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 Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE   Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Icon_minitimeLun 11 Déc 2006 - 17:58

Village : Montélimar
Sergent : Sakamps
Prévenu : Couscousmarc



Citation :
Je dépose une plainte pour esclavagisme contre Couscousmarc


Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Couccousmarcdg9



Voici le Courrier envoyé pour la médiation:




Montélimar le 08/12
Bonjour sieur Couscousmarc

Vous avez embauché dame MarieAntoiniette le 08/12 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Sakamps2
Sergent de la maréchaussée Montilienne





N'ayant aucune nouvelle médiation échouée...


Dernière édition par CristofDeReims le Jeu 21 Déc 2006 - 21:20, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE   Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Icon_minitimeMar 12 Déc 2006 - 10:30

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE   Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Déc 2006 - 9:49

Mort aussi Mad Réquistoire rédigé et peine posthume demandé! Wink
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE   Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Déc 2006 - 10:32

bien bien :)
Enfin paix à son âme.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE   Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Déc 2006 - 21:35

Procès ayant opposé Couscousmarc au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Couscousmarc était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Peine posthume de 30 écus...

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Le sergent Sakamps a relevé une offre d'emploi illégale posée par Sieur Couscousmarc. Ce dernier a embauché pour 12 écus Dame Marieantoinette alors que le salaire minimum dans notre duché est de 16 écus.
N'ayant pas répondu à la médiation proposé par le Sergent il devra s'expliquer devant ce Tribunal.

Défense, je vous laisse la parole.

Défense, je vous laisse la parole

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé est mort! Une curieuse épidémie parmi nos accusés...

Classons ce dossier sur une peine posthume, aussi je vous demande Monsieur Le Juge une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE   Esclavagisme - Coucousmarc : COUPABLE Icon_minitime

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