulte, les boulets.... On m'aurait menti ?

Y a un petit scarabée derriere stra

Y a t il un Salah dans le chateau? (et pas dans le gateau hein! )

nan? Tant pis. je collerais le bilan moi même et par la meme occasion le Livre IV qui est adopté. Tant qu'à mettre le pinceau dans la colle...

Quitte le bureau en appellant

Salah! SALAH ! SALAH AD'DIN!!

Entre un Porte-Parole overdébordé au point d'être transformé en bonhomme de neige et un MAD perdu dans la nature qui a coupé toute liaison radio...

Le Père Janvier ne peut-il pas nous en apporter d'autres ?

Je reviens de loins... des difficulté HRP... dont je n'ai pas envie d'étaler. je dirais juste soucis familliaux.

Je suis donc désolé de ne pas avoir put faire le travail escompté. Mais compte me rattraper!
je suis donc de nouveau opérationel!!

Salah Ad'Din sortit du Chasteau de Lyon. Il fit signe aux sonneurs qui soufflèrent dans leur Trompes, le son qui en sortait était clair et majestueux! Toutes la ville de Lyon fut prise par le son des trompettes...

Salah s'avança alors sur la Grand Place, il déplia un rouleau et s'éclaircissa la voix..

Hum Hummm

Oyez Oyez!! Gentes Dames et Gents Damoiseaux, Eschevin, artisans, paysans, vagabonds!!

Je viens pour vous informez que dans le désacord pour la nomination de Notre Gouverneur, il a été fait appel à un Tiers extérieur pour le désigner! Ce Tiers est la Pairie du Royaume de France!

Qu'on se le dise!

Salah Ad'din se dirigea alors vers le tableau d'affichage et placarda son annonce pour la laisser visible... et désigna Six Coursiers pour qu'ils en fassent de même dans les villes du Duché.

Citation :

les votes étant bloqués et les conseillers dans l'incapacité de trouver un accord, le conseil a fait appel à la Pairie pour désigner le prochain gouverneur.

FAICT

Voici la constitution du conseil ducal que Dame Nicobess peut annoncer au Dauphinois.

Numalane (Comte)
Alynerion (Commissaire au commerce)
Carnil (Prévôt des maréchaux)
Meleagant
Gem (Bailli)
Tomek (Commissaire aux mines)
Salah_ad_Din (Connétable)
Demons (Juge)
Wahl
Estelledelavigne (Procureur)
Nicobess (Porte-parole)
Zwyrowsky (Capitaine)

Vous pouvez annoncer les allégeances en gargote.

Loi sur le commerce intérieur :

Citation :

Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toutes les villes du Lyonnais Dauphiné en dehors de sa ville de résidence en demandant l'autorisation au maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.

A contrario est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les 5 unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
ou
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les 2 unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.

Les règles relatives à la régulation des ventes des marchandises pour les étrangers (Livre IV, Chap IV, Art IV.1.G.V de la Coutume) s’appliquent alors à eux de plein droit.

Je vous laisse le soin d'inserer cet article dans le livre correspondant Dame Nicobess, ainsi que la phrase sur le laps de temps entre sa promulgation et son application.

Dame Nicobess, je vous laisse annoncer que Messire Carnil est premier conseiller du conseil ducal.

merci à vous.