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 [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE

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Demons

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MessageSujet: [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE   [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Icon_minitimeSam 30 Sep 2006 - 21:14

Ville : Montélimar
Lieutenant : Fredido
Prévenu : La_pince29


Fredido de La Cuisse a écrit:
Un MA vend sur notre marché à bas prix sans aucune autorisation !!

HRP - Etant au boulot, je n'ai pu envoyer les courriers pour ce matin.
Voici les ventes du sieur La_pince29 recensées jusqu'a présent :

Evenements de Christofdereims :
30-09-2006 07:50 : Vous avez acheté à La_pince29 6 stères de bois pour 4,65 écus.
30-09-2006 08:10 : Vous avez acheté à La_pince29 2 sacs de farine pour 16,20 écus.

Mes évenements :
30-09-2006 15:00 : Vous avez acheté à La_pince29 5 quintaux de carcasses de vache pour 31,00 écus.
30-09-2006 14:50 : Vous avez acheté à La_pince29 10 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,50 écus.
30-09-2006 14:50 : Vous avez acheté à La_pince29 10 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,50 écus.

Selon l'article 48 du livre onzième de l'entrée sur le territoire Dauphinois, il ne peut vendre de carcasses de cochons et de vaches...

Voici donc le courrier que je viens donc de lui envoyer :

Citation :
Bonjour,
bienvenue en Dauphiné !

Je vous rappelle que les nouveaux arrivants et voyageurs doivent avertir le maire de la commune dauphinoise dans laquelle ils comptent passer la nuit de leur arrivée et des marchandises qu'ils souhaiteraient éventuellement vendre ou acheter. Aucune vente sur le marché ne pourra être effectuée sans l'aval du maire.
Le Dauphiné impose également aux non Dauphinois de décliner leur inventaire à la Gargote Dauphinoise (c'est le forum du Duché), sous peine de poursuite pour trouble à l’ordre publique.
Lien : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=107267
Rappel des textes de lois concernant la vente de produits sur le Territoire:
Lien : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=45704
Livre onzième : De l'Entrée en Terres Dauphinoises

Article 46 : Entrée sur le territoire
A l'entrée sur le territoire, toute personne étrangère au Lyonnais Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
***édit de Fredido de La Cuisse : il serait compréhensible que vous ne désireriez pas afficher vos biens en publique. Dans ce cas envoyé moi votre inventaire complet en COPIER/COLLER par pigeon merci. ***
Article 47 : Présence sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais Dauphiné a l'obligation de se présenter par courrier à la mairie de la ville visitée. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public.
***Le maire actuel est Heliorphée ***
Toute personne étrangère au Lyonnais Dauphiné est soumise aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.

Article 48 : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, concernant les produits suivants :
- sac de blé,
- sac de maïs,
- légumes,
- carcasses de cochon,
- carcasses de vache,
- pelotes de laine,
- peaux,
- pain.
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage.

Article 48 bis : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans l'article 48. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Escroquerie.

Article 49 : Justification
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des copies d'écran. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge.

Je ne fais que vous rappeler les lois, qui sont contraignantes pour protéger notre fragile économie. La plupart des échanges sont bienvenus, mais les formalités peuvent sembler rébarbatives...
Je vous rappelle aussi que le Dauphiné ne s'arrête pas à Montélimar !
N'oubliez pas de goûter nos fameux nougats !

Je vous demande de retirer immédiatement vos marchandises du marché tant que vous n'aurez pas déposé votre inventaire sur la gargote ainsi qu'envoyé une demande d'autorisation de vente au maire et après avoir pris connaissance du panneau d'affichage de la mairie comme vous devriez le faire dans chaque ville !!

La Gargote est ici !
Lien : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=181
Cordialement,
Je reste à votre disposition pour de plus amples informations.

Fredido de La Cuisse,
Lieutenant de la Maréchaussée Montilienne

Quelle marche à suivre dois je adopter pour la suite des évenements?
(Vous aurez les screens dans la soirée...là, je n'ai plus le temps, ma pause est terminée et je dépasse!)
Bien à vous
Fredido
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Demons

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE   [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Icon_minitimeSam 30 Sep 2006 - 21:14

Fredido de La Cuisse a écrit:
Les screens de sa fiche et de ses ventes :
[Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Fichedelapince29du300906yq3
Mes évenements :
[Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Ventesillgales01delapince29du300906id2

Evenements de Messire Coppensbe:
[Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Ventesillgales02delapince29du300906oz3

Evenements de CristofDeReims :
[Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Rr60wk5[/
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Demons

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE   [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Icon_minitimeSam 30 Sep 2006 - 21:14

acte d'accusation rédigé!
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE   [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Oct 2006 - 21:35

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE   [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Icon_minitimeSam 7 Oct 2006 - 15:15

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mort et enterré, paix à son âme
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE   [Trouble à l'ordre public]Affaire La_pince29 COUPABLE Icon_minitime

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