[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

Arrêté municipal entrant en vigueur dans la ville de Vienne dès sa parution et pour une période de deux semaines.

Citation :

Par décision municipale et après consultation des membres de la profession, il a été décidé que :
- Pour une durée de 2 semaines, la mise en vente libre de farine est interdite sur le marché de Vienne à tout autre que les meuniers Viennois ou Echevins dûment patentés.
- La farine doit être vendue à hauteur de 5 unités sur chacun des paliers suivants: 16.70 et 16.75 écus. Toute personne qui vendrait de la farine en ne respectant pas les prix ou les quotas indiqués précédemment pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public.
- La mairie se réserve le droit d'utiliser le palier de prix de 16,65 écus pour revendre la farine qu'elle aura rachetée aux meuniers Viennois afin de soutenir leur profession.

Validé en date du 6 février 1455.
Numalane de Massigny
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

A afficher en gargote et en halle de Vienne.

Je sais pas si la gargote est indispensable, ça risque plus de polluer qu'autre chose, non ? Surtout que ce texte-là est provisoire et limité dans le temps.

Depuis quand un arrêté municipal entre en vigueur depuis sa parution? Il me semblait qu'un arrêté municipal devait être validé par le Conseil, non?

Ca me chifonne aussi qu'il soit passé comme ca d'un coup validé mais bon c'est tout à fait legal Wahl , mais bon cet arrete etait surement urgent et se comprend

Citation :

Article II.1.F L'imbrication de la législation municipale
Des arrêtés municipaux en matière économique peuvent être pris par les mairies. Pour ce faire, la démarche à suivre est la suivante :
- Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier.
- L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).

Merci pour la précision Demons.

ah oui, c'est vrai que çà c'est fait rapidement .

En fait çà a été demandé par le maire et traité en légature, discuté avec le CaC et je l'ai signé. Pour une durée de 2 semaines. Ca aurait été définitif je vous l'aurais soumis bien sûr.

Mais vous faites bien de le souligner. Si çà doit se reproduire je prendrais le temps de vous en parler. J'ai pensé que c'était mineur.

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Dame Nicobess, j'aimerais que vous annonciez la nomination de Carnil au poste de Chambellan et Gem comme vice-chambellan, s'il vous plait. Vous pouvez transmettre aux autres gargotes pour que les chambellans respectifs soient au courant. Merci d'avance.

Citation :

Or Oyez, Or Oyez
Sujets du Lyonnais-Dauphiné,
et vous gens de passage!



Nous proclamons par la présente que ce jour, treizième de février de l'an de grâce 1455, plusieurs unités de nos soldats d'élite, tous robustes et vaillants gens d'armes et solidement pourvus, se sont mises en route à destination de l'Anjou.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné, son Gouverneur et son Conseil, voulons par cette mobilisation marquer notre fidélité et notre soutien à Sa Majesté Très Aristotélicienne Levan le troisième, dans la période troublée que connait actuellement ses Etats.

Nous espérons vivement, et prions Aristote avec dévotion, qu'un dénouement pacifique de ces troubles permettra à nos soldats de s'en retourner par chez eux en paix sans avoir du tirer le glaive. Nos voeux accompagnent pour cela le Connétable de France et ses interlocuteurs Angevins, plongés dans la recherche de ce dénouement.

Que tous ici et de par le Royaume sachent que le peuple dauphinois, sans haine ni convoitise, ne craint ni la paix qui lui est chère, ni une guerre qui par malheur deviendrait inévitable.

Qu'on se le dise!

Vive le Roy!
Vive le Gouverneur!
Sainct-Georges et Dalphiné!

s. pour le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné
Zwyrowsky de Ribiers
Capitaine de l'Ost Lyonnais-Dauphinois

Numalane de Massigny
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné


Carnil d'Artas
Chambellan du Lyonnais Dauphiné

A transmettre en gargote dauphinoise.

Citation :

Arrêté municipal entrant en vigueur dans la ville de Montélimar dès sa parution.

Citation :

• Article 1 : Le présent arrêté est implicitement lié à la charte des tisserands. Le « Conseil municipal » se réserve le droit après consultation des membres qui le composent de le modifier si besoin et de le représenter modifié devant le conseil ducal.

• Article 2 : L’achat de peaux sur le marché de la mairie est exclusivement réservé aux tisserands du village. Tout villageois non tisserand qui achèterait des peaux se verrait poursuivit pour trouble à l’ordre public voir escroquerie en cas de spéculation détectée.

• Article 3 : La mairie s’engage à fournir les peaux au tarif unique de 12 écus. Après consultation des tisserands et du conseil municipal voici les prix de vente de certains vêtements qui sont des prix de vente maxi. Toute vente à prix supérieur serait passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.

- Chausses : 29 écus
- Chapeaux : 55 écus
- Ceintures : 42 écus
- Boucliers : 68 écus
- Houppelandes : 260 écus
- Mantels : 260 écus.

Validé en date du 15 février 1455.
Numalane de Massigny
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

A promulger en halle de Montélimar.


Rapport des conseillers à afficher dans le duché.

Gouverneur Numalane, je suis désolée de vous dire que c'est déjà fait depuis quelques temps, vous ne lisez pas beaucoup la gargotte, il me semble.

Ne soyez pas désolée, çà n'est pas crédible. Vous pouvez rajouter le nom de Meleagant pour la partie religion.

A afficher dans le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné avec le sceau du conseil.

Citation :

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un délit passible de la haute trahison.

Citation :

Par decrêt le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné a statué sur le prix de vente sur ses terres, des marchandises suivantes :

Prix maximal de vente, obligatoire sous peine d'être accusé d'escroquerie :

fer : 20 écus.

Prix maximal de vente, conseillé donc n'entrainant aucune poursuite en cas de dépassement :

mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

A afficher en gargote.

Il faut annoncer l'échange de fonction entre alynérion et Gem en gargote s'il vous plait.

Pour tous ceux qui n'ont pas encore vu

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5725688#5725688

J'ai eu une remarque hier pour les allégeances. Il faudrait que chacun édite si vous le voulez bien pour retirer ce passage : et par son intermédiaire a sa majesté Levan III

En effet, c'est caractéristique aux Domaines Royal ça...Voilà, désolé et merci d'avance.

C'est moi qui l'ai supprimé dans mon texte, intentionnellement. Si nous ne sommes pas DR, nous n'avons qu'à prêter serment au gouverneur, qui lui jure allégeance au Roi, selon le système de vassalité (de même que les nobles du duché doivent prêter allégeance au gouverneur, mais que les chatelains ne doivent allégeance qu'à leur suzerain direct, le cas s'était posé pour je ne sais plus qui - Stra?- et la héralderie était intervenue)

Par contre, si nous sommes DR, il me semble que Salah, Fredido et moi devons démissionner sur l'heure: il y a un Prévot, un Connétable et un Capitaine de France pour gérer nos tâches, non?

Je ne rajouterai mon allégeance au roi que quand notre statut sera clarifié, et je crois que c'est urgent.

pour retirer ce passage :

Citation :

et par son intermédiaire a sa majesté Levan III

Toi tu es bon Zwyr^^

Je ne l'avais pas mis egalement. Je n'avais pas vu l'interet de le rajouter hihi :)

Ben au moins on est d'accord... Nan? C'était pas utile que je le dise?

Je l'ai enlevé également^^

faut que je pense à ne pas le mettre en faisant mon allegeance alors , si je la fais ....














c'est bon je rigole

post edité

"le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal"

Je voudrais poster la chose suvante pour recruter des MAD dans toutes les halles du duché :

Citation :

Vous voulez aider votre duché ?
Vous avez envie de voyages et d’aventure ?
Vous êtes forts et charismatiques (plus de 200 dans ces caractéristiques)
Vous avez un sens des affaires à toute épreuve ?

Alors cette annonce est faite pour vous !


Le Duché du Lyonnais Dauphiné recherche des Marchands Ambulants motivés.

N’hésitez plus, venez postuler ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/Chateau-de-Lyon-c8/Le-Chateau-de-Lyon-f1/Demandes-d-integration-aux-MAD-t3688-15.htm

Ne voulant pas marcher sur tes platebandes je me demande si je peux le faire ou si tu veux le faire aly. (j'ai posté a vienne puis je me suis arrêtée. Il est bien evident que de le faire moi même ne me pose aucun soucis!! )