Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
-40% Nike Crater Impact SE
Voir le deal
68.97 €

 

 Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Empty
MessageSujet: Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE   Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 14:01

Village : Dié
Prévenu :
Sergent Axel2fersen

Le 03 Mai, dame Olvan embauche à prix illégal.
Après avoir averti cette personne à plusieurs reprises elle a poursuivi ses actes frauduleux.

En effet , cette dame profite de l'heure avancée a laquelle elle dépose une annonce pour tenter d'éviter le courroux de la maréchaussée:

Elle embauche a 18 écus pour 10 points de caractéristiques et passe ainsi souvent pour un employeur méritant.

Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Escroquerieolvanmultirete8

Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Capturedqj6

Je lui envoie tout de suite un courrier pour lui signifier que nous transmettons son dossier directement sur le bureau du Juge.

Courrier envoyé:

Citation :
Bonjour

Hier a 1h43 vous avez embauché frauduleusement Mariloup.
Il ne s'agit pas de la première fois que vous agissez de la sorte en employant quelqu'un à 18 écus espérant ainsi passer pour un employeur méritant.

Lorsque vous désirez employer quelqu'un avec de 1 à 19 points de caractéristiques vous devez le rémunérer au salaire minimum de 22 écus.

En tant que récidiviste, vous serez traduite directement devant le juge du duché.

Je vous recontacte d'ici peu pour établir lesmodalités de dédommagement de votre victime.

Cordialement
Axel3fersen
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE   Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 20:25

acte d'accusation fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE   Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Icon_minitimeJeu 10 Mai 2007 - 10:45

réquisitoire fait Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE   Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Icon_minitimeDim 13 Mai 2007 - 21:02

Citation :
Procès ayant opposé Olvan au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Olvan était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vous reconnaissez les faits et c'est une bonne chose. Néanmoins, vous vous y prennez un peu tard vu que ce n'est pas la premiére fois que vous avez affaire à la justice.

Je vous condamne donc à une peine de 15 écus d'amende et j'espére vous voir plutot dans une taverne que dans ces lieux!
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img472/2574/escroquerieolvanmultirete8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img213/2053/capturedqj6.jpg).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

oui, j' ai fait une faute et je vais payer mon du de la manière que mr le juge jugera
Réquisitoire de l'accusation

Vous reconnez les faits , malheureusement ce n'est pas la première fois que vous vous présentez devant notre tribunal pour le même delit.

je demande monsieur le juge une amende de 20 ecus.
Dernière plaidoirie de la défense

je n`est rien a redire sur mon erreur

Jugement rendu le 13 mai 1455 par le juge Shinji de Kiriyama.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE   Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Esclavagisme - Olvan COUPABLE
» Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE
» escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE)
» VA /**/ Esclavagisme récidiviste- Timbi (relaxé)
» EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: