Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-48%
Le deal à ne pas rater :
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ampoules E27 X2 + ...
119 € 229 €
Voir le deal

 

 Escroquerie - Altran COUPABLE

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

Escroquerie - Altran COUPABLE Empty
MessageSujet: Escroquerie - Altran COUPABLE   Escroquerie - Altran COUPABLE Icon_minitimeDim 8 Avr 2007 - 11:47

Village : Valence
Préévenu :
Lieutenant Invictus


Escroquerie - Altran COUPABLE Altranmu6

Vente au-dessus du seuil (10,50 écus).
Il est récidiviste.

Je dépose plainte.
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Escroquerie - Altran COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Altran COUPABLE   Escroquerie - Altran COUPABLE Icon_minitimeLun 9 Avr 2007 - 20:36

acte d'accusation fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Escroquerie - Altran COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Altran COUPABLE   Escroquerie - Altran COUPABLE Icon_minitimeLun 16 Avr 2007 - 22:03

réquisitoire fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Escroquerie - Altran COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Altran COUPABLE   Escroquerie - Altran COUPABLE Icon_minitimeVen 20 Avr 2007 - 23:22

20 avril 1455

Citation :
rocès ayant opposé Altran au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Altran était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Altran, pour être clément il faudrait que vous mettiez aussi du votre de votre côté, pourtant vous récidivez!
J'espère que ce genre d'erreur ne se reproduira plus par votre main.
Je vous déclare donc coupable d'acte d'escroquerie pour avoir vendu des boutelles de lait au dessus du seuil maximum autorisé et vous condamne à 15 ecus d'amende pour récidive.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img402/9154/altranmu6.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
bonjour,

Il s'agit simplement d'une erreure de ma part .

Je demande votre clémence.

MErci

Réquisitoire de l'accusation
Sachant que cette "erreure" n'est pas la premiére, je demande à la cour de vous condamner à 20 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Escroquerie - Altran COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Altran COUPABLE   Escroquerie - Altran COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Escroquerie - Altran COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Escroquerie - Williamwallace69 - COUPABLE
» Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE
» Escroquerie - Altran : RELAXE
» DI //(Isa) Escroquerie - Bertrand + 2ème escroquerie le 3-06 [COUPABLE]ARCHIVE
» Escroquerie - Alexandredu60300 - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: