Umiko
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![[Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE ![[Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Jeu 26 Oct 2006 - 9:08 | |
| Ville : Vienne Sergent : Theoric Prévenu ; Mordicusse Arrivée à Vienne le 24 octobre - Citation :
Refuse de s'identifier malgré le courrier de relance
- Mordicusse : 185PR 17écus Niv3 > Duché de Bourgogne > Village : Chalon
Dernière connexion le 25 Octobre 2006 à 23h01 | |
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Demons
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE Jeu 26 Oct 2006 - 12:00 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
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Demons
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE Lun 30 Oct 2006 - 11:41 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
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Invité
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE Jeu 2 Nov 2006 - 18:34 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je ne sais pas, mais vu la petitesse de sa bourse, on va commuer une partie de l'amende en peine de prison: 1 jour de prison et 5 écus d'amende pour ne pas s'être présenté en mairie, ancien curé, ou pas !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 5 écus. |
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| | Sujet: Re: [Trouble à l'ordre public] Affaire Mordicusse COUPABLE | |
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