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 Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE

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MessageSujet: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Déc 2006 - 15:37

Village - Die
Prévenue - Perrine
Lieutenant - Anastasie


Citation :
Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Perrinedf1
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Déc 2006 - 18:46

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Déc 2006 - 12:17

J'ajoute ceci au dossier :


Citation :
Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Perrinekrobalukafh7

Une nouvelle fois Perrine a frappé, mise en vente d'une fruit à 15,95 écus

24-12-2006 11:10 : Vous avez acheté à Perrine 1 fruit pour 15,95 écus.
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Déc 2006 - 12:46

Neutral son cas est desespéré
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeMar 26 Déc 2006 - 14:59

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeDim 31 Déc 2006 - 12:51

La défense ne s'est pas manifestée...Par contre j'ajoute ceci...

Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Fruitrt1
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeMar 2 Jan 2007 - 9:43

Procès ayant opposé Perrine au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Perrine était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Madame le Prévenu,
bonjour.

Ou plutôt, mauvaise journée.
La ci-devant Perrine cumule les infractions et cherche toujours à vendre à des prix déraisonnables malgré les différents rappels à la loi et son dernier séjour en prison.

Et elle ose prétendre qu'elle n'a rien fait ??
Le 20 décembre, le 24 décembre, le 31 décembre vous avez vendu des fruits à 15.95 écus. Heureusement, la Police les a intercepté.
Par plaisir, je montre à tous la copie de son dernier forfait (sans doute pour terminer en beauté l'année 1454) :
https://2img.net/r/ihimizer/img324/1135/fruitrt1.jpg

Je vous rappelle encore une fois les textes :

"Par décrêt, Sa Seigneurie le Gouverneur, le Baron Régimon de Sassenage, institue une nouvelle liste des prix qui annule et remplace les listes précédentes

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

[...]
fruit : 12.50 écus
[...]"

Ca c'est pour l'infraction commise. Je vous rappelle que toutes les lois sont affichées sur les halles et en Gargotte.

Pour les peines, voici le texte :

"Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
[...]
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.
[...]"

Je vous rappelle aussi que la peine de prison est DOUBLEE en cas de récidive.

"Chapître IV.2 - La récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine."

Las de vos récidives malgré les différents procés, les preuves accablantes et les efforts de la Police, je vous condamne à une peine de six jours de prison et à cinquante écus d'amende.

Et maintenant, vous voudrez bien RESPECTER LES LOIS, comme tout citoyen du Dauphiné qui a un peu de respect pour lui-même et pour les autres.

Emmenez la prisonnière et ne la libérez que sous six jours. L'amende sera prélevée automatiquement de son compte.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Perrine qui en est à son troisième procès pour escroquerie continue malgré les précedents à vendre ses fruits au dessus du seuil autorisé. Le Lieutenant Anastacie a intercepté un des 6 fruits mis en vente par l'accusée à 15.95 écus.
Pour mémoire si jamais notre accusée daigne se présenter à cette Cour, je rappelle que le prix de vente maxi est de 12.50 écus.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusée feint d'ignorer la justice par son silence et se permet de plus de continuer à commetre les mêmes infractions en vendant depuis sa mise en accusation d'autres fruits en dehors du prix de vente.

Je rappelle que la peine précédente pour cette accusée avait été de 3 jours de priso. Je demande donc cette fois Monsieur Le Juge, une peine de 6 jours de prison et une amende de 40 écus pour ne pas répondre à la Justice.
Dernière plaidoirie de la défense

elle a rien fait
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MessageSujet: Re: Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE   Esroquerie - Perrine (récidive) : COUPABLE Icon_minitime

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