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 La charte de l'armée

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MessageSujet: La charte de l'armée   La charte de l'armée Icon_minitimeDim 16 Oct 2005 - 18:16

Citation :
Après un vote, le conseil a décidé d'accepter cette Charte.

ORGANISATION DE L’ARMEE DU DAUPHINE


1. HIERARCHIE

1.1. Le Gouverneur :
En tant que Chef des Armées, il est l'officier le plus haut gradé et décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine devient le Chef des Armées par intérim.

1.2. L’état Major :
L'Etat-Major est la plus haute autorité militaire. Il gère l'armée, son organisation, sa logistique, prépare l'éxécution des missions. Il fait office d'expert auprès du Gouverneur et de son Conseil et guide leurs décisions stratégiques.

TOUT ORDRE OU DECISION CONCERNANT L’ARMEE DU DAUPHINE DOIT DONC ETRE APPROUVEE PAR LA MAJORITE DU CONSEIL DUCAL

1.2.1. Composition :
Il est composé de 3 membres :
- le Capitaine (élu du peuple).
- le Connétable (élu du peuple).
- Le Général des armées(non élu / nommé par le Capitaine).

1.2.2. Le Capitaine :
Il est le chef des Armées en remplacement du Gouverneur.
Membre le plus haut gradé de l’E.M., il désigne les Lieutenants.
Il est chargé du maintien opérationnel des troupes et de les mener au combat.

1.2.3. Le Connétable :
Membre de l’E.M
Il est chargé du recrutement journalier à la caserne du Duché.

1.2.4. Le Général des armées :
Membre de l’E.M., désigné par le Capitaine, il le seconde et le remplace en cas d’absence.


1.3. Les troupes :

1.3.1. Les Lieutenants :
Le lieutenant dirige son régiment et le gère avec l’accord de ses supérieurs hiérarchiques.
Il a le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres.
Il impose et maintient la discipline des soldats

1.3.2. Les sergents:
Ils secondent les lieutenants et les remplacent en cas d'absence.
Ils imposent et maintiennent la discipline des soldats

1.3.3. Les Soldats :
Le gros des troupes, ils sont sous les ordres des lieutenants.
Ils peuvent evoluer et monter en grades (sergents) en fonction de leurs comportements et de leurs implications.

Tout soldats, étant sous les ordres du Gouverneur (puisque chef des armées) se voit considérer comme dépositaire de son autorité. Toute insulte ou menace à l'encontre d'un soldat revient à le faire à l'encontre du Gouverneur.


2. CHAINE DE COMMANDEMENT

Pour tout ordre d’importance majeure (mobilisation générale, envoi d’un corps expéditionnaire par exemple), sa décision et sa transmission devront suivre le schéma suivant :
- Le Conseil vote une décision d’importance majeure.
- Le Gouverneur (ou son remplaçant désigné), convoque l’E.M.
- L’E.M. défini les modalités des actions à mettre en œuvre et rédige l’(es) ordre(s).
- Pour d’éventuels compléments d’information sur les ordres particuliers, il le fera par Message au Capitaine ou au Général des armées.

Les ordres particuliers de chaque régiment ne doivent pas être communiqués aux autres régiments.

- Les Lieutenants informent leurs soldats via un topic dans leur caserne
- Les soldats vérifieront la validité des ordres en comparant le message de leur Lieutenant et l’affichage de cette ordre par l'E.M . Il pourront poser leurs questions aux Lieutenants, et éventuellement sur le forum si un sujet y est crée pour l’occasion.

TOUT MILITAIRE OU MEMBRE DU CONSEIL AYANT COMMUNIQUE VOLONTAIREMENT OU INVOLONTAIREMENT A DES PERSONNES NON-AUTORISEES DES INFORMATIONS SUR LES OPERATIONS EN PREVISION OU EN COURS, POURRA ETRE ACCUSE DE HAUTE TRAHISON ET ETRE JUGE PAR LA COUR MARTIALE.


3. RECRUTEMENT DE LA TROUPE.

3.1. Procédure :
- Les volontaires se manifesteront sur le forum de leur village ou à la taverne ou sur le forum du Chateaux de Lyon.
- Le Lieutenant vérifiera que le volontaire satisfait aux règles du recrutement et proposera s’il l’accepte, sa nomination et sa section d’affection à l’E.M.
- L’engagement du volontaire sera effectif lorsque le Capitaine aura mis à jour l’organigramme des Armées et que lui sera remis son laissez-passer au Q.G.
3.2. Règles :
- Le volontaire devra résider en Dauphiné, et avoir un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison.
- Lorsqu’il sera engagé, il sera considéré comme ayant prêté le serment de respecter le Règlement de Discipline Général des Armées du Dauphiné, notamment il devra :
- respect de la discrétion et du secret
- respect et obéissance à la hiérarchie
- informer son Lieutenant de tout changement de situation le concernant (déménagement, retraite…)


3.3. Radiation :
Tout militaire pourra être radié de l’Armée, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.

3.3.1. A la demande du militaire :
A tout moment (sauf en pleine opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort), n’importe quel militaire peut démissionner de l’Armée.

Il devra, pour ce faire, en informer son supérieur hiérarchique direct, sans être obligé de justifier sa demande.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent :
- suppression des laissez-passer
- mises à jour des listes
- étude et paiement d’une éventuelle prime pour services rendus au Duché pour les plus méritants.

3.3.2. Par décision de la hiérarchie :
A chaque échelon de la hiérarchie, il peut être décidé, après enquête, qu’un militaire subalterne doive être révoqué pour diverses raisons :
- il ne remplit plus les conditions pour faire partie de l’Armée
- il fait preuve d’insubordination, par actes ou manquements aux règles de l’engagement (il pourra par ailleurs être traduit devant la juridiction civile ou militaire pour ces faits).
Dès l’instruction du dossier, La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent : suppression des laissez-passer, mises à jour des listes, en attendant jugement selon le cas.

Cette décision devra être avalisée par l’E.M. dans les plus brefs délais.

3.3.3. Important:
Lors des changements au Conseil Ducal (éléction, démissions...) et ceci afin d'éviter toutes déstabilisation de l'armée, les nouveaux membres du conseil et de l'état major ( le Duc, le Connétable et le Capitaine) ne pourront démettre de leurs fonctions aucuns des hommes(et femmes) engagés précédement ( hors manquement au réglement militaire).

Resterons donc en place:
- le Général des armées
- les Lieutenants (de chaque caserne et de la garde noire)
- L'intendant, le(s) médecin(s) militaires et l(es)'aumônier(s)
- Les sergents
- Les soldats d'élites et réservistes.


4. SOLDE.
En cas d’intervention et d’impossibilité de travailler (jours de déplacements etc.), le Duché dédommagera les militaires par l’intermédiaire des Maires sur le marché de leur ville de résidence.
Lors des manoeuvres et autres exercices en temps de paix, les soldats se verront remettre une solde en nature à hauteur d'un morceau de viande par jour de mission. Afin de faciliter l'échange, chaque morceau de viande en vente à hauteur de 9 écus est réservé à l'utilisation de l'armée. Toute interception d'un paiement de solde sera considéré comme de l'escroquerie et jugé comme tel.


5. SPECIALISATIONS.

Des corps pourront être crées à la demande des militaires intéressés et à leur charge.
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Kalten

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MessageSujet: Re: La charte de l'armée   La charte de l'armée Icon_minitimeSam 1 Juil 2006 - 19:44

Citation :
Charte de l’Ost du Lyonnais et du Dauphiné

« Sainct-Georges et Dalphiné ! »

I. Préambule

L’Ost a pour mission d'assurer la défense et la sécurité du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. La Charte établit les principes généraux régissant la marche de service, le commandement ainsi que les droits et devoirs des militaires. Tous les militaires doivent se conformer à cette charte.

Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à estre engagé dans l’Ost pour autant qu'ils ne soient pas sous le coup d'une condamnation pour crime de sang ou pour trahison. Tout membre de l’Ost est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef supresme de l’Ost. Toute insulte ou menace à son encontre revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.

Tout engagement militaire en-dehors du Duché ne pourra estre déclenché sans l'approbation du Conseil ducal. Les Conseillers Ducaux ont de ce fait accès au Conseil de Guerre en tant qu’observateurs mais sans droict d’intervention dans les débats. Un engagement ponctuel de maintien de l'ordre au-delà des frontières reste toutefois possible sans l'approbation du Conseil pour autant qu'un traité militaire existe avec la Province concernée.


II. Organisation et commandement

L’Ost est organisée hiérarchiquement et articulée en lances.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie. En cas d’absence, tout supérieur peut désigner un remplaçant, sinon le plus haut gradé assumera le commandement sous sa propre responsabilité.

II.1 De la hiérarchie

Le Gouverneur : chef supresme de l’Ost du Duché du Lyonnais et du Dauphiné, assisté du Conseil de Guerre, est responsable de l’Ost. Il en délègue la gestion au Capitaine. Il incombe au Gouverneur de déclarer une guerre.

Le Capitaine : nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de la disponibilité et de l'engagement de l’Ost selon les ordres du Gouverneur. Il dirige l’Ost avec l'appui du Conseil de Guerre.

Le Connétable : nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est membre du Conseil de Guerre. Il est responsable de la sécurité du Château de Lyon, du ravitaillement, du recrutement et de la Milice.

Le Grand Maistre des Lances : nommé par le Capitaine, il est membre du Conseil de Guerre. Il seconde le Capitaine en tant que responsable de l'exécution des ordres et des missions. De part sa fonction il détient la Seigneurie d’Anthon pour la durée de son service.

Les Seigneurs de Lances : nommés par le Capitaine après consultation du Grand Maistre des Lances, sont responsables de la disponibilité et de l'engagement de leur garnison ou peuvent être engagés au sein du Conseil de Guerre pour des fonctions particulières. De part leurs fonctions, ils se voient confier une Seigneurie pour la durée de leur service.

Les Chefs de Lance : nommés par leur Seigneur de Lances sur approbation du Capitaine, conduisent leur Lance, assistent les officiers ou sont engagés comme spécialistes.

Les Hommes d'Armes : constituent les membres les plus expérimentés de la troupe. Pour estre promu Homme d'armes, un Archer doit avoir démontré sa motivation, estre capable de commander une Lance et posséder au moins 100 points de force.

Les Archers : constituent le gros de la troupe. Pour estre promu Archer, un Coutilier doit avoir démontré sa motivation, avoir acquis l'expérience nécessaire et posséder au moins 50 points de force.

Les Coutiliers : nouveaux membres de l’Ost, obtiennent le statut d'Archer une fois la formation de base achevée, avoir effectué une première patrouille et confirmer leur engagement au sein de l’Ost.

II.2 Des statuts spéciaux

L’Intendant : est responsable de la vérification et de la distribution des soldes. Il est souverain sur les Seigneurs de Lances pour ce qui touche à son domaine de responsabilité. Il est membre du Conseil des Lances. Il est assisté d'un Fourrier par garnison.

L’Aumosnier en Chef : est responsable de l’assistance spirituelle des soldats, des bénédictions et des sacrements en garnison et sur le champ de bataille . C’est un prêtre consacré de l’Eglise Aristotélicienne Romaine. Il est membre du Conseil des Lances et pourra intervenir dans les débats à titre consultatif. Il est assisté d’un Aumosnier par garnison ayant statut de Diacre.

Les Conseillers Militaires : sont des Seigneurs de Lances ayant transmis leur charge mais demeurant au sein de l’Ost et dont les compétences auront été ainsi distinguées. Ils sont membres du Conseil de Guerre.


II.3 Du Conseil de Guerre

Le Conseil de Guerre est composé du Gouverneur, du Capitaine, du Connétable, du Grand Maistre des Lances, des Conseillers Militaires ainsi que de certains Seigneurs de Lances occupant une fonction particulière dans la gestion de l’Ost.
Il fait office d'expert auprès du Conseil ducal concernant les affaires militaires et est responsable de la disponibilité et de l'engagement de l’Ost.

Le Conseil de Guerre a tout pouvoir pour les affaires militaires internes au Duché. En tant que commandant exécutif de l’Ost, le Capitaine a le pouvoir décisionnel et peut donc décider seul pour autant qu'il agisse selon l'intention du Gouverneur et dans l'intérêt du Lyonnais et du Dauphiné.

II.4 Du Conseil des Lances

Le Conseil des Lances est composé du Capitaine, du Connétable, du Grand Maistre des Lances, des Seigneurs de Lances ainsi que d'un Chef de Lance par garnison. Il fait office d'organe de transmission des informations et des ordres entre garnisons ainsi qu'avec la hiérarchie.

II.5 De l'organisation de la troupe

L'unité de base de l’Ost est la Lance. Une Lance est commandée par un Seigneur de Lances, un Chef de Lance ou un Homme d'armes et est composée d'Hommes d'armes, d'Archers et de Coutiliers.
Les Lances sont rassemblées en garnisons selon la répartition géographique.


III. Marche du Service

Chaque militaire s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’estre déconsidéré. Les militaires bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées sous ordres.

En cas de conflit entre membres de l’Ost, la personne lésée peut déposer une plainte de service auprès de l'officier supérieur hiérarchique commun aux deux personnes concernées. Selon la gravité des faits reprochés, le jugement est du ressort de la procédure disciplinaire, qui permet au responsable de décider de la sanction, ou de la Cour de Justice civile. En cas de procédure disciplinaire, un seul recours auprès du supérieur hiérarchique suivant est possible.

Chaque militaire se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer la bannière spécifique à sa garnison afin d'estre imméditement identifiable comme un membre de l'Ost du Lyonnais et du Dauphiné.

Le Duché du Lyonnais et du Dauphiné subvient aux besoins (nourriture, matériel) de l’Ost. Les militaires ne sont pas tenus d’engager des frais pour l’accomplissement de leur mission. Si des frais doivent être engagés, ceux-ci doivent être validés par le supérieur hiérarchique et seront alors intégralement remboursés.

Les militaires peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’estre temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout militaire peut démissionner de l’Ost par simple information de son supérieur hiérarchique, sauf durant une mission sous peine d’estre poursuivi pour trahison.
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Kalten

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MessageSujet: Re: La charte de l'armée   La charte de l'armée Icon_minitimeSam 1 Juil 2006 - 19:44

Citation :
Charte de la Garde Noire

Chapitre 1 - Généralités et définitions

La Garde noire est une unité militaire d'élite du Duché du Lyonnais et du Dauphiné, destinée à assurer des missions qui dépassent les compétences de l'armée régulière tout en restant dans un cadre légal.

Tout membre de l'Ost ou de la Milice ayant au moins 150 points de force peut demander à adhérer à la Garde noire. De plus, un engagement fidèle dans les institutions politiques ou militaires officielles, une loyauté incontestable envers le Lyonnais et le Dauphiné ainsi qu'une intégrité personnelle irréprochable sont exigés de tout membre de la Garde noire. Suite à son admission, tout Garde doit prester serment selon la formule suivante:

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté, honneur et courage. J'accomplirai ma mission au péril de ma vie s'il le faut. Je promet fidélité à mes camarades et à mon unité en toute circonstance, ainsi que respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de haute trahison, jamais je n'entreprendrai d'action qui puisse nuire à ma mission, à mon unité, à mes camarades et supérieurs, ni à mon Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche."

Chapitre 2 - Organisation et commandement

La Garde noire est organisée selon les principes de fonctionnement de l'Armée. Les membres de la Garde noire conservent leur grade et leur fonction dans l'armée régulière. La structure hiérarchique de la Garde noire est définie selon les besoins et les missions. Des locaux adéquats sont mis à disposition par les autorités du Duché.

Le commandant de la Garde noire a le rang de Seigneur des lances. En tant que commandant, il est le supérieur hiérarchique de tous les membres de la Garde noire, quel que soit leur grade. Il peut nommer des chefs de groupe selon les besoins et les missions, sans devoir respecter rangs et attributions dans l'armée régulière. En cas d'absence, le commandant nomme un remplaçant.

Le Seigneur des Lances commandant la Garde noire est responsable de la disponibilité, des affaires administratives et de l'engagement de son unité. Bien que l'organisation de la Garde noire est régie par certaines particularités et libertés, cette unité est subordonnée pour l'engagement au commandement supérieur de l'Armée.

Les missions de la Garde noire sont prioritaires sur tout engagement de l'armée régulière. Tout membre de la Garde noire doit pouvoir quitter son unité sans préavis si la situation l'exige.

Chapitre 3 - Droits et devoirs

Tout membre de la Garde noire a droit à la solde pour ses engagements. Le montant de la solde est identique à l'Armée. De principe, les membres de la Garde noire touchent leur solde auprès des fourriers de leur unité respective. Selon les besoins, la troupe la plus proche de l'engagement peut également estre astreinte à assurer le ravitaillement de la Garde noire.

Les membres de la Garde noire bénéficient d'une immunité pénale pour toute action entreprise dans le cadre d'un ordre.

Si l'engagement d'un Garde nécessite qu'il quitte ses fonctions auprès d'une institution civile (Mairie, Conseil ducal ou autre), il veillera à ce qu'un remplaçant assure l'intérim.

En dehors d'une mission, tout membre de la Garde noire peut démissionner sur simple demande écrite auprès du commandant. Les membres de la Garde noire peuvent demander auprès de leur commandant d’estre temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Quiconque quitte les effectifs de la Garde noire en-dehors de ces circonstances sera considéré comme un déserteur, ce qui sera considéré comme de la haute trahison.

Le secret doit estre maintenu concernant les informations internes et les missions de la Garde noire. Fait exception la nécessité d'informer l'officier commandant de l'armée régulière de la participation à la Garde noire. Tout membre de la Garde noire doit résider dans le Duché du Lyonnais et du Dauphiné et doit s'informer régulièrement des ordres et de l'activité de son unité. Toute infraction à ces devoirs est punissable de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.
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