Escroquerie avec charge aggravante - Captainrad -

Village : Montélimar
Prévenu : Captainrad
Prévôt des maréchaux

Ce midi, après avoir acheté deux seaux sur le marché, j'ai pris renseignement auprès de notre bourgmestre qui m'a informé n'avoir autorisé la vente de ces marchandises que pour 1 ou 2 unités.

Citation :

Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

De plus, l'individu n'a pas déclaré son inventaire à son arrivée comme prévu par les lois en vigueur dans le Dauphiné :

Citation :

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Or, voici mes achats :


il reste encore un seau en vente lui appartenant :


Voici le courrier envoyé à messire Captainrad :

Citation :

Bonjour

Après avoir pris des renseignements auprès de mr le maire quand à vos ventes, il apparait que vous ne respectez point les conditions fixées par celui ci.

Voici la preuve de ce que j'avance :
22-03-2007 11:50 : Vous avez acheté à Captainrad 1 seau pour 47,00 écus.
22-03-2007 11:50 : Vous avez acheté à Captainrad 1 seau pour 48,00 écus.
22-03-2007 22:40 : Vous avez acheté à Captainrad 1 seau pour 47,00 écus.

Je suppose donc que le seau encore en vente à 48 écus est également de vos marchandises.

Par conséquent, je vais déposer une plainte contre vous selon le Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées :
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

De plus, lors de votre arrivée à Montélimar, vous avez reçu un courrier du lieutenant vous demandant de publier la liste de vos marchandise sur la gargote.

En voici le texte de loi (fourni également par le lieutenant dans son courrier) correspondant à la publication de cette liste:

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Je vous demande donc de retirer immédiatement vos marchandises du marché !

Bien à vous
Fredido
Prévôt des maréchaux

Donc selon le "Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées" et le "Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière", je dépose plainte pour escroquerie avec charge aggravante.

A mettre en stand by ! (mais à une seule condition[voir plus bas*])

Courrier que j'ai reçu de la part du prévenu :


Je suis surpris de voir qu'aucun courrier n'est envoyé par la maréchaussée de Montélimar aux étrangers ! Si c'est le cas, ça va gueuler dans le poste ...
Quand au maire, il m'avait dit avoir d'abord répondu à la compagne qui voyageait avec le prévenu et qu'il lui envoyait aussi le courrier.

Ca devient du n'importe nawak ...

* S'il poste ses marchandises en gargote et rachete ses marchandises, je passe l'éponge

Bon, pour ce qui est du courrier aux voyageurs, laprès en avoir discuté avec le lieutenant, il s'est averé qu'il a envoyé les courriers le lendemain (g pas eu l'air con moi avec mon courrier ^^) quand au maire, aucun courrier en réponse ...

Le prévenu s'est acquité de sa tache, je laisse donc courrir.

oki donc l'affaire est close.