(Brigandage)-Mordicusse Languedoc Coop judiciaire - coupable

Village : Valence
Prévenu
Mordicusse
Victime : Djedge
Sergent Lookman

Invictus* a écrit:

Bien sergent. Pas très joli de la part de Mordicusse. Retenir contre lui en circonstance aggravante qu'il était ancien curé de Valence.

Maintenant sergent, il vous faut préciser le nom de la victime, à qui vous demanderez à quel endroit le forfait a été commis, ainsi qu'une estimation la plus précise possible de la somme et des objets dérobés. Un screen de son inventaire sera nécessaire (à vous transmettre personnellement par courrier privé, pas sur le forum rr).

Bonne enquête.

lookman a écrit:

La somme dérobée serait de 1240 écus et Djedge est la victime.

J'attends le screen de la victime, mais ne sais pas si elle a fait un screen avant son départ.

déjà partit!

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Uzès, le 2007-4-23 à 18:52.

En v'la un en Languedoc !!

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nîmes, le 2007-5-04 à 20:07.

Peut on demander une coopération judiciaire avec la Provence ? merci

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Uzès, le 2007-5-10 à 12:15

moi jdirais plutôt le Languedoc

J'écris à Doc + acte d'accusation

Frédo tu as pas eu le screen de la victime pour les biens volés?

Citation :

De: docfusion
A: claraladouce
Posté le: Dim Mai 13, 2007 3:22 pm
Sujet: Re: cooperation judiciaire 3eme dossier
désolé pour le retard j'ai un peu été absent ces derniers jours.

Alors concernant nos petites affaires.

Elia est en retraite spirituelle, je n'ouvre donc pas de procès pour le moment, surveille là et dès qu'elle se reveillé fait moi signe.

Les deux autres larrons sont en procès. Je te ferais part du déroulement des procès.

gros bisous

doc

mon acte d'accusation que je lui ai envoyé

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Mordicusse.

La cour vous reproche d’avoir racketté messire Djedge sur les routes du Lyonnais Dauphiné le 13 avril dernier pour un butin de 1240 écus.

Notre loi stipule Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img217/1695/sanstitrecu7.png


La parole est à la défense

Mis en procès par Doc j'attends donc la suite

Des nouvelles ???

Parce que Mordicusse est à Valence ...

je sais j'en ai parlé à Docfusion procureur du Languedoc mais il m'a confirmé que le procès était en cours et très prochainement terminé.

Clara, peux tu demander a Docfusion de te fournir une copie du procès qui est bel et bien terminé :)

idem que pour Masiste et Xoran j'attends la réponse de Docfusion

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons donner lecture du jugement rendu par nous dans le cadre du traité de coopération judicaire entre le Lyonnais-Dauphiné et le Languedoc.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel est avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l'article Article IV.1.E du Code Pénal du Corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage. L’accusé a détroussé le sieur Djedge ;

En conséquence de quoi, nous, Juge de Languedoc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation dauphinoise, en particulier l'article Article IV.3.B limitant l'amende à trois-cent écus et la peine de prison à dix jours, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits de vol. En conséquence de quoi, nous le condamnons à la mise aux fers pour une durée de six jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture, et à une amende de trois-cent écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 28 mai de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Acte d'accusation

Citation :

En vertu du traité de coopération judiciaire qui le Lyonnais-Dauphiné et le Languedoc voici l'acte d'accusation du procureur du Lyonnais Dauphiné.

"Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Mordicusse.

La cour vous reproche d’avoir racketté messire Djedge sur les routes du Lyonnais Dauphiné le 13 avril dernier pour un butin de 1240 écus.

Notre loi stipule Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img217/1695/sanstitrecu7.png


La parole est à la défense"

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne suis pas un avocat.
Donc, je vais le faire simple. Et de mémoire.

Celà fait 1 mois. Que l'affaire eu lieux.
Si j'ai bien lu le forum. Au bout de ce delais.
L'act n'est plus de vigueur. Enfin, si je ne me trompe pas.

Maintenant, je me pause la question.
Pourquoi cette personne, voyage t-il seul.
Sachant les risques qu'ils y encoure.

Je pense que je ne suis pas le seul coupable.
Se promener avec une t'elle richesse.
C'est se moquer des personnes.

A moins, qu'il se dit. De toute facon, il risque rien. Car, on le lui rendra. Si on ne veux pas être pendu.

Il a commencé à m'insulter.
Puis je lui ai proposé un compromis.
De lui rendre une partie. Mais il n'a rien voulut entendre.
Sauf de m'insulté de plus belle.
Je suis resté courtois. Alors que lui. On ne peux pas en dire autant.

Et ses collégues me menace. De me faire la peaux sur les chemins.


Maintenant, j'assume ma part de responsabilité.
C'est pour celà, qu'aujourd'hui.
Je répond à votre convocation.

Je ne souhaiterais qu'une chose.

C'est une chambre avec la vue:

Soit sur l'église. Là où j'ai baptisé certain citoyen de Valence.
Soit sur la mer. Lieu de repos et de tranquillité. Où l'on peux pecher.


Mais noublié pas. Qu'Aristote reconnaitra les siens. Lors du jugement dernier.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le délai de prescription d'un mois n'encourt que si le procureur ne l'a pas suspendu. Hors cette affaire nous vient du Lyonnais Dauphiné, le délai est donc forcément suspendu.

Concernant les faits, l'accusé a décrit la situation de façon amusante et apparement honnete.

Attendu qu'il ne conteste pas avoir perçu près de 1200 écus lors de cet acte de brigandage.

L'accusation pense qu'il serait bon d'en reverser une bonne partie a notre Roy.

L'accusation requiert une peine de prison de 5 jours avec vue sur l'église, la mer n'étant pas visible convenablement depuis montpellier ainsi qu'une amende de 600 écus.

Nous faisons savoir que nous sommes ici fortement clément dans nos réquisitions vu le bénéfice dégagé par l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Mordicusse à la barre

Voici son témoignage :
Cher juge,

Je vous remercie de votre jugement.
C'est normal d'aider notre bon roi.
Par conséquence, je trouve tous a fait honorable les 600 écus qui vont lui être renversé.

En espérant, qu'il en versera ensuite une partie. A notre chére église.

Et merci pour la vue sur la mér.
Car c'est un lieu de repos pour moi.

A bientôt. En d'autre conséquence, j'espére.

Cordialement, un prêcheur voyageur.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]