[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Voilà Antoine

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C'est plus une information qu'une proclamation officielle.

Ce lieu est censé ne servir qu'à mettre des copies d'annonces faites

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront.
A l'ensemble des vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Sa Grasce Pénélope de Barsac, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, est rentrée hier de Paris, où son allégeance à Sa Majesté Lévan le Troisième, Roy de France a été entendue et acceptée.

Ainsi, qu'il soit su que ce jour débute au Castel de Lyon la cérémonie des allégeances des vassaux du Lyonnais-Dauphiné au Gouverneur, pour laquelle est exigée la présence de l'ensemble des nobles Lyonnais-Dauphinois.

Nous rappelons que les nobles ne pouvant se rendre au Castel de Pierre-Scize à cette date pourront dire leur allégeance par courrier qu'ils y enverront (lien).

Faict le vingt-neuvième jour du mois de Décembre de l'An de Grasce mille quatre-cents cinquante et sept.

Citation :

A tous ceux qui liront et entendront,
A tous, libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Qu'il soit su que le Sieur Jeremdehuit a démissionné hier matin de ses fonctions de Conseiller ducal, ayant jugé incompatible son poste avec son départ avec les Saintes Armées.

Qu'il soit su qu'il a été remplacé immédiatement par le Sieur Lightwarrior, qui a pris ses fonctions dans la journée.

Qu'il soit su que cette démission fut acceptée par Sa Grasce Pénélope de Barsac, et est donc parfaitement légale.

Faict au Castel de Pierre-Scize le trente-et-unième jour de l'an de grâce quatorze cent cinquante sept.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tout les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les voyageurs.

Le Conseil ducal vous souhaite une bonne et heureuse année quatorze cent cinquante huit. En cette date importante, nous vous proposons un retour sur une année Lyonnaise-Dauphinoise.

Citation :

• 1er janvier : Election du XXIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Nynaève de Mornant.
  
• 6 janvier : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 11 février : Le Roy Lévan accorde à certains Dauphinois de vivre en aristocrates.
  
• 20 février : Création du Code fiscal.
  
• 23 février : Nomination de Messire Guidel de Mont-Dauphin au poste de Major des Compagnies Nobiliaires.
  
• 2 mars : Election du XXIIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Hardryan Devirieux.
  
• 2 mars : Nomination de Bastien d'Amilly au poste de Chancelier.
  
• 5 mars : Décès du Prince Morgennes de Mortain, début d'une période de deuil d'un mois.
  
• 8 mars : Nomination de Kederick de Saint-Prigent au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 11 mars : Création de la Chambre des Tribuns.
  
• 23 mars : Levée du premier impôt.
  
• 30 mars : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 2 avril : Des pierres précieuses sont trouvées dans les mines ducales.
  
• 6 mai : Election du XXIIIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Voya de Saint-Priest.
  
• 7 mai : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 12 mai : Levée de l'impôt.
  
• 9 juin : Nomination de Colombine d'Albon au poste de Tribun de l'Assemblée du Peuple.
  
• 21 juin : Tenue de la troisième séance de l'Assemblée du Peuple.
  
• 26 juin : Nomination de Antlia Kennedy au poste de Major des Compagnies Nobiliaires.
  
• 28 juin : Election du XXIVe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Phelim de Tassin la Demi-lune.
  
• 4 juillet : Le Lyonnais-Dauphiné apporte à la Bourgogne une aide armée.
  
• 9 juillet : Nomination de Ayorleo au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 12 juillet : Nomination de Nynaeve de Mornant au poste de Dauphiné.
  
• 13 juillet : Décès de Anthony et Numalane de Massigny, et proclamation d'une période de quinze jours de deuil.
  
• 27 juillet : L'Académie Militaire est baptisée "Académie Massigny".
  
• 28 juillet : Le traître et sorcier Xyphos est brûlé.
  
• 16 aout : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 21 aout : Enlèvement du Gouverneur Phelim de Tassin la Demi-Lune.
  
• 22 aout : Anne de Culan devient Régente en l'absence du Gouverneur.
  
• 27 aout : Election du XXVe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Ka Devirieux.
  
• 27 aout : Nomination de Plume de Sauzet au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 15 septembre : Levée de l'impôt.
  
• 15 septembre : Le Conseil ducal autorise à postériori la révolte menée par Argael Devirieux contre la Mairie de Briançon.
  
• 17 septembre : Suspension de Plume de Sauzet du poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 27 septembre : Nomination de Bounette au poste de Grand Officier de la Prévôté.
  
• 5 octobre : Le Conseil ducal vote la prise de la Mairie de Valence et la chasse au traître Lexibur.
  
• 13 octobre : Nomination de Anne de Culan au poste de Chancelier.
  
• 26 octobre : Election du XXVIe Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Arwel.
  
• 30 octobre : Nomination de Phelim de Tassin la Demi-lune au poste d'Intendant au Commerce.
  
• 3 novembre : Un malfrat affiche sur les murs du Duché une fausse déclaration de guerre de la part de la Provence.
  
• 18 novembre : Levée de l'Impôt.
  
• 29 novembre : Nomination de Hardryan Devirieux au poste d'Intendant aux Collections ducales.
  
• 10 décembre : Prise de la Mairie de Briançon par Ergonoman.
  
• 12 décembre : Proclamation de l'Etat de Siège.
  
• 12 décembre : Le Conseil ducal autorise Ka Devirieux à mener une révolte contre le Maire illégitime de Briançon.
  
• 25 décembre : Election du XXVII Conseil ducal sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.
  
  Légende
  
  Sécurité
  Economie et Fiscalité
  Diplomatie
  Politique
  Divers
  

Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les taverniers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté ce jour le déplacement de l'article V.4.a.i vers le paragraphe V.2. En conséquence, voici les changements apportés au coutumier.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Citation :

V.2.d : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième jour du mois de janvier de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités du XXVIIe Conseil ducal. Il s'agissait de la première semaine. Le Conseil s'est mis rapidement au travail, et a pu attaquer les débats nécessaires au bon fonctionnement du Duché et de ses institutions.

Le Conseil ducal a voté :

• L'élection de Sa Grasce Pénélope de Barsac au poste de Gouverneur.
  
• Le déplacement de la loi concernant la résidence des propriétaires de taverne dans le chapitre correspondant.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • La constitution du budget en vue de la levée de l'impôt.
    
  • Des moyens d'augmenter la fréquentation des mines.
    
  • Les suites à donner à la construction des ports.
    
  • La nomination d'un Intendant.
  
  
• Diplomatie
  
  • La nomination d'un nouveau Chancelier.
    
  • Les réactions à avoir sur des évènements extérieurs.
    
  • La modification d'un traité d'ambassade.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • Les réactions à avoir à propos de la croisade.
    
  • L'enquête sur les évènements de Briançon.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
    
  • Une éventuelle modification de l'utilisation des miliciens dans la sécurité.
  
  
• Justice
  
  • Les mesures à prendre concernant les imposteurs Hauts fonctionnaires.
    
  • La grille salariale.
    
  • Les réactions à avoir concernant certains multirécidivistes.

Pour finir, je rappelle que la cérémonie d'allégeance au Gouverneur se déroule actuellement en gargote. Si la présence des conseillers ducaux et des nobles y est nécessaires, tout un chacun a la possibilité de s'y rendre en spectateur.

Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
A tous les contribuables lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé, à l'unanimité des votants, du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à trente milles écus, qui seront répartis parmi les villes comme suit :

Citation :

Briançon : 3972 écus
Embrun : 4411 écus
Die : 5118 écus
Montélimar : 4335 écus
Valence : 4125 écus écus
Vienne : 5939 écus
Lyon : 2100 écus

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

Faict au Castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités de la seconde semaine de travail du XXVIIe Conseil ducal, sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.

Le Conseil ducal a voté cette semaine :

• Le montant de la prochaine imposition ducale, s'élevant à 30 000 écus.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • Les mesures à prendre concernant la prochaine notion d'encombrement.
    
  • Une éventuelle hausse des salaires miniers
    
  • Les suites à donner à la construction des ports.
    
  • La nomination d'un Intendant.
    
  • La grille des prix.
    
  • Un projet sur le bois, proposé par le bourgmestre d'Embrun.
  
  
• Diplomatie
  
  • La position à adopter concernant le rattachement de la République de Gênes au Marquisat des Alpes Orientales.
    
  • Les réactions à avoir face à des évènements au Nord.
    
  • La rédaction d'un texte visant à améliorer le traité de la Grande Amirauté.
    
  • La modification d'un traité d'ambassade.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • L'enquête sur les évènements de Briançon.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
    
  • Une éventuelle modification de l'utilisation des miliciens dans la sécurité.
  
  
• Justice
  
  • Les limitations de peines.
    
  • La grille salariale.
  
  
• Festivités
  
  • Une proposition de jumelage des villes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour finir, je rappelle que la cérémonie d'allégeance au Gouverneur se déroule actuellement en gargote. Si la présence des conseillers ducaux et des nobles y est nécessaires, tout un chacun a la possibilité de s'y rendre en spectateur.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Commissaire au Commerce, Messire Bastien d'Amilly, et avec approbation du Bailli, Dame Terwagne Méricourt de Thauvenay, du Commissaire au Mines, Messire Raithuge de la Vallouise et du Gouverneur, Sa Grasce Pénélope de Barsac, a nommé le sieur Natchoum, présentement Bourgmestre de la ville de Valence, au poste d'Intendant au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que celui-ci, déjà en fonction, s'est déjà attelé à la tâche qui est la sienne.

Que chacun lui souhaite bonne chance et réussite dans son travail.

Faict à Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les diplomates étrangers.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a d'hors et déjà pris note de la démission de Anne de Culan, Dame de la Mure, du poste de Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que, suite à cela, le Gouverneur, Sa Grasce Pénélope de Barsac, a, après consultation de son Conseil, nommé le sieur Akmer, anciennement Vice-Chancelier, à ce poste.

Qu'il soit su que celui-ci se donne déjà corps et âme à la tâche qu'est la sienne.

Que chacun lui souhaite bonne chance et réussite dans son travail.

Faict à Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les mineurs.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté récemment la hausse des salaires miniers, qui sont actuellement répartis comme suit à travers le Duché.

Le salaire dans les carrières de pierre sera de 15,30 écus
Le salaire dans les mines d'or sera de 15,30 écus
Le salaire dans les mines de fer sera de 15,10 écus.

Qu'il soit su que la répartition des salaires parmi les mines sera amenée à être modifiée par le Conseil ducal, selon les besoins de chaque minerai.

Qu'on se le dise !

Faict à Pierre-Scize le treizième jour de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ou ouïront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les travailleurs lyonnais-dauphinois ou étrangers en visite.

Qu'il soit su que le Conseil ducal, dans son infinie sagesse, a ce jour voté le changement de la grille des salaires minimaux comme suit.

Citation :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Ce changement implique naturellement la suppression de l'article suivant :

Citation :

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Le Conseil ducal rappelle que ceux qui ne trouveront pas d'offre d'emploi sont invités à se rendre à la mine.

Faict à Pierre-Scize le quatorzième jour de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront ouïront ou se feront lire.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités de la troisième semaine de travail du XXVIIe Conseil ducal, sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.

Le Conseil ducal a voté cette semaine :

• La hausse des salaires dans les mines de 10 à 30 deniers selon les mines.
  
• Le changement de la grille salariale.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • Les mesures à prendre concernant la prochaine notion d'encombrement.
    
  • Une charte de la navigation en Lyonnais-Dauphiné.
    
  • La politique minière.
    
  • Les moyens mis en oeuvre pour un éventuel remboursement des ports.
    
  • L'instauration d'un programme d'artisans au service du Duché.
    
  • Un projet sur le bois, proposé par le bourgmestre d'Embrun.
  
  
• Diplomatie
  
  • La position à adopter quant aux actions militaires en Provence.
    
  • La rédaction d'un texte visant à améliorer le traité de la Grande Amirauté.
    
  • La politique diplomatique globale du Lyonnais-Dauphiné.
    
  • Le traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • L'enquête sur les évènements de Briançon.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
    
  • Une éventuelle intervention.
  
  
• Justice
  
  • Les limitations de peines.
    
  • La limitation des taux d'usure.
    
  • Les mauvais payeurs et les sanctions qui doivent s'ensuivre.
  
  
• Festivités
  
  • Une proposition de jumelage des villes du Lyonnais-Dauphiné.
    
  • Les collections ducales.

Pour finir, je rappelle la triste annonce du Gouverneur concernant le départ trop rapide de Voya de Saint-Priest, ancienne Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, décédée en novembre dernier. Que sa présence brille encore dans nos mémoires.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
Aux Maires respectifs des sept villes du Lyonnais-Dauphiné.

Après avoir longuement tenté de trouvé un accord entre le Duché, les Maires de sept villes, et les trois chefs de port, le Conseil Ducal est arrivé à la conclusion qu'il était impossible de tomber sur un accord entre les différentes parties dans un délai raisonnable.

Aussi, estimant qu'il était de son devoir à un moment ou un autre de trancher afin de ne pas laisser la situation actuelle stagner indéfiniment et de ne pas freiner l'expansion du Duché, le Conseil Ducal a opté pour la solution lui semblant la plus juste pour tout le monde, qui même si elle ne satisfait pas tout le monde est en tous cas la plus équitable, en tenant compte des points suivants :

- En aucun cas le Duché n'a obligé une quelconque ville à construire un port, mais uniquement donné son aval aux trois villes proposant de construire à leurs frais.

- Les quatre villes non portuaires étant déjà lésées de par leur impossibilité à pouvoir faire de même, il serait pour le moins illogique de leur demander de payer une partie de ces ports.

- Il serait tout aussi absurde de voir une situation où le Duché ne serait jamais maître des ports construits sur son territoire que de voir les mines appartenir aux villes.

Notre décision est donc la suivante : le Duché rachètera ces trois ports aux villes qui les ont pour l'instant construits à leurs frais, à une vitesse raisonnable, sans pour autant mettre son économie en péril et sans que les Dauphinois en pâtissent via un surcoût d'impôt trop important.

Pour ce faire, celui-ci tentera de trouver des moyens, par diverses voies (animations, commerce,...) tandis que les trois villes concernées resteront bien conscientes que rien ni personne ne leur a imposé ces dépenses au départ, et donc patienteront.

Le remboursement se fera donc par étapes, identiques à chaque fois au niveau des trois villes, et les bénéfices qui pourraient revenir à un port seraient alors partagés la ville et duché, au prorata de l'investissement réalisé par les deux parties (Exemple : si le Duché a remboursé 20% de l'investissement fait par la ville, le bénéfice ira à 20% au Duché et 80% à la ville).

Que cela soit su de tous.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les fiers artisans y habitant.

Qu'il soit su que le Conseil ducal recherche actuellement des artisans ducaux :

Que ces artisans devront se faire connaître auprès du Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné Bastien d'Amilly (Sagaben) qui en tiendra liste ;

Que lesdits artisans donneront, par la même, leurs conditions de travail : salaire, fréquence, et autres désiderata ;

Que lesdits artisans s'engageront à être disponible dans les plus brefs délais pour travailler pour le Lyonnais-Dauphiné ;

Que la matière première sera généralement fournie par le duché via mandat, ainsi que la somme conclue pour la réalisation dudit travail ;

Que nous espérons que de nombreux artisans désireux de servir leur duché se manifesteront.

Faict au Castel Pierre Scize de Lyon le vingt-troisième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A tous les Maires des villes du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a abrogé l'article suivant :

Citation :

VIII.2.e : De la fraude fiscale.
Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise.
Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

Le Procureur reste donc seule personne juridiquement apte à instruire un procès auprès de la Cour du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités de la quatrième semaine de travail du XXVIIe Conseil ducal, sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.

Le Conseil ducal a voté cette semaine :

• Le mode et la hauteur du remboursement des ports.
  
• La suppression du pouvoir judiciaire des Maires.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • Une charte de la navigation en Lyonnais-Dauphiné.
    
  • La politique minière.
    
  • Les moyens mis en oeuvre pour un éventuel remboursement des ports.
    
  • L'instauration d'un programme d'artisans au service du Duché.
  
  
• Diplomatie
  
  • La position à adopter quant aux actions militaires en Provence.
    
  • La rédaction d'un texte visant à améliorer le traité de la Grande Amirauté.
    
  • La politique diplomatique globale du Lyonnais-Dauphiné.
    
  • Une vision diplomatique de la navigation.
    
  • La position à adopter vis à vis du félon Ryllas.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • D'éventuelles menaces sur la capitale.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
  
  
• Justice
  
  • La limitation des taux d'usure.
  
  
• Festivités
  
  • La Sainct Georges de Lydda.
    
  • Les collections ducales.

Pour finir, je rappelle que le Commissaire au Commerce Sagaben recherche activement des artisans ducaux. Contactez-le pour plus d'informations.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Florian de Barsac, Seigneur de Mirmande et de Neuville-sur-Saône, a ce jour démissionné de l'ensemble de ses fonctions de conseiller ducal, pour des raisons qui lui sont propres.

Que les clés du Castel de Pierre-Scize lui ont été immédiatement retiré, comme il l'avait demandé.

Que ces mêmes clés ont été données dans la même journée à Monseigneur Oiselier, Évêque Suffragant de Dié, qui prend ainsi ses fonctions dès maintenant.

Que la répartition exacte des postes du Conseil ducal vous sera délivrée sous peu.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se front lire.

Voici les bilans personnels du Gouverneur et de ses Conseillers portant sur le premier mois de leur mandat.

Pour commencer, oyez le bilan de Messire Phelim de Tassin la Demi-Lune, Vicomte d'Oingt, dict "L'Imprévisible", Capitaine de l'Ost dauphinois.

Citation :

Aux Lyonnais et aux Dauphinois,

Cela a été sans surprise que je suis revenu au Conseil et sa Grasce Pénélope a ensuite fait le choix de me nommer Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Ce mandat a commencé par la surveillance des personnes ayant participé à la prise de Briançon. Cependant, malgré l'armée, malgré les soldats Embrunais embusqués à Gap et à Aspres, cette infâme engeance a pu éviter les obsctacles et se sauver en passant par des chemins détournés. [Il y a toujours un pourcentage de non détection pour les groupes et les armées, et nous avons été très malchanceux au niveau du jet de dé aléatoire.]
Heureusement, ils ont cru être sauvés une fois en territoire savoyard et ont ainsi abaissé leur vigilance suffisamment pour tomber dans l'embuscade d'une armée savoyarde.

Nous avons eu un nouveau Maistre des Correspondances en Princesse_lotus et un nouveau système de surveillance proposé par le Grand Maistre des Lances Géronimo, ce qui a permis à l'ost de s'adapter à la nouvelle mode chez les brigands de se déguiser en buisson. (pack furtif)

J'ai lancé le débat au Conseil de Guerre pour une intégration de la noblesse à l'ost de meilleur manière que celle actuelle, et grâce à une proposition du Conseiller Militaire Walan et l'investissement des membres du Conseil des Lances, j'ai bon espoir que ce sujet qui me tenait à coeur progresse grandement sous ce mandat.

Enfin, je remercie la noblesse d'avoir répondu présent quand deux armées béarnaises voulaient traverser le Lyonnais-Dauphiné sans autorisation et je félicite au passage notre nouveau Major pour sa récente nomination.
Je signale aussi au passage que les trois armées royales qui ont traversé le territoire récemment avaient l'autorisation de le faire par sa Grasce Pénélope.

Votre Capitaine, Phelim.

Vient ensuite le bilan de Messire Walan de Meyrieu, Vicomte d'Ancelle et de Charpey, dict "Sans Repos", Conseiller sans attribution particulière.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Je ne prononce plus ces mots depuis ce nouveau mandat au Conseil Ducal, mais ils n'en demeurent pas moins vrai quant à la destination de ce bilan.

Ce mois-ci, conseiller sans portefeuille, je n'avais pas de fonction précise à exercer et je me suis donc retrouvé encore davantage que d'habitude à intervenir sur à peu près l'ensemble des sujets discutés au sein des offices du Conseil Ducal.

Des mines à la prévôté, en passant par les ports, la diplomatie, les navires, la grille de salaires, j'ai tâché d'apporter mon aide, mon expérience et mes connaissances, que ce soit pour avancer des arguments, proposer des idées ou plus simplement parfois pour tâcher de relancer, d'éclaircir ou de recadrer certaines discutions.

Je compte bien entendu persister dans cette voie au cours de la seconde partie du mandat qui, je l'espère, verra un Conseil Ducal plus animé et fructueux que durant quelques unes des semaines précédentes.

Walan "Sans Repos" de Meyrieu, vicomte d'Ancelle et de Charpey.

Voici maintenant les paroles de Messire Bastien d'Amilly, dict Sagaben, Vicomte de Laragne-Montéglin, Baron de Montauban d'Ouvèze, Seigneur de Deneuvre, dict "Le Tempéré", Commissaire au Commerce.

Citation :

A tous cieux qui ces lestres verront et orront, salut!

De retour après un an au Conseil. De nombreuses choses ont changé, c'est indéniable. Le début du mandat a donc, en partie, servit à se remettre dans le bain.

Ma première mission en tant que CaC, fut de pallier le manque d'écus de début mandat et de réaliser le budget du mandat. La mission, en tant que telle est passée, mais rien n'est résolu encore pour autant. En effet, la spirale de perte d'écus doit être enrayée. Celà fait longtemps que le budget n'est plus à l'équilibre et continuer comme cela nous faisait couler. De ce fait, les impôts ont été en conséquence. Nous espérons comme cela que la "crise" de début de mandat pourra être évitée pour le prochain. J'espère aussi pouvoir prévoir le budget de ce prochain conseil pour que le boulot soit pré-mâché. La préparation d'un budget hebdomadaire pour un meilleur suivi des écus est également en préparation.

La deuxième grande mission du CaC est de gérer les importations et les exportations, principalement de fer et de pierre. La prospection à ce niveau prenant beaucoup de temps, je me suis adjoint les services d'un intendant, le très compétent maire de Valence, Natchoum. Je le remercie d'ailleurs déjà pour ses qualités et son efficacité. Le commerce en Lyonnais-Dauphiné tourne à un bon régime en ce moment. La seule chose qui peut être à déplorer, c'est le peu de fond de commerce possible pour faire quelques investissements sur des marchandises venant de plus loin. D'où l'importance de l'enrayement de la trésorie limite du duché.

Enfin, la dernière grande partie du travail de CaC est la liaison avec les maires. La coordination est quelque chose d'important pour le bon fonctionnement du duché. Garder un certain équilibre entre les différentes villes est sans doute la chose la plus difficile à réaliser. Elles ont des rentrées et des dépenses différentes. Les marchés sont également à des niveaux différents. Je m'efforce à garder une communication la meilleure possible tout en gardant un équilibre maximal. Et gros travail sera encore à réaliser dans ce domaine. L'écoute reste en tout cas le meilleur des moyens pour y parvenir.

Je me bornerai donc pour ce rapport à ce qui caractérise mon travail de CaC, laissant le soin à mes collègues de pérorer sur leur propre discipline.

Sachez que je reste disponible pour toute question via pigeon.

Bastien d'Amilly,
CaC du Lyonnais-Dauphiné.

Suit le bilan de Messire Raithuge, Seigneur de la Vallouise, Commissaire aux Mines.

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,Vagabonds et étrangers parcourant le Lyonnais-Dauphiné,

Comme le veut la coutume de ce duché, voici donc le bilan de mi-mandat qui arrive toujours aussi vite, un grand classique pour les conseillers...

Tout d'abord, pour débuter sur le conseil ducal en général, ce premier mois à vu tout d'abord la nomination du gouverneur très compétent Pénélope de Barsac, ainsi que la malheureuse démission d'Anne de Culan, une triste perte pour ce conseil ducal, remplacé par messire Walan. Sur l'ambiance générale de ce conseil, je dirais que je suis navré d'avoir vu un conseil aussi peu actif, aussi cloisonné pour la plupart des conseillers puisque les débats se font à peu près à environ 5 conseillers...les autres intervenant de ci, de là, sans réellement approfondir les sujets. Cette inactivité d'une partie des conseillers à d'ailleurs mis une ambiance un peu électrique à un moment, mais cela n'a pas empéché celui-ci d'avancer, heureusement pour vous chers citoyens.

Concernant l'activité du pole économique, après un départ un peu chaotique entre le bailli et moi-même, nos deux caractères forts ont réussi à s'accorder pour former un duo assez impressionnant. En effet, malgré le fait d'être de deux partis très différent, d'avoir nombres idées opposées, nous nous retrouvons sur les sujets souvent sur le bon sens, et ce qui nous permet de prendre les bonnes décisions...Il est à remarquer que notre CAC essaie tant bien que mal de faire son travail mais la situation actuelle n'est pas évidente pour lui, c'est pourquoi il est dommage de ne pas le voir autant dans les déabts que lorsqu'il était chancelier...Cependant, l'économie du conseil s'est attardée sur deux points non négligeables que sont les mines et les ports.
Pour la premiere, le probléme majeure étant le remplissage de celle-ci, la hausse des salaires à permis de gagner un petit 10% supplémentaire, ce qui nous fait arriver aux alentours de 55% de remplissage....Ce qui est catastrophique en soi puisque le duché est obligé d'importer de la pierre.
Pour les ports, le remboursement de l'intégralité des ports a été décidé après une table ronde regroupant duché, maires et chef de port. L'ambiance plutot houleuse effectuée par certaines personnes n'a pas aidé à atteindre une solution à l'amiable, le duché à donc dû trancher au plus équitable pour léser le minimum de personnes...malgré cela, des bruits contre cette décision se font entendre, c'est fort regrettable après avoir attendu pendant 3 semaines de trouver un accord...

Concernant les mines, il y a eu une petite erreur de perte de clef sur la mine de Lyon qui a obligée celle-ci à etre fermé...Je m'en excuse aurpès de tout les lyonnais qui n'ont pu aller à la mine...Et j'en ai accepté et assumer les doléances suite à cette erreur.Vous avez d'ailleurs pu assister au dénouement et à la retrouvaille de cette clef sur la gargotte du duché.

Pour le mois à venir, les objectifs économiques sont:
- Remplir les mines à 70%
- Début du remboursement des ports via des animations, des fonds ducaux...
- Construction du premier bateau qui devrait porter le nom de l'heureux gagnant de la tombola
- Maintenir le prestige
- Continuer de redresser les finances du conseil qui ne sont pas au plus haut mais qui comment à respirer un petit peu.


Enfin, pour finir ce bilan de mi-mandat, je concluerais en disant qu'il est fort dommage de critiquer le conseil d'inactivté et de laxisme quand il laisse la parole à ses citoyens, de critiquer le conseil lorsqu'il tranche puisqu'il faut bien prendre des décisions et non rester dans l'attente...Et surtout, manquer de respect envers celui-ci par des insultes et un ton irrespectueux, comme le font beaucoup trop certains, et ceux, à de nombres endroits...Etrangement, ce sont souvent les memes...

Sur ce, merci de m'avoir lu si vous en avez eu le courage et je vous remercie encore pour votre confiance,

Raithuge, Commissaires aux mines,
Seigneur de la Vallouise

Oyez désormais le bilan de Florian de Barsac, dict Feanaro56, Seigneur de Mirmande et de Neuville sur Saône, qui occupa la charge de Prévôt des Maréchaux durant quelques semaines.

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois, Lyonnaises, Lyonnais,


Après quelques mois d'absence, me voici à nouveau devant vous. Je suis heureux de revenir et surtout pour prendre le poste de Prévot des maréchaux pour la seconde fois.

Après un début de mandat fort intéressant, j'ai pu reprendre la suite de l'ancien prévot.
Le nombre d'agents de la prévoté augmente grâce à chacun ce qui est important pour le Duché.

Malheureusement en cours de mandat, j'ai du rejoindre le monastère, j'ai donc céder ma place à Lightwarrior que je remercie.

Comme à l'habitude de tous les conseillers ducaux, dans la première partie de ce mandat, j'ai essayer de participer au mieux dans les diverses discussions.

Je souhaite aux habitants de Lyonnais Dauphinois une longue vie prospère et qu'Aristote vous protège ...

Florian de Barsac
Prévot des maréchaux.

Succède logiquement le texte de Dame Isabeau de Hauterives, Juge.

Citation :

Le tribunal étant ma deuxième demeure ,après quasi un an au service de la procure, je n’ai pas eu de difficultés à m’acclimater à cette nouvelle fonction de juge.

J’ai juste troqué ma robe d’accusatrice contre une plus colorée qui se veut être le symbole de l’impartialité.
En fait je regrette juste un peu mon col en hermine mais j’adore le petit marteau.

Juste! c’est ce que je m’efforce d’être en rendant jugement, tenant compte non seulement de l’importance des délits mais aussi des circonstances qui font de chaque cas, un cas particulier.

Pour ceux qui l’ignorent, la justice est un domaine où le travail est énorme ; beaucoup d’affaires à traiter que ce soit au tribunal de Lyon mais aussi dans d’autres tribunaux via les coopérations judiciaires.
C’est pourquoi la cour de justice s’est adjoint récemment l’aide d’un greffier et d’un procureur adjoint dont je salue ce jour l’efficacité et l’implication.
Une équipe de choc au service des honnêtes gens qui va permettre aussi d’accélérer la machine judiciaire pour les contrevenants qui sont en droit d’attendre un jugement rapide.

D’une manière plus générale, de part mon devoir de conseillère, je n’ai pas été en reste je pense, au niveau proposition et participation , du moins dans les domaines que je maitrise le mieux.
Pas toujours entièrement d’accord avec les décisions prises, mais c’est aussi le propre d’un conseil, 12 personnes votantes dont la majorité fait loi.

J’en finirai avec ce bilan en vous assurant de ma volonté constante de servir au mieux les intérêts des Lyonnais Dauphinois et prie pour que cette année 1458 soit signe de prospérité pour notre beau duché.

Dame Isabeau De Hauterives

Vient ensuite le bilan de Dame Axelle de Fersen, Dame de Glandage et de Roynac, Connétable.

Citation :

Depuis le mois d'août, je m'attèle mensuellement au bilan de ma fonction et de mon travail au conseil.
J'ai eu la chance dans ma charge de connétable de pouvoir participer activement au remboursement des soldes autant coté Ost que côté prévôté.
Je pense d'ailleurs pouvoir dire que la quasi totalité des agents de la prévôté ont pu recevoir leur dû. Le cac a eu fort à faire, pour réunir certaines denrées s'étant faites rares dans notre duché, que je lui demandais afin de pouvoir recommencer le balai incessant des mandats de soldes et je l'en remercie. J'espère pouvoir relancer le système d'approvisionnement du grenier qui a connu un arrêt momentané dû à un manque de liquidité.
Concernant ma participation aux différents sujets qui ont secoué notre début de mandats, j'ai essayé autant que faire se peut d'y participer .
Je finirai ce bilan en renouvelant mes voeux de bonne année à chacun d'entre vous.

Axel Rouvray
Connétable du Lyonnais-Dauphiné

Puis voici les paroles de Dame Terwagne Méricourt, Dame de Thauvenay, Bailli.

Citation :

A toutes celles et tous ceux qui me liront,


Second mandat de Bailli, pour ma part, qui contrairement au précédent n'a pas vraiment débuté dans de bonnes conditions, en ce qui me concerne. De tensions en prises de tête avec le Commissaire aux mines, les journées me semblaient bien longues et je préférais encore rester à regarder naître notre bétail que de tenter de me faire comprendre de lui.

Heureusement, nous avons tous deux finit par mettre de l'eau dans notre vin, pour découvrir que derrière cette agressivité commune se trouvaient deux personnes qui, si elles n'ont toujours pas les mêmes visions de certaines choses, sont aussi motivée l'une que l'autre, et ne forment pas un si mauvais duo que cela au final. Je crois même pouvoir dire qu'aujourd'hui le troisième membre du pôle économique doit avoir bien du mal à se glisser entre nous deux pour se faire entendre, et plus parce que nous haussons la voix un face à l'autre, mais bien parce que nous formons un duo passionné.

Pour le reste, j'ai pour ma part beaucoup travaillé, outre les choses habituelles (embauche des fonctionnaires, bilans financiers, naissance du bétail), au niveau des ports. Ainsi, j'ai non seulement participé aux diverses tables rondes avec les maires et chefs de port, aux discussions internes au sein du conseil ducal, mais aussi et surtout cherché activement des possibilités pour pouvoir commencer à rembourser les villes ayant investit dans les constructions maritimes. Je profite d'ailleurs d'avoir la parole pour remercier toutes celles et tous ceux qui ont fait de nos deux loteries un tel succès.

Que vous dire de plus? Pas grand chose, je le crains... Ah si! Il parait que j'ai tendance à être bien moins discrète que le mandat précédent et que je rue un peu beaucoup dans les brancards par moments, ne supportant pas beaucoup les discussions et votes qui se trainent en longueur... C'est un peu vrai, oui, mais est-ce un mal? Après tout, je suis là pour oeuvrer pour le Duché, et non pour arpenter les couloirs en regardant défiler les heures et les jours.

Pour clôturer ce bilan, je me permets de vous annoncer que des festivités seront organisées en février par le Comité des fêtes ducal.


Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Bailli du Lyonnais-Dauphiné,
Présidente du Comité des fêtes.

Oyez maintenant le bilan de Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, désormais Prévôt des Maréchaux.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,

encore une fois je n'arrive pas au début du mandat au Conseil mais suite à une demission. Enfin j'arrive tôt quand même mais je n'étais pas là et j'ai pris réellement mes fonctions de conseiller le 4. Je me repere de mieux en mieux dans le chateau mais je continue à y decouvrir des recoins.

Ensuite, le prévôt a été absent, j'ai pris son remplacement et je ne sais pour combien de temps j'y serais encore mais je prends un réel plaisir dans ce nouveau rôle qui m'est accordé. Le début n'a pas été facile, ne connaissant pas la prévôté mais je m'habitue au lieu, aux agents et au travail à effectuer. J'ai une grande aide des agents et de la GO qui sont très agréable et conprehensif et en qui je fais totalement confiance.
J'espère que eux aussi on confiance en leur prévôt même si celui n'est pas toujours sur de soi... Enfin, qui peut être toujours sûr de soi sauf les prétencieux?

Avec ses nouvelles fonctions, j'ai malheureusement moins de temps pour suivre toutes les discussions mais j'essaye de faire de mon mieux pour servir les interets de notre duché.

Tristan McDonald dict Lightwarrior,
Prévôt des maréchaux

Et maintenant, le discours de notre Gouverneur, Sa Grasce Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville-sur-Saône.

Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,

Nous voilà déjà à la mi-mandat et je ne cacherai à personne que les débuts n'en ont pas été des plus faciles.

Tout le monde a constaté l'augmentation d'impôt, augmentation souhaitable pour permettre à notre Cac de bénéficier d'une position plus confortable.
Une des priorités pour notre pôle économie était de trouver un Intendant, ce fut chose fait et son étroite collaboration entretenue avec notre Cac commence à porter ses fruits en matière d'exportation.

Si certains d'entre vous ont été surpris de la nouvelle modification de la grille des salaires, ce n'est pas tant la loi sur l’esclavagisme qu’il fallait remettre en cause mais celle pour TAOP embauche d’ouvrier non qualifié interdite, qui reste toujours incomprise. Il est bien gênant de mettre en procès quelqu'un qui, par générosité embauche un vagabond pour 20 écus.

Pour combler le manque de travailleurs dans nos mines et une pénurie de pierre touchant l'ensemble du Royaume, les salaires des mineurs ont été revus à la hausse. Le message semble avoir été entendu étant donné qu'une légère hausse de la fréquentation a été observée...bien que nos mines soient encore loin d'être pleinement rentables. Les encouragements donc d'y travailler sont toujours d'actualité. J'en profite pour remercier notre Commissaire aux Mines qui n'a pas eu la charge facile pour trouver des solutions et qui chaque jour me prouve qu'il met tout en oeuvre pour que la situation s'améliore.

Après la mise en place d'une table ronde avec les maires nous ne sommes hélas pas tombés d'accord sur le remboursement des ports et le Conseil a du trancher. Depuis j'entends grogner et grincer les dents, s'écouter est un exercice difficile mais s'entendre l'est plus encore car on ne fait pas 3 pots de confiture avec une poignée mûres.

Dans un même temps, la rédaction d'une charte de la navigation en Lyonnais-Dauphiné est en cours, une reflexion sur les mesures à prendre concernant la prochaine notion d'encombrement et l'instauration d'un programme d'artisans au service du Duché.

Concernant notre diplomatie, le Conseil a engagé de longues discussions quant les troupes royales se sont présentées à nos frontières et sur la position à adopter quant aux actions militaires qui s'en sont suivies en Provence.
Aujourd'hui le débat concernent la position à adopter envers le Languedoc depuis que leur Coms a été déclaré félon de la Couronne.
Nous avons toujours pour but de nous faire entendre auprès de l'Amiral de France et d'améliorer le traité de la Grande Amirauté qui nous a été imposé.

Pour l'office de la justice nous réfléchissons à la position à adopter envers les mauvais payeurs... parce que l'impôt est une solidarité que tout le monde doit payer. J' en profite pour adresser une mention spéciale aux différents acteurs de ce domaine qui fournissent un travail considérable.

Pour finir, les fiefs de fonctions des Seigneurs des Lances, les démarches que le précédent Gouverneur avait lancées sont poursuivies et je ne perds pas espoir d'obtenir un entretien avec le Roy d'armes afin de défendre notre position.

Je ne vais pas énumérer ici tout ce qui a été travaillé au conseil et que vous avez pu entendre de la bouche même de notre Porte Parole, mais je tiens personnellement à saluer l'énorme travail de Dame Terwagne qui sait apporter son énergie dans toutes les tâches qu'elle entreprend.

J'encouragerai, pour la suite du mandat, mes conseillers ducaux à continuer de s'impliquer dans les projets mis en place. Je leur rappelle que, même lorsqu'il ne s'agit pas d'un domaine que l'on maîtrise, toute réflexion peut-être pertinente !

Qu’Aristote vous garde !

Pénélope de Barsac
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Enfin, voici mon propre bilan, Antoine de Navarre, dict Pouilleux, Seigneur de Sinard, Porte-parole et Premier conseiller.

Citation :

A tous ceux qui me liront ou m'entendront.

J'ai, suite à de rudes négociations, écopé des deux postes de Porte-parole et Premier conseiller.
Si le premier ne consiste, en plus des autres conseillers, qu'à résumer à la population les décisions et actions du Conseil, le second me prit bien plus de temps. Cependant, j'estime avoir été à la hauteur de mes tâches.

Vu mon poste, je ne peux avoir de bilan véritablement personnel, mes actions se limitant finalement à participer activement aux discussions.
Je reviendrai donc sur les évènements importants de ce mandat.

Je dirais que tout a assez mal commencé : les relations à l'intérieur du conseil étaient tendues, et furent longues à s'améliorer. Mais je pense que tout cela s'est arrangé.

Il y a eu les problèmes provençaux, et les armées royales qui devaient traverser le Lyonnais-Dauphiné. Cet évènement cause encore des émois dans toute l'Europe, et fait l'objet d'un suivi permanent du Conseil ducal, de la diplomatie et du Conseil de guerre. Nous essayons d'adopter donc les réactions les plus avantageuses pour le peuple que nous représentons : le Lyonnais-Dauphiné.

Economiquement, je reviendrai bien entendu sur la nouvelle grille des salaires tout d'abord. Si je respecte la décision de la majorité de mes collègues, je ne l'ai pas approuvé et ne l'approuve toujours pas. Elle est, à mon sens, injuste et trop peu réfléchie. Mais je fais confiance au Conseil suivant pour perpétuer la tradition et nous pondre une grille encore plus absurde.

Comment ne pas parler économie sans parler des impôts ? Ils furent énormes par rapport aux fois précédentes, en effet. Mais la raison en est simple.
Ce Conseil a décidé de prendre sur lui pour augmenter les impôts plutôt que de faire comme d'autres qui, pour éviter les vagues, levaient les impôts à la pipette, et obligeaient leurs successeurs a emprunter dès le début de leur mandat. Le prochain Conseil sera ainsi plus à l'aise dans ses démarches économiques.

Les ports, naturellement, marquèrent les esprits. Le Conseil a finalement du prendre une décision, celle-ci ne pouvait satisfaire toutes les villes, chacune ayant ses propres intérêts à défendre. Je ne reviendrai pas dessus.

Antoine de Navarre,
Seigneur de Sinard,
Porte-parole du Conseil ducal,
Premier conseiller du Gouverneur.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-cinquième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.

Qu'il soit su que les démarches démarrées il y a de cela quelques temps concernant le traité de la Grande Amirauté ont enfin abouti.

Que la lettre suivante a été soumise aux personnes concernées.

Que le Lyonnais-Dauphiné remercie les provinces ayant scellé cette lettre.

Qu'il espère que celle-ci ne restera pas sans réponse.

Citation :

A Son Excellence Anthémios de Déliancourt, dict Le_Kaiser, Grand Connestable de France,
A Son Excellence Alcalnn Blackney, Amiral de France,
A Leurs Excellences les Grands Officiers de la Curia Regis,


Nous, Conseils des provinces hors Domaine Royal ci-dessous dénommées, représentés par notre feudataire, tenons à faire tenir ce qui suit :

Item, qu'avons pleine conscience des devoirs vassaliques liés à la levée de ban, et renouvelons ici les engagements pris lors de l'allégeance de notre feudataire à la Couronne ;

Item, qu'avons pleine confiance en Sa Majesté pour choisir Ses Grands Officiers ;

Item, que l'Article IX.6 de la Charte de l'Amirauté de France ne saurait être accepté de nous, tant qu'y figurera la mention d'une réquisition de nos navires, ports, ou milices ;

Item, que telle mention nous paraît ingérence inacceptable dans les prérogatives de nos osts respectifs ;

Item, que la levée de ban ne signifie pas mise à disposition sans condition de nos navires ou ports à l'Ost royal ;

Item, qu'accepterions toute mise à disposition de navire ou port, en cas de levée de ban, si notre Capitaine élu le jugeait bon, après discussion avec son Conseil, dans le cadre d'un commandement commun à notre ost et à l'Ost Royal.


Les Conseils des Provinces hors Domaine Royal suivantes se sont prononcées :
- Lyonnais-Dauphiné
- Bourgogne
- Artois
- Armagnac et de Comminges
- Limousin et Marche
- Poitou

Les feudataires desdites provinces signent et scellent :

-Pénélope de Barsac, Dame de Mirmande et de Neuville sur Saône, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné


- SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Grande Duchesse d'Occident


- Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois


- Sa Grandeur Davidgradir, XIe Comte d'Armagnac et de Comminges,


Son Excellence Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy,Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas, Chancelier d'Armagnac et de Comminges


- Sa Grandeur Jakamer de Mitropoles, Comte du Limousin et de la Marche.


- Sa Grandeur Cyphus Garion, Comte du Poitou

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.
A tous les contribuables du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté ce jour la modification suivante du Coutumier.

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.e.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.e.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le dernier jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités de la cinquième semaine de travail du XXVIIe Conseil ducal, sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.
Veuillez excuser le retard qu'a pris ce bilan, il est dû à des évènements indépendants de la volonté de chacun.

Nous retiendrons de cette semaine quelques changements dans l'organisation du Conseil ducal : le sieur Lightwarrior a pris le poste de Prévôt des Maréchaux, en remplacement de messire Florian de Barsac, tandis que Messire Walan de Meyrieu a pris le poste de Commissaire aux Mines, en remplacement temporaire de Messire Raithuge de la Vallouise.

Le conseil ducal a voté et approuvé :

• La signature du texte visant à améliorer le fonctionnement de la Grande Amirauté.
  
• Une loi permettant de réagir aux fuites des fraudeurs fiscaux.

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • Une charte de la navigation en Lyonnais-Dauphiné.
    
  • La politique minière.
    
  • La construction du premier navire.
    
  • L'instauration d'un programme d'artisans au service du Duché.
    
  • Une relance de l'Evergétisme en Lyonnais-Dauphiné.
    
  • La réglementation des ventes de bateaux par le Duché.
  
  
• Diplomatie
  
  • La position à adopter quant aux actions militaires en Provence.
    
  • Des alliances multilatérales.
    
  • La politique diplomatique globale du Lyonnais-Dauphiné.
    
  • L'amélioration du fonctionnement des coopérations judiciaires.
    
  • Le soutien à donner à nos alliés et voisins du Languedoc.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • D'éventuelles menaces sur la capitale.
    
  • Des modifications de l'Ordonnance de la Prévôté.
    
  • L'utilité de la transmission des miliciens dans deux salles.
    
  • L'accès aux bureaux de la Prévôté par les Maires.
    
  • Une réforme des soldes de l'Ost.
  
  
• Justice
  
  • La limitation des taux d'usure.
    
  • Les limitations de peines
  
  
• Festivités
  
  • Les festivités de février.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A l'ensemble des libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté, ce jour, une réforme des grades de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Chaque grade a ses droits et devoirs propres comme décrit ci-après :

1. Aspirants :
   Les personnes recrutées et/ou souhaitant s'engager dans l'Ost du Lyonnais-Dauphiné doivent entreprendre une formation au sein de l'École Militaire. Durant toute la période où ils passent les tests d'admission, leur grade est celui d'aspirant. Les aspirants peuvent en cas d'état de siège être mobilisés pour défendre les villes, encadrés par un officier ou un sous-officier.
   
2. Troupiers
   Les troupiers sont les soldats sortant de l'École Militaire et ayant réussi les tests d'admission mais encore sans expérience.
   Leurs droits et devoirs sont ceux communs à tous les membres des COLD.
   Ils doivent participer aux missions afin d'acquérir de l'expérience et apprendre au contact de leurs aînés.
   Ils peuvent éventuellement mener un groupe en cas de nécessité et à l'appréciation du seigneur des lances ou des chefs de lance ou dans le cadre d'un exercice mais n'ont aucun pouvoir hiérarchique sur qui que ce soit.
   
3. Drilles :
   Les drilles sont des soldats de base de l'Ost. Ils ne sont plus des novices mais ne se sont pas encore distingués du rang. Ils font souvent office de messagers entre les garnisons et d'agent du guets lors des veillées sur les remparts des villes du Lyonnais-Dauphiné.
   Ils doivent continuer de se former au maniement des armes et de s'entraîner avec leurs aînés.
   Ils ont prééminence sur les troupiers : ils peuvent leurs donner quelques directives simples dans le cadre de missions mais aucun ordre ou sanctions.
   Ils peuvent mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense.
   
4. Sergents d'armes
   Les sergents d'armes représentent le gros des soldats de l'Ost. Ils ne sont plus des novices, ont montré leurs aptitudes, mais ne se sont pas encore distingués du rang.
   Ils ont prééminence sur les troupiers et les drilles : ils peuvent leur donner des directives simples, voire quelques ordres mineurs, mais pas plus.
   Ils peuvent également mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense.
   
5. Lansquenets
   Les lansquenets sont des soldats expérimentés et ayant fait preuve de leur capacités de meneurs et d'encadrement.
   Ils ont prééminence sur les sergents d'armes, les drilles et les troupiers et une certaine autorité : ils peuvent leur donner des directives simples, des ordres mineurs et/ou leur faire des remontrances, mais ne peuvent cependant pas les punir.
   Ils peuvent également gérer des événements pour leur garnisons, transmettre des ordres et veiller à leur application.
   Ils doivent transmettre à leurs supérieurs les problèmes d'organisation et/ou de discipline des soldats de garde inférieur.
   Ils doivent savoir mener un groupe lors des missions.
   
6. Chefs de lance
   Les chefs de lance sont des sous-officiers secondant le seigneur des lances dans la gestion de la garnison. Ils sont la charnière entre les hommes de rang et le commandement de la garnison.
   Ils ont autorité sur les lansquenets, les sergents d'armes, les drilles et les troupiers et peuvent donc leur donner des ordres et/ou imposer des corvées aux soldats coupables de fautes mineures.
   Ils peuvent également soumettre des propositions à leur seigneur des lances sur l'organisation de la garnison, son animation ou son entraînement.
   Ils peuvent aussi être responsables d'une section d'hommes selon l'organisation interne de la garnison.
   Ils doivent s'occuper de la discipline, relayer les réclamations et plaintes des autres soldats, veiller à l'application des ordres et remplir les tâches administratives donnés par le seigneur des lances.
   Ils doivent connaître les textes et règlements concernant l'Ost et les Compagnies d'Ordonnance, se tenir informés de leurs mises à jour et veiller à ce que les soldats le soient.
   Ils doivent savoir mener un groupe et organiser les soldats.
   
7. Aide de camp*
   L'aide de camp est désigné par le seigneur des lances parmi les chefs de lance pour être son bras droit dans la gestion de la garnison et le remplacer en cas d'absence.
   Il a prééminence, mais pas autorité, sur les autres chefs de lance et a accès au conseil des lances. Il dispose de l'autorité du seigneur des lances lorsqu'il donne des ordres, mais garde les droits d'un chef de lance en ce qui concerne les réprimandes et sanctions.
   
8. Seigneur des Lances
   Le seigneur des lances est l'officier responsable de la gestion de sa garnison. Il a autorité sur tous ses soldats et est responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil des lances et le reste des soldats, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Lieutenant, Chef maréchal, Compagnies Nobiliaires).
   Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants, organiser des patrouilles et des escortes.
   Il doit transmettre les ordres provenant du conseil des lances et veiller à leur application, recenser chaque semaine les soldats présents et reporter ces effectifs au conseil des lances, demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des démissionnaires/remerciés, reporter les rapports de missions au bureau de liaison, alerter le Maire de sa ville en cas de danger, connaître les textes et règlements de l'Ost et des Compagnies d'Ordonnance et se tenir informé de leurs mises à jour.
   Il peut déléguer l'une des tâches précédentes à ses chefs de lance.
   

* "Aide de camp" ne constitue pas un grade mais une fonction de l'Ost

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté cette modification de l'Ordonnance de la Prévôté.

Citation :

Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Chaque agent est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.

o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats du Conseil de Guerre, de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.

o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.

o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.

o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)

o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.

Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à la valeur d'un poisson et un fruit/légume lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur commissaire et/ou le sénéchal. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.

Citation :

A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire.
A tous les libres sujets Lyonnais-Dauphinois.

Voici le bilan hebdomadaire des activités de la sixième semaine de travail du XXVIIe Conseil ducal, sous l'autorité du Gouverneur Pénélope de Barsac.

Le conseil ducal a voté et approuvé :

• Une réforme des grades de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné
  
• Une modification de l'Ordonnance de la Prévôté

Le Conseil ducal travaille actuellement sur :

• Economie
  
  • Une charte de la navigation en Lyonnais-Dauphiné.
    
  • La politique minière.
    
  • La construction du premier navire.
    
  • Une relance de l'Evergétisme en Lyonnais-Dauphiné.
    
  • La réglementation des ventes de bateaux par le Duché.
  
  
• Diplomatie
  
  • La position à adopter quant aux actions militaires en Provence.
    
  • Des alliances multilatérales.
    
  • La politique diplomatique globale du Lyonnais-Dauphiné.
    
  • Les suites du courrier à la Grande Amirauté de France.
    
  • Le soutien à donner à nos alliés et voisins du Languedoc.
  
  
• Compagnies d'Ordonnance
  
  • D'éventuelles menaces sur la capitale.
    
  • L'utilité de la transmission des miliciens dans deux salles.
  
  
• Justice
  
  • Le cas de certains multi-récidivistes.
  
  

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de février de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.