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 [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE Icon_minitimeSam 23 Sep 2006 - 11:47

Ville : Vienne
Sergent : Theoric
Prévenu : Vyolette

Citation :
Ne s'est pas identifiée malgré un courrier de relance. Elle se connecte tout les jours, n'est pas en retraite et gagne de l'argent.

- Vyolette : 12PR 12écus Niv1 > Duché de Savoie > Village : Bourg > Dernière connexion le 22 Septembre 2006 à 19h57

Le sergent Theoric lui a envoyé un courrier le 19 septembre, jour de son arrivée à Vienne, afin qu'elle suive la loi sur les marchands étrangers, lui a envoyé un courrier de relance le 20 septembre mais n'a eu aucune réponse.
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Sep 2006 - 9:22

acte d'accusation rédigé!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE Icon_minitimeLun 25 Sep 2006 - 21:38

réquisitoire de l'accusation
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Invité
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE Icon_minitimeMer 27 Sep 2006 - 20:10

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Vous allez vous rendre ici :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=148058

Afin de recopier les lois que vous aurez trouvé ici : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=45704&start=15

Je vous condamne en outre à une amende symbolique d'1 écu et vous invite désormais à répondre aux courriers qui vous seront adressés, même pour annoncer un inventaire nul.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE   [Trouble à l'ordre public] Affaire Vyolette COUPABLE Icon_minitime

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