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 Affaire Yolis

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MessageSujet: Affaire Yolis   Affaire Yolis Icon_minitimeDim 25 Sep 2005 - 18:47

Posté par Coppensbe


23/09 18:03 : Yolis embauche Sourissau pour 14,00 écus

Fiche de Yolis
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 0


prévenu et pas récidiviste


sa réponse à mon courrier pour le prévenir



Citation :
Titre : Re: Re: Re: Embauche

Expéditeur : Yolis
Date d'envoi : 2005-09-23 18:58:30


Oui, je te jure que je n'ai pas vu l'annonce a la mairie. Quand j'ai voulu embauché quelqu'un, j'ai cliqué sur la barre pour afficher lesz prix et les salaires allaient de 12 écus à je sais pas combien. Donc si c'est interdit d'embauché en dessous de 17 écus , pourquoi il y a des salaires de 12 écus quand tu clique sur la barre pour afficher le salaire que tu veux mettre. aussi tellement que je n'ai pas envie de passer au tribunal, j'ai envoyé un courrier à celui que j'ai embauché en disant s'il pouvait annulé mon embauche (je sais pas si c'est possible). Est -ce que tu pourrais demander au juge d'être clément avec moi en lui disant car c'est la vérité que je ne savais pas cette règle et que j'ai tout essayé quand j'ai vu cette règle à annuler mon embauche mais que c'était trop tard
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MessageSujet: Re: Affaire Yolis   Affaire Yolis Icon_minitimeDim 25 Sep 2005 - 21:57

Procès lancé
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MessageSujet: Re: Affaire Yolis   Affaire Yolis Icon_minitimeMar 27 Sep 2005 - 17:04

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
-------------------------------------------------------------------------------------
Attendu que la loi dispose que le salaire minimum est de 17 écus, et que nul n'est censé l'ignorer ;

Attendu que la preuve de l'acte d'esclavagisme est indubitable ;

Mais attendu que le prévenu s'en excuse et qu'il n'est point un récidiviste ;

Le prévenu, Messire Yolis, est par conséquent reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés, et est condamné à payer une amende de 8 écus.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.
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MessageSujet: Re: Affaire Yolis   Affaire Yolis Icon_minitime

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