LY/A81/Escroquerie - Zabou60 {27/02/1455} (R)

Le vingt-sept février, Dame Zabou60 met en vente sur le marché un morceau de viande, or cette dame n'a pas reçue l'accord du bourgmestre de vendre ses marchandises sur le march de Lyon.



Un courrier de médiation lui a été envoyé afin qu'elle rachète le morceau de viande, et retire tout autres marchandises. Voici la copie du courrier :

Citation :

Lyon, le vingt-sept février 1455

Bonjour Dame Zabou60

Je vous ai acheté :
27-02-2007 08:10 : Vous avez acheté à Zabou60 1 morceau de viande pour 19,20 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette viande au même prix (19.20 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

Pas de réponse malgré une relance. Je considère la médiation comme échouée. Je dépose plainte pour escroquerie.

Elle est en retraite

Ah, et bien cela doit être depuis peut... malin.

Je transmets

Relaxée par decision commune du juge, du procureur et du prévôt