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 Escroquerie - Als COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Als COUPABLE   Escroquerie - Als COUPABLE Icon_minitimeVen 20 Avr 2007 - 23:28

Village : Lyon
Prévenu : Als
Lieutenant Boursiero


Le huit avril Messire Als, vendait sur le marché une stère de bois au prix de 9 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :

Escroquerie - Als COUPABLE Als02yj5

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :
Lyon, le neuf avril 1455
Bonjour messire Als

Je vous ai acheté :
08-04-2007 19:00 : Vous avez acheté à Als 1 stère de bois pour 9,00 écus.

Le prix de vente maxi est de 4.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette même stère de bois au même prix (9 écus)

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

____________________

Le 11 Avril Boursiero a écrit:
Ce messir est en retraite spirituelle. J'attend donc qu'il en revienne.

____________________

Le 16 Avril Boursiero a écrit:
Il est sortit de sa retraite. Courrier envoyé avec un délais d'un seul jour :

Citation :
Lyon, le quinze avril 1455
Bonjour messire Als

Je vous ai acheté :
08-04-2007 19:00 : Vous avez acheté à Als 1 stère de bois pour 9,00 écus.

Le prix de vente maxi est de 4.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette même stère de bois au même prix (9 écus)

Vous disposez de 24 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

____________________

Aujourd'hui Boursiero a écrit:
Euh...dans tout ces dossiers encore un qui est passé inaperçue ! Evil or Very Mad Embarassed

Je dépose plainte pour escroquerie
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Als COUPABLE   Escroquerie - Als COUPABLE Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 23:08

acte d'accusation fait! :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Als COUPABLE   Escroquerie - Als COUPABLE Icon_minitimeMer 25 Avr 2007 - 21:02

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Als COUPABLE   Escroquerie - Als COUPABLE Icon_minitimeLun 30 Avr 2007 - 21:58

30 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Als au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Als était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Als, résidant à Lyon il vous est difficile de produire du bois, il semble donc logique que vous l'avez acheté pour le rvendre plus cher, chose interdite par nos lois et qui se nomme spéculation. De plus vous avez mis cet stère de bois à un prix plus elevé que le maximum autorisé il est normal que vous vous ayez été fait prendre.
Les preuves sont indéniables, je vous déclare donc coupable d'acte d'escroquerie et vous condamne à 5 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img489/7733/als02yj5.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
jai r1 escrokeré moi

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à une amende de 5 écus.

(par pitié, évitez le language sms)

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Als COUPABLE   Escroquerie - Als COUPABLE Icon_minitime

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