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 Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE   Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 22:02

Ville - Lyon
Prévenu - Dargold
Sergent - Boursiero


Citation :
Le quatorze janvier, Messire Dargold a embauché Dame Ptitelouve2004 pour un salaire de 20 écus pour un emploi demandant de qualifications.

Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE Affairedargoldembauchefx3

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Déjà connu de nos services (affaire précédente pour esclavagisme).
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE   Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 14:41

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE   Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 15:57

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE   Esclavagisme - Dargold (récidive après médiation) : COUPABLE Icon_minitimeSam 20 Jan 2007 - 22:14

Procès ayant opposé Dargold au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Dargold était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Et bien, Dargold, vous tentez d'employer des esclaves ? Sachez que la Police veille !!
Vous en aviez déjà fait l'expérience, malgré votre statut récent de paysan.
Cette fois-ci, tachez de ne plus recommencer !

Je vous rappelle les peines prévues par la loi :

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Exceptionnellement, et parce que vous êtes venu témoigner ici, je vous condamne à une amende d'un montant de 5 écus, amende qui sera prélevée directement dans vos économies.

Attention, la prochaine fois, ce sera la prison !

La séance est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Dargold est ici présent pour répondre d'esclavagisme suite à une embauche illégale prise par Ptitelouve2004 qu'il a rémunérée à 20 écus alors que les qualifications demandées étaient de 19 points.
La loi en vigueur dans notre Duché exige dans ces circonstances un salaire de 22 écus.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

Monsieur Le Juge,

Je ne conteste pas ce qui fait de moi un accusé. Je vous laisse me juger et me condamner ainsi que la Loi le décrit. Je ne me défends pas.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés, je vous demande donc Monsieur Le Juge une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien à ajouter de plus. Que la Justice soit accomplie.
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