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 Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE

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2 participants
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE   Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Icon_minitimeLun 7 Mai 2007 - 19:05

Village : Briançon
Prévenu : Thorus
Sergent Vladab1

Bonjour,

Cas de récidive flagrant, merci de transmettre directement, je vous envoie le prochain screen de l'embauche dès que je l'ai.

Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Offreno0

Voici l'embauche ...

Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Embaucheil8
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE   Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Icon_minitimeJeu 10 Mai 2007 - 12:23

Acte d'accusation fait Very Happy
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE   Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 13:51

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE   Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Icon_minitimeJeu 17 Mai 2007 - 22:01

Citation :
Thorus était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Etant donné que l'accusé a brillé par son absence au tribunal et qu'il est multi-récidiviste dans ce domaine, je vous condamne à 25 écus d'amende pour l'ensemble de votre oeuvre.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Thorus.

La cour vous reproche d’avoir embauché messire Gallocchio pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi.

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img523/7218/embaucheil8.jpg

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne souhaite pas se présenter au tribunal !.

Compte tenu de son statut d'artisan et de son silence je demande à la cour une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 17 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE   Esclavagisme - Thorus (récidiviste) - COUPABLE Icon_minitime

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