Escroquerie - Liasse RELAXE

Village : Lyon
Prévenu : Liasse
Lieutenant Boursiero


Le huit avril Messire Liasse vendait sur le marché une peau au prix de 20.50 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Lyon, le neuf avril 1455
Bonjour messire Liasse

Je vous ai acheté :
08-04-2007 19:00 : Vous avez acheté à Liasse 1 peau pour 20,50 écus.

Le prix de vente maxi est de 17.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette même peau au même prix (20.50 écus)

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

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Le 11 Avril Boursiero a écrit:

Courrier de relance envoyé :

Citation :

Lyon, le onze avril 1455
Bonjour messire Liasse

Je vous rappel que je vous ai acheté :
08-04-2007 19:00 : Vous avez acheté à Liasse 1 peau pour 20,50 écus.

Le prix de vente maxi est de 17.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette même peau au même prix (20.50 écus)

Vous avez jusqu'à ce soir pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

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Le 14 Avril Boursiero a écrit:

Houla, je l'avait oublié celui-là !!!

Je dépose plainte pour escroquerie.

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Maintenant ^^ Le Prévôt a écrit:

Moi aussi

acte d'accusation fait! :)

il prétend avoir fait le neccessaire???

réquisitoire fait! :)

30 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Liasse au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Liasse était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je vous remercie pour ces témoignages.
Messire Liasse j'espère qu'à l'avenir vosu ferez plus attention à nos lois et surtout que vous répondrez à la maréchaussé et rattraperez vos erreurs !!
Etant donné que vous êtes jeune je serais indulgent une dernièr fois, je vous relaxe mais néanmoins vous condamne à racheter 1 peau à 20.50 ecus à Messire Boursiero sous peine de procès .



Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img475/6443/liasse01dq5.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense

D'accord je les vendue trop chere.Mais Boursiero me la acheter alors qu'il le savait donc apré il ma demandé dans racheter une au meme prix et je les fait.Voila.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 5 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

Je refuse plutot aller en prison!Mais je defendre mon honneur.
La défense a appelé Saxaloa à la barre

Voici son témoignage :
Saxaloa entra au tribunal et salua le juge ainsi que le procureur avant et se présenta à la barre afin de témoigner. Puis elle commença:

"C'est pour moi une première que de témoigner devant ce tribunal, aussi vais je donc essayer de faire de mon mieux.
Je viens ici témoigner dans cette affaire un ma qualité d’amie et de confidente de Messire Liasse ici présent accusé selon moi de mégarde ainsi que de son ignorance des tables de lois et notamment du paragraphe IV.1.D.i de part sa récente arrivée à Lyon (7 avril 1455) ainsi que par son caractère que je puis qualifier de « feu follet » plutôt que « d’escroquerie pure ». En effet, il débute juste et n’est encore qu’au niveau 0. Certes les lois sont les mêmes pour tout le monde je le conçois, il est interdit de spéculer, ceci dit peut on parler de réelle spéculation alors que l’accusé n’a pas pleinement jouit de ses dit bénéfices ? Cependant, je vous demande Monsieur le juge de faire preuve d’indulgence à l’égard de Liasse étant donné sa jeunesse et la petitesse de sa bourse car il est évident qu’il n’a pas fait cela dans le but de s’enrichir.
Liasse fait preuve certes parfois d’une certaine nonchalance mais ne presente rien d’un escroqueur en puissance. J’espere qu’à l’avenir ce proces lui servira de leçon et qu’il fera plus attention à nos lois là afin de guider un commercer équitable et accessible a tous.


Saxaloa salua une derniere fois l’assemblé puis retourna s'asseoir en attendant la suite du procès.

La défense a appelé Boursiero à la barre

Voici son témoignage :
Messires Juge, Procureur, et Prévôt,

Le prévenu, messire Liasse a bel et bien envoyé courrier comme quoi il avait acheté ce produit, courrier dont voici la copie :

https://2img.net/r/ihimizer/img66/4099/liasse02rd3.png

Or, la peau n'a pourtant pas été achetée, je veux pour preuve l'inventaire de mon mandat qui contient toujours la peau en question :

https://2img.net/r/ihimizer/img395/929/liasse05mu3.png

Et pour pour prouver que cette peau n'a pas été acheté après la médiation, voici la copie des mes achats et ventes :

https://2img.net/r/ihimizer/img488/2903/liasse08ng4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img478/1062/liasse07mp2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img466/228/liasse06jm4.png

Donc, n'ayant pas acheté cette peau, j'ai alors envoyé un courrier de relance, courrier dont voici la copie :

https://2img.net/r/ihimizer/img386/3328/liasse03ql2.png

N'ayant alors pas répondu, et comme le prévoît la coutume de notre Duché, j'ai donc déposé plainte.

j'éspère avoir apporté des éléments suffisant à la cour, et vous transmet, messires Juge, Procureur et Prévôt, mes respects.