TAOP - Elia [brigandage] Languedoc - COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Elia
Victime : Duchessesherry
Sergent Lookman

Hier, duchessesherry a déposée plainte auprès de la prévôté de Valence pour agression :



Et voici l'inventaire ce n'est pas un screen mais bon.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=107267&start=210

évidament, c'est un brigand professionnel, il n'est pas statique où alors, il est resté sur son noeud et n'en bouge pas!

tu as essayé en Dauphiné et il n'y est pas? il est alors soit au nor en Bougogne soit au sud en Provence

Sachant que Duchesseshery est passée par Montélimar et poursuivait sa route vers le nord, il se trouve au Sud

Voila la confirmation :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nîmes, le 2007-5-03 à 17:24.

Faudrait faire rapidement une demande de CJ avant qu'elle se sauve encore

Elia se trouve toujours à Nîmes, merci de faire le nécessaire !

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nîmes, le 2007-5-10 à 7:37.

Shinji as tu fais quelque chose :p ?

Sinon jvais écrire à Doc ...

fait une relance à docfusion, on ne sait jamais! :)

courrier envoyé à Docfusion avec l'acte d'accusation

:)

Citation :

De: docfusion
A: claraladouce
Posté le: Dim Mai 13, 2007 3:22 pm
Sujet: Re: cooperation judiciaire 3eme dossier
désolé pour le retard j'ai un peu été absent ces derniers jours.

Alors concernant nos petites affaires.

Elia est en retraite spirituelle, je n'ouvre donc pas de procès pour le moment, surveille là et dès qu'elle se reveillé fait moi signe.

Les deux autres larrons sont en procès. Je te ferais part du déroulement des procès.

gros bisous

doc

je mets ce dossier dans les affaires à surveiller

Citation :

Né(e) le 10 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Nîmes



Niveau : 1
Points de réputation : 33
Argent : 47


Elia cultive du blé.

Dernière connexion le 05 Juillet 2007 à 09h44

elle est reveillée j'écris au nouveau proc du Languedoc

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Elia.

La cour vous reproche d’avoir racketté dame Duchessesherry sur la route de Vienne à Valence dans la nuit du 28 avri 1955.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

*Le procureur ouvre son dossiers et montre à la cour un document manuscrit*
Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img408/299/screenshot018hc2we2.jpg
la victime était en possession de 196,52 écus
22 légumes et une petite échelle.

La parole est à la défense !

Citation :

Expéditeur : Barros
Date d'envoi : 2007-07-06 18:07:07


Le procès est lancé
Merci de m'avoir envoyé l'acte d'accusation.

Je vous transmettrais l'avancement du procès.

Bien à vous

Barros

C'est bien le juge de là-bas qui prononce la condamnation? (je crois l'avoir lu dans le traité de coopération)

oui en Languedoc normalement c'est eux qui font le réquisitoire et le jugement.

Citation :

Expéditeur : Enduril de Noùmerchat
Date d'envoi : 2007-07-11 18:44:31


Dame,

Je remplace ponctuellement Sieur Barros, procureur du Languedoc qui a du s'absenter.

Par la présente, je vous informe que la personne mise en accusation ne s'est pas manifestée auprès de notre tribunal pour répondre des faits.

Le réquisitoire peut maintenant être déposé sous 48 heures.

J'attend que vous me le fassiez parvenir.

Cordialement

Dame Enduril de Noùmerchat
Capitània de Lengadòc
Probost encargada de als Manescaus
Encargada de Procurador

je fais ça dans la soirée

EDIT le 12/07 verdict envoyé ce matin

Titre : Procès ayant opposé Elia au duché du Lyonnais-Daup

Expéditeur : Phelipe
Date d'envoi : 2007-07-16 12:13:03


Bonjour Dame Claradouce. En accord avec notre traité de coopération judiciaire, voici ci joint les minutes du procés et le verdict concernant dame Elia.

Acte d'accusation

Citation :

"Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Elia.

La cour vous reproche d’avoir racketté dame Duchessesherry sur la route de Vienne à Valence dans la nuit du 28 avri 1955.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

*Le procureur ouvre son dossiers et montre à la cour un document manuscrit*
Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img408/299/screenshot018hc2we2.jpg
la victime était en possession de 196,52 écus
22 légumes et une petite échelle.

La parole est à la défense !"

Première plaidoirie de la défense

-La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

"L'accusé ne souhaitant se présenter au tribunal pour s'expliquer de ses acte et au vu de son lourd passé judiciaire.
Je demande au juge une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 600 écus."

Dernière plaidoirie de la défense

-La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict du juge

-« Accusée, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de l’accusation, après l’absence remarqué de la défense, après avis éclairé de ma Dame le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Lyonnais Dauphiné est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article Article IV.1.E sur le brigandage du corpus législatif du Lyonnais Dauphiné, relatif au brigandage.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée ne s’est pas présentée devant ce tribunal.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, en parfait accord avec le traité de coopération judiciaire du 4 Abrial de l’an 1454, nous concluons que :

L’accusée est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur les personnes de dame Duchessesherry. En conséquence de quoi, nous la condamnons en l’exacte requête de ma Dame le Procureur, à une amende de six cent écus et à la mise aux fers pour une durée de trois journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusée, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 Julhet de l'an 1455. »

Avec le plaisir d'avoir travaillé avec vous,

Phelipe de Saunhac, juge du Languedoc.

PS : vous me pardonnerai mes quelques diccion de occitana, je pense le tout comprehensible.