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 LY/A57/Escroquerie - Valerianne {18/03/1455} (M-A)

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Boursiero

Boursiero


Nombre de messages : 969
Localisation IG : Avranches
Date d'inscription : 11/01/2007

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MessageSujet: LY/A57/Escroquerie - Valerianne {18/03/1455} (M-A)   LY/A57/Escroquerie - Valerianne {18/03/1455} (M-A) Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 18:16

Le dix-huit mars Madame la Duchesse Valerianne, vendait sur le marché un poisson au prix de 20.50 écus. Or Madame la Duchesse n’a pas eu l’autorisation de vendre sur le marché par le CAC ou le bourgmestre.

Voici la preuve de la vente :

LY/A57/Escroquerie - Valerianne {18/03/1455} (M-A) Valerianne01yj0

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :
Lyon, le dix-huit mars 1455

Bonjour Ma Dame la Duchesse,

Je vous ai acheté :
18-03-2007 16:40 : Vous avez acheté à Valerianne 1 poisson pour 20,50 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce poisson au même prix (20.50 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous Ma Dame la Duchesse,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon


Dernière édition par le Lun 19 Mar 2007 - 20:54, édité 1 fois
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Boursiero

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MessageSujet: Re: LY/A57/Escroquerie - Valerianne {18/03/1455} (M-A)   LY/A57/Escroquerie - Valerianne {18/03/1455} (M-A) Icon_minitimeLun 19 Mar 2007 - 20:54

Médiation aboutie et réussie. Affaire classée.
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