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 Arrêtés municipaux

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tazspike

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeDim 6 Déc 2009 - 2:19

ha bientot sam et pour toi ka me demandait qu'elle chapeau mettre du coup je te montre les trois tu me dira lequelle tu preffere

Arrêtés municipaux - Page 8 Chapeaujaune
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Axelius

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 21:03

Voici l'arrêté municipal proposé à Embrun:


Citation :
Arrêté municipal du 13 décembre 1457

La mairie d'Embrun autorise l'implantation d'une aumonerie cistercienne dans sa ville. Son but sera d'offrir du pain à prix réduit aux vagabonds arrivants à Embrun et aux personnes de passage victimes de brigandage la veille de leur arrivée
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeDim 13 Déc 2009 - 21:49

Je pense pas que tu aies besoin de creer un décret pour ça Wink le mieux est de l'installer dans les moeurs,
A Bri c'est une coutume de vendre 2 pains à 2 écus pièces aux nouveaux arrivants, on a installé une maison des vagabonds pour les accueillir (et les obliger a aller en halle XD)
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Hazram

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 15 Déc 2009 - 10:49

Oui pas besoin de passer par le conseil ducal pour ca.

Citation :
Article II.1.f : Contrôle des législations municipales
Des arrêtés municipaux en matière économique peuvent être pris par les mairies. Pour ce faire, la démarche à suivre est la suivante :
- Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier.
- L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).

Tu peux sceller de toi même, donc.
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Axelius

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMer 16 Déc 2009 - 20:56

Ok je vais le faire mais je ne sais pas où se trouvent les sceaux. Tu peux me renseigner Hazram?
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Hazram

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeVen 18 Déc 2009 - 2:51

les voici:
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-des-herauts-sigillographes-f194/registre-des-sceaux-t16139.htm

Il me semble que le scel a utiliser pour les decrets est celui d'or.
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somica

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMer 17 Fév 2010 - 11:18

Citation :
Pour ceux possédant 20 en force et 10 en intelligence, la mairie fournira une grande échelle à 1 écus.
Le cueilleur recevra un mandat de 75 écus et s'engagera alors à y fournir 15 fruits à 5 écus...
Le contrat est renouvelable sans limite.

Pour la suite, le cueilleur conservera son échelle et pourra mettre ses fruits au prix qu'il souhaite, il sera ainsi assuré pour 20 de caractéristique d'un salaire de 20 écus minimum.

Pour les vagabonds et les jeunes paysans possédant moins de 20 en force et 10 en intelligence, la mairie leur conseille de préférer la mine qui est plus rentable.

Toute rupture de contrat entrainera le paiement de l'échelle à la mairie par le cueilleur sous peine de poursuite pour escroquerie.
Le crédit a une durée limite de trois semaines.

Si le plan ne vous intéresse pas, la Mairie vous invite à cueillir tout de même et à porter vos fruits au marché. Il n'est pas normal qu'une ville fruitière ait si peux de fruit.

Fait à Dié le 15 février 1458.

Somica, Maire de Dié.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMer 17 Fév 2010 - 13:14

Je transmets au Conseil ducal et je fais sauter le sceau tant que l'arrêté n'est pas voté Wink
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somica

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeVen 19 Fév 2010 - 14:44

une réponse?
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeVen 19 Fév 2010 - 18:40

L'arrêté a été discuté et ne pose pas de problème. Le vote devant être lancé (si non, incessamment sous peu), il devrait être valide demain.
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Axelius

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeJeu 11 Mar 2010 - 22:33

Décret sur le bois pour Embrun

Citation :
Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deças. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Axelius, maire d'Embrun
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Ninoua

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeVen 12 Mar 2010 - 0:19

Citation :
Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,40 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

Arrêtés municipaux - Page 8 Munici41

Citation :
Arrêté municipal pour Briançon

Article 1 :
La production, l'importation, la vente et la consommation de poussins et/ou poussinets farcis est interdite à l'intérieur des limites de la commune de Briançon.

Article 2 :
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef de trouble à l'ordre public.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

Arrêtés municipaux - Page 8 Munici41
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Axelius

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 16 Mar 2010 - 0:42

Où en est-on pour le décret?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 16 Mar 2010 - 8:19

Citation :
Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit

Arrêtés municipaux - Page 8 Munici53
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AyorLeo

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 16 Mar 2010 - 21:49

Ce décret est accepté par le Conseil

Axelius a écrit:
Décret sur le bois pour Embrun

Citation :
Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deças. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Axelius, maire d'Embrun
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somica

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMer 17 Mar 2010 - 15:55

Alors voilà après avoir fait animations, courriers, rabachages ...pour inciter les Diois a fréquenter les mines ce qui n'a pas servit à grand chose, voici ce qu'on propose en mesure test, qui peut être provisoire et modifié si nécessaire. L'objectif n'étant pas d'utiliser le fouet pour les amener dans les mines...quoi que... Twisted Evil mais simplement de forcer un peu le mouvement par une mesure plus ferme...je sais que cela va soulever beaucoup de questions (élevage, étudiants, prévôté...) mais je suis disponible pour y répondre au mieux si besoin. On est bien sur une journée par semaine, les pertes restent minimes si toutes les mines sont remplies au moins ce jour là..., ça vaut peut être le coup d'essayer !

Avantages :

Mines remplies
Verger plus fréquenté
Eglise également

Trois institutions qui trouveront le sourire le temps d'une journée par semaine, hé oui même Aristote....Wink



Citation :

Arrêté municipale

Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

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somica

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeLun 22 Mar 2010 - 11:21

hum...des nouvelles ? On est à plus de 3 jours la....
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AyorLeo

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeLun 22 Mar 2010 - 17:03

C'est en discussion au conseil je te tiens informer de l'avancer des discussions.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeLun 22 Mar 2010 - 17:22

pleures pas Somica, cela va faire une semaine que j'attends moi
Alors à la queue, comme tout le monde Razz
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somica

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 23 Mar 2010 - 11:31

s'installe à une table et Prend son jeu de carte

Une tite partie de Ramponneau Isa?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 23 Mar 2010 - 12:37

Allez... mais méfies toi, je suis redoutable au lancer de dés Laughing
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somica

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 23 Mar 2010 - 12:51

Distribue les cartes , se demande où sont les dés au ramponneau...

Oui oui Very Happy
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Axelius

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeMar 23 Mar 2010 - 21:17

Le décret bois sera appliqué à Embrun à partir de demain soit le 24 mars 1458

Citation :
décret bois du 23 mars 1458

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

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3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

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Axelius, maire d'Embrun

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Hardryan

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeVen 26 Mar 2010 - 21:43

Ben j'ai une pénurie de blé sur mon marché, et le maïs il y en a mais il est cher, alors je voudrais savoir ce qu'il en est du décret sur le maïs et du décret sur les poussins farcis, parce que là il me semble que ça traine.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitimeSam 27 Mar 2010 - 20:24

Moi je propose une révolution!

Je n'ai toujours pas non plus l'arrété officiel avec la cire et tout et tout bien que je sache que cela est accepté.

Ca fait quand même la bagatelle de 11 jours que j'attends, et à ce rythme là, il risque d'être abrogé avant d'être effectif. silent
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux   Arrêtés municipaux - Page 8 Icon_minitime

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