Escroquerie - First RELAXE

Village : Valence
Lieutenant : Invictus
Prévenu : First

Citation :

Pains réservés aux vagabonds. First est niveau 1.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

Même question : base juridique pour ces pains réservés à 6 écus ?

Pourquoi il n'y a jamais d'avocats ??

Est-ce bien sur ces articles qu'est fondée l'accusation ?

Article III.1.d.4
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le Duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.
Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Article III.1.d.5
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Oui c'est bien cela Cristof...Il est bien écrit pain réservé aux vagabonds

Citation :

Pourquoi il n'y a jamais d'avocats ??

Nous ne transmettons pour le moment que les dossiers de TAOP et de trahison aux avocats... C'est ce qui avait été mis en place avec le précédent conseil.
Maintenant à voir avec les avocats du Barreau s'ils souhaitent aussi défendre des cas d'esclavagisme et d'escroquerie...
Je transmet la demande :)

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt des Maréchaux,
Greffiers, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Voilà un cas où la justice va donc se montrer clémente, le prévenu ayant réparé sa faute.
J'espère donc ne pas vous revoir ici !

La séance est levée.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Sieur First comparait aujourd'hui devant cette cour pour avoir acheté des pains à 6 écus qui sont uniquement réservés aux vagabonds de son village. Et notre accusé est niveau 1 et de surcroit a une bourse suffisamment bien remplie pour ne pas avoir à prendre ce qui revient de droit aux plus pauvres.

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis désolé, mais j'ignorais que ce procédé existait, étant resté longtemps en retraite, je n'étais point au courant des aléas du village. Je souhaite vous presenter mes excuses, et reparer ma faute qui ne se reproduira plus...Je vais donc acheter 4 miches plus chères et les revendre à 6 écus pour les vagabonds.

Cordialement, First.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le Sergent Invictus m'a informé par courrier que le prévenu lui avait donné la preuve que les pains avaient bien été remis en vente comme il l'avait promis.

En conséquense, Monsieur Le Juge, je demande la relaxe.
Dernière plaidoirie de la défense

Je vous remercie procureur...Mes erreurs ne se reproduiront plus.

L'accusation a appelé Invictus à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour.
Madame le Procureur m'a appelé à témoigner pour me demander si une médiation avait été tentée.
Je confirme donc qu'un courrier de médiation a été adressé au sieur First. Aucune réponse de sa part n'a été apportée dans les 48 heures fixés en délai.
C'est la raison pour laquelle j'avais déposé plainte.
Merci de votre attention

.