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 [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

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Svetlna

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 18 Mar 2012 - 19:20

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, en ce dix-huitième jour du mois de Mars, a voté à la majorité les modifications opérées sur la Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois, dont la version finale et approuvée figure ci-dessous.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans la présente Charte:


Citation :
Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois


I. Définition et organisation:


Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.


II. Droits et devoirs


II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe, selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.


II.2. Les Convoyeurs Ducaux:
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent, le système de récompense présenté dans l'article IV de la présente Charte.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

III. Serment de loyauté et de confidentialité

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii (Des informations confidentielles) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v (Abus de pouvoir) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

Citation :
Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]

IV. Système de récompense des MAD et des Convoyeurs Dauphinois

Les MAD et les Convoyeurs Dauphinois pourront prétendre à récompense selon le système d'équivalence qui suit :

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Marcha10

La méthode d'attribution des points sera la suivante :

Citation :

¤ Méthode d'attribution des points :

  • Système :
    10 pts par jour pendant les 5 premiers jours
    30 pts par jour supplémentaire


  • Exemple :
    Pour un voyage de 10 jours : le MA reçoit 50 pts pour les 5 premiers jours puis 30*5 soit 150 pts pour les cinq suivants, il obtient donc 200 pts en 10 jours.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 18 Mar 2012 - 22:08

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


    Qu'il soit su de tous, que Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que la dénommée Malthusa se voit déchu de ses droits durant une période de 15 jours et sera poursuivie par l'OST du Lyonnais-Dauphiné comme stipulé au sein de l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme"

    Pour rappel voici l'extrait du Livre IV : Droit commun


    Citation :
    IV.3 : Brigandage et Piraterie

    IV.3.a Brigandage classique

    Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

    IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

    Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


    IV.3.c Piraterie classique

    Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

    IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

    Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante


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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeLun 19 Mar 2012 - 18:43

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    Aux habitants d'Embrun,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que suite à un vote, le Conseil ducal s'est majoritairement exprimé favorable au décret proposé par le bourgmestre de la ville d'Embrun, ci-dessous:

Citation :
Afin d'empêcher toute pratique de spéculation, moi, Axelle, maire d'Embrun arrête ce qui suit :

Toute personne désirant acheter une matière première, bois compris, non utile à son activité devra avoir une autorisation du maire pour effectuer ses transactions.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.


Fait à Embrun le 5 février de l'an 1460
par Axelle, maire d'Embrun.

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Munici47

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 0:14

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi, le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 8:46

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :
Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ventil10
[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]



Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 B10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 D10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 E10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 L10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 M10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Va10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Vi10

Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.


Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeMar 27 Mar 2012 - 1:15

Citation :

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné décrété le dix-neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante, ce qui pour rappel et conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre-cent soixante .


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeMer 28 Mar 2012 - 9:12

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que l'annonce qui suit :

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

est annulée et remplacée par :

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su, que la Duchesse Arwel Chanvigny et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: Bigbull, Louis__mandrin, Celia.._, Tonic, Dida, Natanael82, Heinz_gunther, Sat, Ines86, Julien.., Talia, Finlays, Agulin, Arnaut.du.perray, Azilis persona non grata sur les terres Lyonnaises - dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre en raison de leur implication dans le pillage de la ville de Dié mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, vu leurs actions récentes sur nos terres et de leurs menaces en place publique. De facto, le droit de fouler le territoire lyonnais-dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeVen 30 Mar 2012 - 17:24

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la modification suivante à l'article 2-a) extrait de la Charte intitulée: Statut des ports du LD.
A été ajouté au dit article qui suit, le passage figurant en rouge.


Citation :
Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine, excepté en cas de présence d'un testament, léguant le dit bateau à une autre personne, déposé à la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, dans la salle prévue à cet effet.

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Svetlna

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 31 Mar 2012 - 20:35

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que, les mines dauphinoises vont connaître quelques changements à partir du premier jour du mois d'Avril.

Le besoin étant que les mineurs se rendent principalement dans les mines de fer, seront opérés les changements qui suivent:
- La mine d'or située entre Valence et Vienne sera fermée.
- La mine de fer se trouvant entre Montélimar et Valence sera ré-ouverte, avec une capacité d'accueil de 42 places.
- La mine de fer située entre Dié et Montélimar sera fermée.
- La petite mine d'or sise à Dié sera ré-ouverte, avec une capacité d'accueil de 33 places.
- La mine de fer située entre Vienne et Lyon demeurera ouverte, et verra sa capacité d'accueil augmenter à 75 places.

En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer les mines de fer durant cette priorisation.
Il est vivement conseillé aux habitants des villes de Vienne, de Montélimar ainsi que de Lyon de se rendre en premier lieu aux mines de fer. Petite exception les valentinois qui devront préférer la petite mine d'or avant de se rendre à la mine de fer. Le Conseil Ducal sollicite les habitants de Dié à se rendre en priorité aux carrières de pierre, puis dans un second temps à la mine d'or. Pour terminer, les embrunnais et les briançonnais seront sollicités aux carrières de pierre.

Enfin, les modifications opérées seront effectives pour une durée indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les jours à venir.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente-et-unième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 23:16

Citation :
[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13


A tous ceux qui liront ou se feront lire,

qu'il soit su que moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de retirer à Sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, le poste de Chancelière du Lyonnais-Dauphiné. Je nomme donc ce jour sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné. Cette décision entre en vigueur dès ce jour, le premier jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois d'avril 1460.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 0:16

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui pour rappel et conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 8 Avr 2012 - 12:10

Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'en ce jour, le Conseil Ducal tient par la présente annonce, exposer les raisons de la diminution des naissances des animaux.
Cette baisse de production des animaux est essentiellement due au fait, que nos villes rencontrent dernièrement quelques difficultés à founir le Duché, en céréales (Blé, et maïs).

Par conséquent, afin de remédier à cela, il est demandé à l'ensemble des cultivatrices et cultivateurs de maïs et/ou de blé de signaler leur stock de céréales, s'ils en ont, aux bourgmestres de leurs villes respectives.

Cette présente permettra également de répondre, plus particulièrement, à toutes les questions posées par le biais de courriers qui ont été adressés au Bailli.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d' Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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Citation :
    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que, seront opérés au niveau des mines dauphinoises, à partir du huitième jour du mois d'Avril, les changements qui suivent:

- La mine d'or située entre Valence et Vienne sera réouverte, avec une capacité d'accueil de 66 places.
- La mine de fer se trouvant entre Montélimar et Valence sera fermée.
- La mine de fer située entre Dié et Montélimar sera réouverte, avec une capacité de 42 places.

Hormis, lesdits changements, les autres mines demeureront inchangées. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer principalement les mines d'or durant cette priorisation.

Il est vivement conseillé aux habitants de la ville de Valence de se rendre en premier lieu aux mines d'or.
Les habitants de Vienne devront également privilégier la mine d'or, avant de se rendre à la mine de fer.
Quant aux habitants de Dié, ils devront se rendre en priorité aux carrières de pierre, puis dans un second temps à la mine d'or ou de fer.
Concernant les villes de Montélimar et de Lyon, il est demandé de préferer les mines de fer.
Pour finir, les embrunnais et les briançonnais seront une fois de plus, sollicités aux carrières de pierre.

Enfin, les modifications opérées seront effectives pour une durée pour le moment indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les jours à venir.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois d'Avril mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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Nopus

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:28

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Après comptage des scrutins, le peuple Lyonnais-Dauphinois a exprimé son sa volonté.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Grand Oeuvre pour le Lyonnais-Dauphiné" (G.OL.D.) : 40.2%
2. "Tout Simplement" (LSD) : 31.2%
3. "Gouverner = Observer + Negocier + Ecouter + Servir" (GONES) : 28.6%

Soit respectivement 5 ; 4 et 3 postes.

Qu'il soit donc su que, le XXXXIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné, Damoiselle Arwel Chanvigny, dite la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, Duchess du Lyonnais Dauphiné, et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante:


* Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac, aura la double casquette Bailli / Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux;

* Messire Engherran Tugdual de Montfort dict de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans, sera Connétable ;

* Messire Tazpike, Seigneur de Bourgoin et de Pierrelatte exercera la fonction de Juge ;

* Messire Vanesfagg, Dame de Pierrelatte et Bourgoin exercera la fonction de Procureur;

* Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Cambo & de la Garde Freinet, exercera les fonctions de Commissaire au Commerce et de Première Conseillère;

* Dame Isys Vicomtesse de Montmaur, Dame de St Etienne les Remiremont, Dame de St Firmin et Dommartin lès-Remiremont sera Capitaine ;

* Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, Seigneur d'Anthonaves exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;

* Messire Helsinki, seigneur de la Rochette et de Saint Eusèbe sera Conseiller sans Porte-feuille ;

* Messire Vaslav, sera Conseiller sans Porte-feuille;

* Damoiselle Somica, sera Conseillère sans Porte-feuille ;

* Et enfin, moi-même, Nopus, serai également sans Porte-feuille.




Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:35

C'est nouveau de publier des annonces sans l'aval de la Duchesse ou sans que les autres conseillers aient leur mot à dire ? Il ne me semble pas non plus que vous soyez porte parole, sans compter qu'il y a bon nombre d'erreurs sur ce parchemin. Merci de le retirer des endroits ou vous l'avez publié.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:44

Donnez moi donc les erreurs que j'aurais pu faire et je les corrigerais volontiers
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:46

Je vais donc le répèter, ce n'est pas VOTRE rôle et vous n'avez pas eu l'autorisation de la Duchesse. Donc jusqu'à ce que celle ci donne son accord vous vous devez de RETIRER cette annonce. Est ce assez clair cette fois ci ?

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Arwel

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:46

Une annonce ducale doit recevoir l'aval du Duc pour pouvoir être publiée, alors tu me retires ça tout de suite.
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helsinki

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:58

Je sais que 'on peut l'avoir amère Nopus mais cette publication n'était pas à faire;
Je me désolidarise de ce que tu as fait là et je ne veux pas que la situation dégènère encore et qu'elle se pourisse un peu plus.
Il est temps de passer à autre chose.
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Nopus

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeSam 14 Avr 2012 - 23:59

Il est de coutume que cette annonce soit faite en temps et en heure. On est déjà en retard. Il ne me semble pas avoir dis autre chose que ce qui aurait du l'être vu que vous avez validé la répartition et que je ne l'ai pas changé. Tu dis qu'être sans poste n’empêche pas de travailler, je travaille. Cette annonce est très certainement la chose la constructive et la plus désintéressée qui ai était faite en 4 jours.
Cette annonce doit être faite, alors dite moi quoi changé si y a un truc qui vous empèche de validé, et j'exécute.
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Arwel

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 0:02

Tu as raison, entête-toi et les choses vont être très rapides.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 0:12

Nopus tu devrais mieux te la fermer là.
c'est peut-être difficile mais cela sera pour le bien de tout le monde.
Moi je serre les dents.
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somica

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 11:06

Lit l'annonce avant de se demander a quelle sauce sera le gratin ce midi...

Rien a dire, un petit *e* a duchesse, c'est tout ce que je vois.

Citation :
Qu'il soit donc su que, le XXXXIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné, Damoiselle Arwel Chanvigny, dite la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, Duchesse du Lyonnais Dauphiné, et
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 12:38

Pour info, je suis roturier.

Mais cette annonce doit dans tous les cas être retirée....
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)   [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Icon_minitimeMer 18 Avr 2012 - 0:35

publier bilan et composition du conseil :


Citation :

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A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Le XXXXème Conseil Ducal touchant à sa fin, voici venu par la même les bilans de fin de mandat.
Nos conseillers ainsi que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné ont sorti leur plume pour vous !

Bonne lecture.



Nous commençons tout d'abord, par celui de Axel d'Irissarri, Conseillère sans portefeuille:
Citation :
Ce mandat est terminé, je dois donc me plier au jeu du bilan. Pour ma part celui-ci sera bref et pour cause j'avais choisi d'être conseiller sans poste, afin de pouvoir tout de même m'occuper au mieux de l'université. J'ai , je pense, participé à toutes les conversations auxquelles j'étais en capacité de répondre, et je me suis tenue à la disposition du conseil en cas de remplacement de l'un de mes pairs. Ce mandat a été entaché par le retour des malandrins à croire que je les attire puisqu'ils avaient quitté notre Duché... rassurez-vous bonnes gens je ne serai pas de la fête au prochain conseil, peut-être nous laisseront-ils enfin tranquilles !

Sur cette note d'espoir, je vous laisse. Que le Très Haut vous aide et vous guide.

Axel d'Irissarri.

Continuons avec celui de Messire Samthebeast, alors Bailli:

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Encore des bilans, encore des pages de lecture, enfin du moins pour ceux qui en auront le courage et je peux vous l'assurer il en faut du courage pour les lire. Même pour ceux qui étaient là durant ces deux mois et ont travaillés au sein du conseil ducal. Pour être totalement honnête si ça n'avait tenu qu'à moi vous auriez eu un bilan de moins à lire mais bon celui du bailli en moins ça aurait fait un peu tâche... Quoique...

Que dire ? Des impôts en augmentation tout le monde l'aura vu. Ce n'est pas de gaieté de cœur mais il nous a fallu en passer par là afin de pouvoir assurer un fonctionnement minimal au duché. J'ai moi-même envoyé les fonctionnaires faire le recensement et calculé au plus juste, je ne vous cacherai pas qu'il aura fallu au bas mot encore près de 10000 écus afin que le duché retrouve un semblant de santé financière correct. Je n'ai jamais été pour saigner à blanc les habitants qui s’échinent à gagner leurs écus.

Oh bien sur il est des gens qui pourraient venir en aide au duché par le biais de dons, qui pourraient demander à garder l'anonymat s'ils le voulaient mais très peu le font. Je profite d'ailleurs d'avoir la parole pour remercier Dame Roxane pour son don de 200 écus en faveur du duché.

Après les impôts les élevages. Vous n'êtes pas sans avoir lu ou vous être fait lire la déclaration concernant les stocks de blé et de maïs. Oui nous avons de réelles difficultés à acheter des céréales afin de faire naitre les vaches et les cochons nécessaires au bon fonctionnement des élevages. Si vous en avez chez vous alors contactez le bailli ou votre maire nul doute que votre stock sera racheté sinon en totalité du moins en partie. Car sans cochons, pas de viande. Car sans moutons, pas de laines, pas de peaux, pas de vêtements. Je ne vais pas vous énoncer tous les problèmes engendrés par ces manques.

Les mauvaises langues vous diront "Ils n'avaient qu'à commercer à l'extérieur afin de trouver des céréales, c'est pas à nous de les aider". Facile à dire et plus difficile à faire. Il fut une période ou nous regorgions de blé et il a été exporté. C'était une époque ou les duchés et, ou, comtés amis achetaient en écus sonnants et trébuchants. Nous sommes entrés dans une période ou le troc est à l'honneur ou personne n'achète vraiment et préfère échanger plutôt que de "lâcher" ses écus. Le bilan de nos échanges extérieurs sera surement fait par la Commissaire au Commerce mais je vais tout de même profiter de mon bilan pour remercier la bailli du Limousin, Dame Asarine d'Izoard, grâce à qui nous avons pu "échanger" de la pierre. Pierre qui nous permet actuellement d'envisager les quelques semaines qui viennent avec un peu plus de sérénité.

J'en viens donc aux mines. Vaste sujet et sujet à polémique ces fameuses mines. 7 mines ! Notre duché est pourtant bien pourvu mais plus assez de bras pour tout occuper et la plus grande se trouve dans nos montagnes, pas assez fréquenté malheureusement pour être véritablement utile. Mais je tiens à remercier chaleureusement les Briançonnais et les Embrunais pour leur constance dans la fréquentation de la mine de pierre, cette fréquentation a permis à la mine d'être rentable durant ces deux mois. Merci tout de même à tous ceux qui ont passé plusieurs jours par semaine à piocher et à suivre les indications données dans chaque des autres mines du duché. Il nous a fallu "jouer" entre les ouvertures et les fermetures des mines, les salaires et les capacités et c'est loin d'être chose facile.

D'autres mauvaises langues viendront vous dire que le bailli est omniscient, qu'il faisait tout, qu'il ne disait rien à personne et donnait des ordres sans s'expliquer. Il est vrai que le bailli s'est autant occuper de mines que de comptes mais il le fallait puisque sans cela les mines seraient restées comme elles étaient. Alors oui nous serions peut-être, je dis bien peut-être restés auto-suffisants en pierre et en fer, et encore... Il aurait fallu avoir une fréquentation continue et maximum. Notre Commissaire aux Mines n'ayant pas eu l'air de vraiment s'intéresser au bien être de nos mines j'ai mis mon nez dedans. Je ne remercierais jamais assez ceux qui m'ont initiés aux subtilités du fonctionnement minier, Messire Raithuge Authieux et le Sieur Nathiavel. J'aurais aimé en faire de même si l'on était venu me voir mais sans questions l'on a tendance à se dire que l'on a pas besoin de nous alors...

Il me semble avoir fait le tour de ce qui à mes yeux importait le plus. J'aurais pu vous dire que j'ai participé à tous les débats, à toutes les discussions au sein du conseil ducal mais c'est le propre d'un conseiller ducal que de participer, de proposer, de travailler et de ne pas faire seulement acte de présence et pouvoir affirmer au bout de deux mois "J'ai fait un mandat de conseiller ducal". Ne le croyez-vous pas ?

Je finirais en remerciant en premier lieu la Bienveillante, qui a bien porté son surnom en ce qui me concerne, pour avoir supporter ma mauvaise humeur et mes grognements (Raithuge arrête de me contaminer !) durant une bonne partie de ce mandat. Merci également aux deux Commissaires au Commerce qui se sont succédé et avec qui j'ai apprécié travailler Dame Cecilia et DAme Svetlna. Et enfin, enfin, les maires, ces enfants insupportables et joueurs qui n'ont eu de cesse de nous faire tourner en rond avec leurs demandes incessantes mais qui malgré tout m'ont permis de m'échapper plusieurs fois par jour de l'ambiance parfois, que dis-je ? Souvent lourde du conseil ducal.

Et voilà. Pour quelqu'un qui ne souhaitait pas faire de bilan vous allez me dire que je vous ai abreuver d'informations et de mots mais que voulez-vous. Une fois lancé... Je ne vous embêterais donc pas plus longtemps et vous laisserais lire les bilans de mes collègues conseillers...

Je vous souhaite à toutes et à tous une excellente journée,

Samthebeast dict l'Impartial, Bailli du Lyonnais-Dauphiné
Vicomte de Sassenage et Seigneur de Poligny-sur-Drac

Suivi de celui du Commissaire aux mines, damoiselle Somica:
Citation :
Deux supers mois ou je n'ai pu faire que suivre aveuglement les avis de supers experts. Leurs savoirs faire ont réussi a nous maintenir a flot au moins 5 jours sur 7. Sans eux, le mur économique vers lequel nous nous dirigions, n'aurait jamais pu être évité. Donc c'est tout naturellement que je me suis laissé guidée par ces têtes bien faites qui ont su à chaque instant écouter les avis des autres et expliquer le leur avec un pédagogie impressionnante et une patience infinie...

Somica, CAM

A présent, je vous invite à lire celui de Helsinki, Capitaine de l'Ost:
Citation :
Lyonnaises , Dauphinoises,

Un bon capitaine est à l'écoute de ses soldats , mais aussi à l'écoute des évènements, il sait anticiper.
J'ai échoué dans une partie et ne pas le reconnaître ne mériterait aucune excuse.
j'ai laissé de nombreux brigands envahir notre territoire et prendre Die.
je tiens à m'excuser auprès des lyonnais-dauphinois et de tous les étrangers qui ont subi les assauts des brigands.
j'ai échoué à ma tâche , oui je l'avoue.


Le bilan suivant est celui de Tazspike, qui a exercé la fonction de Procureur :
Citation :
Voila, déjà deux mois de plus de passé en tant que procureur. Après le précédent mandat où je découvrais la fonction, j’ai pu cette fois-ci être pleinement en confiance avec cette dernière .
J’ai également aimé la grande réaction du pôle justice que ce soit mon adjointe aà qui je donnerai la parole après moi ainsi que le juge qui a été des plus efficaces ,permettant ainsi de ne pas laisser trainer dans la longueur les affaires même si parfois cela est nécessaire pour des complément d’enquête. Car pour obtenir une justice des plus justes cela demande surtout les tenants et aboutissants de chaque partie que ce soit de l’accusé ou du défendeur .
Il me tenait a cœur de réveiller le barreau des avocats qui était inexistant depuis plusieurs semaines pour ne pas dire plusieurs mois. Chose faite avec l’intervention de mon adjointe qui a permis de faire réagir ces derniers , afin qu’ils se remettent au travail et de recruter de nouveaux stagiaires.
Néanmoins force est de constater le manque d’encadrement des derniers arrivés portant des paroles graves à mon sens sur les décisions ducales ou de la duchesse ne comprenant que peu certains aspects juridiques se trouvant en totale liberté de leurs actes allant même harceler de courriers , duchesse, juge ou autres personnes d’instance royale .
Je pense que cette totale liberté d’action sans contrôle d’un tuteur confirmé se devra être rendue impossible voire interdite à l’avenir pour éviter certains débordements que je juge inacceptables.

Pour le reste du travail accompli je me suis efforcé d’intervenir dans tous les sujets même si certains étaient des plus barbants pour ne pas dire inutiles à mon goût prenant plus de 8 jours pour se mettre d’accord sur la formulation d’une phrase rendant le sujet totalement barbant , mais heureusement tous les sujets ne l’étaient pas même si je conçois que ma charge de procureur me prenait énormément de mon temps me faisant rater quelques discussions.

Comme annoncé auparavant je vais donc laisser la parole à mon adjointe qui nous donnera également son avis ainsi que les chiffres des travaux effectués au pôle justice procureur et juge compris.



Citation :
Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,
à vous qui liront ces quelques lignes ou à vous qui vous les ferez lire,

Salutations à tous!

Parlons peu, parlons bien, parlons chiffres!

Pour ces deux mois qui viennent de s'écouler, je vous propose un bilan chiffré de ce qui a été fait depuis le début de mandat :

Citation :
CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE
MAJ Le 10 avril 1460



  • Actes d'accusation : 26
    servane + Lateigne + Grandelf + Gitane + Como + Coeur + Monpotejojo + Lepython + Kenjhy + Gitane + Grandelf + Kayden + Tatasuzanne + Tugaluso + Kenjhy (CJ donnée) + Nik (CJ donnée) + dame Antalya + Dame Laura.wilder + Sieur Richard.coeurdelion + Gino.di.modena + Carl59 + Meek051179 + Nikosims + Guakamolle + Enygmort + Aqwaqwaqwaqwa .


  • Réq : 9
    falter + natorias + servane + kirat + Lateigne + Sat. + Como + Tugaluso + Enygmort + Aqwaqwaqwaqwa + Kayden + Grandelf + Gitane + tatasuzanne + Longjohncolombo.

  • Jugements rendus par Lightwarrior : 15
    Nico_le_bien_heureux + Lateigne + 2 de malthusa + couleurs + vasul + Kirat + Servane + Natorias + Falter + Sat. + Tugaluso + Kayden + Como + Tatasuzanne.

  • Relances pour NaP : 6

  • Affaires sans suite : 5
    Giovani_di_venezia (CJ récupérée par le duché en question) - viande_hallal. (relève d'autres instances) - Gadej (mort) -Como (mort) - vladel ( Sans suite : L'Accusé est parti finalement!) + Heratus (prescription)

  • CJ : 13
    2 tord_fer + hermina + dame_fany + 2 charlaine + medso + Eric.laveau + Mistercrow + Loupblanc38 + sol_ahn + guillaume_ + Daragorne +

  • Surveillances d'accusés : 24
    Hidatsa+Gadej+ Kenjhy+ Monpotejojo. +Coeur+Eric.laveau+Lepython+Nik+Flash28+Hératus+Maria_paz +Aelig+Loupblanc38 + Agafana + Malthusa + Antalya + Lediabolo + Emma_diangelo + Cromdentdur + Laura.wilder + Richard.coeurdelion + Gino.di.modena + Flash28 + Lateigne.


Osons rappeler à tous que la justice n'est pas une course de vitesse, que le temps est laissé à chacun pour s'exprimer, de l'accusé à la victime, des acteurs de la justice, du procureur à l'avocat, de l'avocat au juge, des membres de la Cour qui ont été plus que réactifs lors de ce mandat.

Osons rappeler la procédure d'une audience afin que tous se rendent compte du travail accompli pour une seule affaire :

- Dépôt du dossier par la prévosté
- Examen du dossier par la procure
- Acceptation du dossier ou refus
- Acte d'accusation rédigé, corrigé, vu et relu en interne
- Présentation de l'acte d'accusation au Tribunal
- 1ère plaidoirie de la défense
- Témoins de l'accusation, convoqué par le procureur (2 max)
- Témoins de la défense et/ou avocat convoqués par l'accusé (2 max)
- Réquisitoire
- 2ème plaidoirie de la défense
- jugement
- mise à jour du casier judiciaire
- insertion dans la liste de suivi des peines
- relance, en cas d'oubli d'exécution de la peine
- procès pour non exécution de la peine

Autant d'étapes qui justifient qu'une audience ne se déroule pas le temps d'un clignement d’œil . Il ne s'agit pas de confondre vitesse et précipitation, source d'erreurs!

Je tiens à remercier mes deux collaborateurs, Tazspike de Gardiena ainsi que Lightwarrior pour avoir fait un travail de qualité, fait montre d'une écoute et d'une sagesse exemplaire, et tenions à souligner la participation active de Bonissima, fidèle, comme à chaque mandat.

Enfin, durant ce mandat, comme précédemment, il y a eu bien souvent amalgame entre statut de persona non grata et peine de bannissement, c'est pourquoi, j'ai fait un point sur ces deux notions afin d'en faire la distinction de façon aisée.

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 120320111536930084
Paix et joie dans vos braies!

[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 X_3bd8389c


Poursuivons avec le bilan de Tristan, alors Juge, que voici :
Citation :
Au bon peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui me liront ou m'ouïront,

Encore un mandat qui s'achève.
J'ai pu jouer avec mon marteau très souvent et je me suis retenu régulièrement de ne pas jeter mon marteau sur certains accusés qui jouaient au malin et avec nos nerfs ou diffamaient notre tribunal et les membres de la Cour.
Je pense que j'ai été des plus justes même si parfois, je me suis senti trop clément ou limité par la charte du Juge. Mais je me suis fait bon nombre d'ennemis... Surtout parmi les brigands qui ne me louperont pas sur les routes si je les croise dès qu'ils sortiront de nos geôles.
Je remercie notre Procureur avec qui la collaboration était fort agréable et j'espère que c'est réciproque. De même la Procureur adjointe était tout aussi efficace. Ils étaient tous deux de bons conseils.

Pour mon rôle de Conseiller ducal, j'ai fait mon devoir comme j'ai pu et comme bon me semblait. Au niveau de l'ambiance, je l'ai vue se dégrader au fur et à mesure que le mandat s'écoulait. Espérons que ce futur mandat soit de meilleur augure pour l'ambiance.

Je vous remercie de la confiance que vous avez accordée à l'ensemble du Conseil.

Tristan Macdonald dict Lightwarrior,
Juge du Lyonnais-Dauphiné et Premier Conseiller.

Suivi du bilan de la damoiselle Bonissima, Prévôt des maréchaux :
Citation :
Fait au Chateau de Lyon, le 8 avril de l'an 1460.
A tous ceux que le présent écrit liront ou se feront lire.

Mes respects aux Lyonnais Dauphinois,

Que dire de mon premier mandat.. plein de choses, des bonnes comme des mauvaises. Etant de nature optimiste je vais commencer par les bonnes !
J'ai ressenti un immense plaisir à travailler au sein du Conseil Ducal, on y apprend plein de choses utiles. J'en profite pour remercier tous mes pairs, qui m'ont aidée dans certains domaines en m'apportant des explications claires et précises.

Concernant mon domaine, la Prévôté et la justice, à mon sens le mandat s'est bien passé. Je regrette juste ces trois semaines d'état de siège qui ont consommé beaucoup de mon temps. Mais cet état de siège était nécessaire pour faire sortir les vilains de nos frontières. D'ailleurs j'en profite pour dire que l'Ost et la Prévôté recrutent, nous avons toujours besoin de volontaire pour nous aider dans notre tâche. Je tenais également à remercier mes agents qui ont fait dans l'ensemble du bon travail, je remercie également le Procureur et son Adjoint avec qui j'ai aimé collaborer et aussi les membres de l'Ost pour leur aide dans la mise en place des défenses.

Je passe maintenant aux mauvaises choses.. je trouve regrettable d'avoir eu un Conseil Ducal désunie, certain à mon sens ont fait preuves de mauvaises volontés ou alors d'un manque de motivation pour arriver à s'entendre correctement.. Je ne suis moi-même pas sans faille, mais j'ai essayé de faire de mon mieux, en tout cas je l'espère.

Pour finir, certaines personnes après un premier mandat en ressortent dégoutés. Pour ma part c'est tout le contraire ! J'espère revenir un jour en tant que conseillère ducale afin d'apporter aide et conseille au Duché et à ses habitants.

Que le Très Haut vous guide et vous protège !

Respectueusement,

Bonissima, Prévost des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois.

Voici mon propre bilan:
Citation :
Au Peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,


Je préfère prévenir d’emblée, mon bilan, ce sera du rapide… !

Voici déjà un demi-mandat qui s’achève pour moi…un bon mois qui s’est écoulé à une sacrée allure, je dois dire.

J’ai donc intégré le Conseil Ducal suite à la démission de la conseillère ducale Orphéa, et j’ai durant ce mi-mandat eu pour charges de remplacement, tantôt le rôle de Porte-parole tantôt celui de Commissaire au Commerce. Outre cela, j'ai, je le crois, tenté de participer aux divers débats évoqués au Conseil.

J’ai eu l’infini plaisir (qui, je l’espère fut partagé...) de travailler quotidiennement et principalement avec le Vicomte de Sassenage, les maires de nos sept belles villes, ainsi qu’avec notre Bienveillante Duchesse et mes collègues conseillers ducaux.

Je terminerai, par ajouter qu’après des mois passés au Conseil Ducal, bien que cela me fut riche en expériences et en émotions…je songe réellement à faire une « pause », vis-à-vis du monde politique, et cette fois, je compte bien m’y tenir !


Merci de m’avoir lu,
Svetlna.

Enfin, nous terminons par celui de Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné:

Citation :
Pour pouvoir faire un bilan de fin de mandat, il faut avoir accompli la tâche qui incombe à tout Conseiller Ducal par la grâce de vos votes. Il me semble que le contenu de certains bilans qui précèdent le mien se passe de commentaire et que vous saurez tirer les conclusions quant au travail acharné fourni par leur auteur.

Je passe donc à mon propre bilan. De mon point de vue, ce mandat aura été plutôt négatif.

- La prise de la ville de Dié a une fois de plus montré que les brigands font montre d'une certaine ingéniosité lorsqu'il s'agit de contourner la défense mise en place. Elle aura aussi démontré que le manque de communication et de collaboration entre les institutions ducales et les maires de nos différentes villes ne peut être que nuisible à tous. Je profite de ce bilan pour rappeler à tous nos maires qu'ils doivent signaler tout changement du nombre de miliciens en place au Conseil Ducal, afin que le complément apporté par les institutions ducales soit en adéquation avec les potentielles menaces.

- Nous avons connu un état de siège assez important du fait qu'aux pillards de Dié, qui ont longtemps refusé de quitter nos terres, malgré le statut de "persona non grata" dont ils ont été frappés, se sont ajoutés d'autres visiteurs indésirables. Nous sommes conscients que trois semaines d'état de siège sont désagréables pour la population lyonnaise-dauphinoise comme pour les voyageurs qui nous font l'honneur de visiter nos terres, cependant, cela l'est également pour le Conseil Ducal et la prévôté, qui voient leur charge de travail s'accroître. A ce sujet, je voudrais remercier les agents de la Prévôté qui sont les premiers touchés par une charge de travail supplémentaire et par la mauvaise humeur de certains voyageurs. Je rappelle d'ailleurs à ceux qui sont de passage sur nos terres que le courrier qu'ils reçoivent n'est pas personnalisé et que toute personne étrangère à nos terres reçoit le même, qu'ainsi, il serait plus efficace d'envoyer directement une demande pour être autorisé à demeurer en Lyonnais-Dauphiné que des courriers désagréables à des personnes qui ne font que faire le travail qu'on leur demande. Concernant la conduite de la gestion de cet état de siège, je remercie également le Prévôt, Bonissima, le Procureur Tazspike, ainsi que son adjointe Huna et le Juge Tristan Macdonald dict Lightwarrior. Pour avoir accepté de prendre la tête d'armées ducales, ma reconnaissance va au Grand Maître des Lance Gérault de Gaudemar, au Capitaine Helsinki et à nouveau à Tazspike Gardenia.

- D'un point de vue économique, cet état de siège a généré des frais supplémentaires. Le Bailli, Sam et la CAC, Svetlna, ont dû se mobiliser constamment afin de pouvoir maintenir notre économie à flot malgré tout et nourrir en parallèle les personnes engagées dans l'armée, ce qui a encore repoussé une partie du règlement des soldes de nos soldats et de nos agents de la Prévôté. Le Connétable, Engherran et moi-même nous en sommes les premiers navrés. D'autant plus que le Connétable avait fourni un bon travail pour fournir au Conseil Ducal un état des lieux précis de la dette du Duché à l'égard des soldats.

- La gestion des mines s'est également avérée délicate. Afin de ne pas être trop dépendants de l'extérieur pour l'entretien des mines, nous devons régulièrement penser à des changements de priorisation. Contre toute attente, c'est le Bailli, Sam, qui a pris en charge cet aspect et je l'en remercie, parce que s'il nous avait fallu attendre après les conseils de la Commissaire aux Mines attitrée, Somica, pour pratiquer les changements, nous aurions été bien ennuyés puisqu'elle n'a jamais daigné se charger de cet aspect de sa charge.

- Quelques changements ont dû être effectués au sein du Conseil Ducal et à la Chancellerie. Sur la fin du mandat, j'ai préféré retirer à sa Grâce Cecilia, à laquelle j'avais confié les postes de Porte-Parole, de CAC et de Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, toutes ces charges, parce que j'avais constaté que cela faisait une charge de travail trop importante pour une seule personne, qui était en plus SE et Héraut. J'aurais certainement dû communiquer plus avec elle à ce sujet, mais j'ai préféré l'action. Certainement ai-je encore quelques progrès à faire à ce sujet.

- Notre Duché manque de grandes fêtes comme on a pu en connaître par le passé. Je pense que le retour de ces grandes fêtes pourrait créer une nouvelle cohésion du peuple lyonnais-dauphinois et entre les villes de ce Duché. Aujourd'hui, les habitants de notre Province n'ont pour seule distraction que les stands électoraux, on a vu mieux dans le genre...

- Pour finir, afin d'élargir ce bilan, j'ai abordé quelques problèmes concernant le Lyonnais-Dauphiné avec Sa Majesté et puisqu'il m'est permis d'être encore votre Duchesse pour le prochain mandat, je ferai tout ce qu'il sera possible pour que ces problèmes trouvent résolution.

Je terminerai ce bilan par quelques mots destinés à faire comprendre aux personnes qui aiment penser à la place des autres : je vais entamer mon second mandat d'affilé en tant que régnante de ce Duché et ce sera ma cinquième accession au trône ducal. Cela semblera certainement excessif aux âmes bien pensantes, pour ma part, j'estime que je suis en droit de mener ma vie comme je l'entends, à partir du moment où les Lyonnais-Dauphinois m'accordent leur confiance.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, régnante du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois d'avril 1460.


Fait à Pierre-Scize le quatorzième jour du mois d'Avril de de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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Citation :


    [GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I) - Page 39 Ldave13


    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,



    Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Sa Grasce Arwel Chanvigny a été reconnue à la majorité comme Duchesse du Lyonnais-Dauphiné .

    Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

    Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXXI ème Conseil Ducal :

      A l'Economie, les nommés sont :

    • Commissaire au Commerce et Premier Conseiller : Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

    • Commissaire aux Mines : Dame Somica

    • Bailli: le Vicomte Samthebeast

      A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :

    • Prévôt des Maréchaux : messire LightWarrior

    • Connétable : le seigneur Engherran De Kerbleiz

    • Capitaine : La vicomtesse Isys Deschenaux-Maledent de Feytiat

      A la Justice sont nommés :

    • Juge: le Seigneur Tazpike Gardenia

    • Procureur : Dame Vanesfagg Gardenia


    La Communication sera assurée par le seigneur Helsinki.

    Les Sieurs Nopus et Vaslav restent sans portefeuille.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le XVieme jour du mois d'Avril de l'an de grâce MCDLX.


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