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 [escroquerie] affaire Elenange - coupable

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MessageSujet: [escroquerie] affaire Elenange - coupable   [escroquerie] affaire Elenange - coupable Icon_minitimeMer 5 Juil 2006 - 19:51

VILLE : embrun , lieutenant Umiko

PREVENU : Elenange

Citation :

Dame Elenange est l'heureuse propriétaire d'une taverne à Embrun, la taverne des loisirs.

[escroquerie] affaire Elenange - coupable Elenangetaverne5mb

Des menus vraiment peu chers, une aubaine pour les vagabonds ou les tous jeunes paysans... S'ils recevaient effectivement leur commande en échange de leurs écus...

[escroquerie] affaire Elenange - coupable Elenangemenus7ra.th

La loi concernant l'escroquerie en taverne ayant été promulguée le 3 juin, il m'a fallu attendre le lendemain pour pouvoir ouvrir le dossier d'Elenange. Comme elle était en retraite spirituelle à ce moment là, j'ai attendu qu'elle retourne à la vie active, chose qui est désormais faite.

[escroquerie] affaire Elenange - coupable Elenangeconnexion28gy.th

J'avoue ne pas avoir entamé de médiation avec elle; mais considérant la durée pendant laquelle Elenange a profité de l'anonymat accordé aux propriétaires de taverne puis du vide juridique concernant l'escroquerie en taverne (et ce malgré la plainte de plusieurs de ses "clients"), je considère qu'elle était parfaitement consciente du fait qu'elle profitait de la crudilité des gens. Par conséquent, je porte plainte contre elle pour escroquerie.

1er proces pour l'escroquerie au menu fantome. cheers
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MessageSujet: Re: [escroquerie] affaire Elenange - coupable   [escroquerie] affaire Elenange - coupable Icon_minitimeJeu 6 Juil 2006 - 10:25

procès lancé
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
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MessageSujet: Re: [escroquerie] affaire Elenange - coupable   [escroquerie] affaire Elenange - coupable Icon_minitimeMar 11 Juil 2006 - 10:07

le jugement a été rendu

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
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MessageSujet: Re: [escroquerie] affaire Elenange - coupable   [escroquerie] affaire Elenange - coupable Icon_minitime

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