LY/A41/TAOP - Kor_en_tin {19/02/1455} (C)

Le Sieur Kor_en_tin doit répondre des infractions suivantes:

- non respect de la publication des marchandises transportées.Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière

- mise en vente de marchandises interdites sur le marché de Lyon.Paragr. IV.1.G.iv Les marchandises importées interdites à la vente

- mise en vente massive de produits interdits.Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique

Citation :

Lyon, le 18 février 1455
Sieur Kor_en_tin,

Vous avez mis en vente des marchandises sur le marché de Lyon. N'étant pas citoyen du Lyonnais/Dauphiné, ces marchandises vont sont interdites à la vente selon les lois en vigueur dans notre Duché. De plus la quantité mise en vente pourrait fort bien ajouter au charges pesant sur vous une accusation pour déstabilisation économique, punie de trahison...

Je vous informe également que vous n'avez pas respecté la loi vous obligeant à publier vos marchandises transportées lors de votre entrée sur notre Duché.Ceci est passible de trouble à l'ordre publique.

Afin de vous éviter un passage au tribunal, je vous demande donc de contacter TOUTES les personnes ayant acheté vos marchandises et de les racheter dans les plus brefs délais.(sous 48h)

Je vous joints les textes de loi afin que vous sachiez à quoi vous en tenir.

Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Paragr. IV.1.G.iv Les marchandises importées interdites à la vente
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, les produits suivants :
- sac de blé,
- sac de maïs,
- légumes,
- carcasses de cochon,
- carcasses de vache,
- pelotes de laine,
- peaux,
- pain.
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage et donc passible d’un trouble à l’ordre public.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal.

Me tenant à votre disposition,
Sergent Pollurte.

Il est partie ce matin, pour Vienne. La médiation à donc échouée.

Je dépose plainte pour trouble à l'odre public selon le Paragr. IV.1.G.II sur L’obligation douanière et trahison selon IV.1.A.V sur la déstabilisation économique.

Voilà qui est transmis. Cependant je vais faire une petite précision. C'est un détail hein...ça ne remet nullement en cause l'excellent travail qui est fait ici.

Citation :

brigandage selon le Paragr. IV.1.G.IV sur Les marchandises importées interdites à la vente

Ce n'est pas tout à fait vrai. Le chef d'inculpation est Trouble à l'ordre publique. Le brigandage est noté dans la coutume pour le type de peine

Je cite :

Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage et donc passible d’un trouble à l’ordre public.

Dailleurs, même pour une affaire de brigandage pur, c'est à dire de racket, le chef d'inculpation est trouble à l'ordre publique

Voilà donc pour le détail :)

Oui en effet, je n'ai pas bien vérifier le dossier du sergent . J'ai modifier ma plainte, on a donc trouble à l'ordre public et trahison :)

Jugé coupable. Affaire classée.