Esclavagisme Olvan (récidiviste) COUPABLE

Village : Dié
Prévenu :
Sergent Axel2fersen

Le 03 Mai, dame Olvan embauche à prix illégal.
Après avoir averti cette personne à plusieurs reprises elle a poursuivi ses actes frauduleux.

En effet , cette dame profite de l'heure avancée a laquelle elle dépose une annonce pour tenter d'éviter le courroux de la maréchaussée:

Elle embauche a 18 écus pour 10 points de caractéristiques et passe ainsi souvent pour un employeur méritant.





Je lui envoie tout de suite un courrier pour lui signifier que nous transmettons son dossier directement sur le bureau du Juge.

Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour

Hier a 1h43 vous avez embauché frauduleusement Mariloup.
Il ne s'agit pas de la première fois que vous agissez de la sorte en employant quelqu'un à 18 écus espérant ainsi passer pour un employeur méritant.

Lorsque vous désirez employer quelqu'un avec de 1 à 19 points de caractéristiques vous devez le rémunérer au salaire minimum de 22 écus.

En tant que récidiviste, vous serez traduite directement devant le juge du duché.

Je vous recontacte d'ici peu pour établir lesmodalités de dédommagement de votre victime.

Cordialement
Axel3fersen

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait

Citation :

Procès ayant opposé Olvan au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Olvan était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vous reconnaissez les faits et c'est une bonne chose. Néanmoins, vous vous y prennez un peu tard vu que ce n'est pas la premiére fois que vous avez affaire à la justice.

Je vous condamne donc à une peine de 15 écus d'amende et j'espére vous voir plutot dans une taverne que dans ces lieux!
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img472/2574/escroquerieolvanmultirete8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img213/2053/capturedqj6.jpg).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

oui, j' ai fait une faute et je vais payer mon du de la manière que mr le juge jugera
Réquisitoire de l'accusation

Vous reconnez les faits , malheureusement ce n'est pas la première fois que vous vous présentez devant notre tribunal pour le même delit.

je demande monsieur le juge une amende de 20 ecus.
Dernière plaidoirie de la défense

je n`est rien a redire sur mon erreur

Jugement rendu le 13 mai 1455 par le juge Shinji de Kiriyama.