LY/A43/Escroquerie - Rv007 {02/03/1455} (M-A)

Le deux mars Messire Rv007, vendait sur le marché une échelle au prix de60 écus. Ce messire n'est pas sujet Dauphinois, et n'a pas reçu d'autorisation de vente de la mairie.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Lyon, le quatre février 1455

Bonjour Messir Rv007

Je vous ai acheté :
https://2img.net/r/ihimizer/img221/2521/chelleus0.png

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez une échelle au même prix (60 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon

Ce messire entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Le messire est rentré de retraite, et a acheté une grande échelle à 91 écus à la mairie. Je vais donc demander à la bourgmestre de la confirmation de cet achat avant de clore l'affaire.

Le messire ma fait passer la preuve de son achat. Médiation aboutie et réussie. Affaire classée.