[Archive]Divers (propositions/discutions)

Citation :

Titre : Nouvel avocat

Expéditeur : St_Sauveur
Date d'envoi : 2006-06-08 12:01:37


Bonjour,

Je vous écris une courte missive pour vous informer que je viens d'être admis à l'Ordre des Avocats du Dragon. Cet ordre est officiellement reconnu par certains duchés, mais pas par le notre (à ma connaissance). Vous aurez donc relativement souvent à faire à moi et je vous écris pour vous dire que j'espère que notre entente sera très cordiale.
Je vous informe aussi que je vais démarcher quelques accusés pour les défendre et que je vous communiquerai bien évidemment la liste au plus tôt.
A bientôt au tribunal.

Citation :

Bonjour Messire.

Je me dois de vous contredire.
Le barreau du Lyonnais-Dauphiné reconnait bien les Avocats du Dragon.
Je cite : "Les avocats du Dragon sont autorisés à plaider en notre Duché, à la condition que l'avocat plaidant se trouve en Lyonnais-Dauphiné ingame, qu'il reconnaisse l'autorité du Bâtonnier et se plie aux statuts du barreau des avocats du Lyonnais-Dauphiné. Sans ça, il lui sera interdit de plaider au sein de notre tribunal."

Je vous invite à consulter l'annonce concernant le Barreau :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Salutations.
Dame Alima de Vandoncourt, dite Happybou,
procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Titre : Esclavagisme

Expéditeur : St_Sauveur
Date d'envoi : 2006-06-14 11:41:12


Madame le procureur,

J'ai été chargé par Shirley de sa défense dans le procès qui lui a été intenté pour esclavagisme. Je vous invite donc à me citer à comparaître devant la cour.
D'autre part, ma cliente est prête à indemniser la plaignant à hauteur du préjudice subi pour prouver sa bonne foi; je m'en porte garant.

D'avance merci

Citation :

Bonjour Messire,

Tout d'abord, avez-vous reçu l'aval de Monsieur de batônier pour officier en tant qu'avocat dans notre cour de justice ?

Ensuite, c'est à votre cliente de vous appeler à la barre comme témoin de la défense... pas l'accusasion.
Ne renverser pas les rôles.

Happybou.
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Titre : Re: Re: Esclavagisme

Expéditeur : St_Sauveur
Date d'envoi : 2006-06-15 11:01:11


Je sais que c'est à la défense, cependant je vous tenez informée car je pense que c'est la moindre des choses.
Concernant mon accréditation, je suis un Avocat du Dragon et donc autorisé à plaider en Lyonnais-Dauphiné : "les avocats du Dragon sont autorisés à plaider en notre Duché, à la condition que l'avocat plaidant se trouve en Lyonnais-Dauphiné ingame, qu'il reconnaisse l'autorité du Bâtonnier et se plie aux statuts du barreau des avocats du Lyonnais-Dauphiné".

Je remplis ces conditions

euh....

Lisez attentivement et inscrivez vous

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=118055

Bonjour à tous,

en raison de mon élection au siège de Gouverneur, et en vertu de nos statuts , chapitre 4, paragraphe 2 alinéa 1 :

Citation :

§ 2 Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.
Les sanctions internes sont la suspension et la radiation.

al1. La suspension consiste en l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat. Celle-ci peut être prononcée en vertu de la volonté de l’avocat lui-même, de l’exercice d’une fonction incompatible avec celle d’avocat (Comte, Procureur, Juge, Prévôt des maréchaux ou autres charges au sein de la police, notamment), d’une décision disciplinaire du Conseil du Barreau prise en situation d’absence ou de transgression du code de déontologie.

Je suis donc suspendu de mon statut d'avocat.

Il sera donc nécessaire d'organiser l'élection d'un nouveau bâtonnier comme le stipule la procédure au chapitre 2, paragraphe 2 :

Citation :

§ 2 - Le Bâtonnier est élu à l'unanimité parmi les avocats présents pour une durée de 3 mois. Ces élections ont lieu 4 fois par an, les 7 premiers jours de chaque mois de janvier, d’avril, de juillet, et d’octobre. Si le 7 du mois d’élection, le Bâtonnier n'est pas désigné à l’unanimité, il sera alors procédé dans la journée à une élection à la majorité qui devra être validée par le juge du Lyonnais-Dauphiné.

Il me semble clair que ces élections remplaceront celles d'octobre.

Vous pouvez déposer vos candidatures ici.

Avocate au barreau du Lyonnais Dauphiné, je vous propose ma candidature au poste de bâtonnier !

Avocat du barreau du daufiné-lyonnais, malgrés ma réçente nomination, je présente moi aussi ma candidature!

Dame Estelledelavigne, Messire Shinji, êtes vous parvenu à tomber d'accord sur le choix du futur bâtonnier?

difficile à dire, le choix du nouveau batonier dépend pour l'instant des deux autres avocats reconnus par le daufiné-lyonnais.
pour ma part, je suis toujours motivé pour accomplir cette charge mais je suppose que mon adversaire aussi.

Nos deux autres confrères ont ils été contacté?

Sinon oui bien sur je suis plus que partante pour obtenir ce poste mais n'est pas les urnes qui devront parler?

Me voilà de retour de supension !

vu qu'on a pas réussi à se départager, autant vous redonner le poste de batonnier?
qu'en pensez-vous?

Je pense aussi que le poste de batonnier revient de droit à Régimon!
Bienvenu parmi nous Maitre

Et bien, Shinji, Estelle, je suis navré de ne pas avoir eu le temps de vous proposer un moyen de départage. Je veux bien reprendre le poste de bâtonnier et propose de travailler sur les points suivants :

- mise à jour de nos effectifs et établissements du nombre maximum d'avocats de l'ordre (je pense que 5 est un chiffre correct or stagiaires),
- mise à jour de nos statuts, avec l'ajout d'une éventuelle clause de moralité, que m'a proposée le Procureur Estelledelavigne

Je crée ici un nouveau post pour nous permettre de travailler sur les points proposé par Régimon et que je reprends ci dessous:

Regimon a écrit:

- Mise à jour de nos effectifs et établissements du nombre maximum d'avocats de l'ordre (je pense que 5 est un chiffre correct or stagiaires),
- Mise à jour de nos statuts, avec l'ajout d'une éventuelle clause de moralité, que m'a proposée le Procureur Estelledelavigne

Donc en ce qui concerne les effectifs, je suis d'accord qu'un maximum de 5 avocat est correct pour que chacun puisse trouver sa place au Barreau.

Il y a actuellement la candidature de Max69lyon dont Laqueen avait examiné le questionnaire ( elle doit m'en envoyer copie rapidemment ) ainsi que celle de Demons et de Laqueen elle même qui sont à examiner.
Pour ces deux derniers Regimon a proposé sur le forum de s'en charger. Est ce toujours d'accord?

En ce qui concerne la clause de moralité à rajouter à nos statuts je vous en donne copie telle qu'elle a été proposée au Conseil:

Estelledelavigne a écrit:

Tout candidat au poste d'avocat ou avocat en exercice doit disposer d'un casier judiciaire vierge sous peine de voir sa candidature refusée ou de se faire signifier son exclusion du barreau.

Afin de lancer au plus vite les procès de TAOP IG avant la fuite du prévenu, je ne laisse écouler que le temps de la journée pour l'avocat pour contacter son éventuel client. Et je concois que cela est bien juste et demande de votre part une surveillance assez prompte.

Donc j'ai pensé à une nouvelle méthode: je pourrai en même temps que je lance le procès pour TAOP faire un courrier type à l'accusé pour le prévenir qu'il a droit de faire appel à un avocat pour sa défense, et que cet avocat prendra contact avec lui dans les 24H. Il garde aussi la possibilité de faire lui même appel à l'avocat de son choix s'il en connait un ou de se défendre lui même.

Ainsi l'accusé ne sera pas surpris que vous le contactiez, ensuite il attendra peut être vos conseils avant de déposer son témoignage, et donc pour vous plus de chance d'obtenir un dossier.

Est ce que cela vous conviendrait mieux?

Je sais que je ne suis pas membre du barreau, mais cette proposition me semble bonne. Et je me demande ce qu'a pu penser Estelle quand je mettais la mention "urgent" à côté de ces affaires

Citation :

Et je me demande ce qu'a pu penser Estelle quand je mettais la mention "urgent" à côté de ces affaires

Oh juste un grosse hypertension momentanée! Mais j'ai jamais frolé la crise cardiaque rassure toi j'ai le coeur solide!


Voici une ébauche du courrier :

Citation :

Mise en procès pour Trouble à l'ordre public je vous indique que vous pouvez bénéficiez si vous le souhaitez de l'assistance d'un avocat. Vous n'avez aucune démarche à entreprendre, cet avocat prendra rapidemment contact avec vous par courrier.
Vous avez toute liberté de refuser cette aide ou de vous adresser à un autre avocat de votre choix.

cela est une très bonne idee en effet , comme ca ca lui rappelle ses droits comme quoi il peut avoir un avocat ...
moi je suis pour

je pense moi aussi que c'est une bonne idée!

aprés, l'accusé fait ce qu'il veut.

Très bonne idée, j'adhère

la publication de la modification de notre statut s'est faite ICI

un point me semble quelque peu ennuyeux :

Citation :

Cependant ne pourront être admis sans qu'aucun délai ne soit requis les candidats ayant été jugés et comdamnés pour Trouble à l'ordre public...

je trouve que c'est un peu sévére concernant les condamnations pour TAOP suite à une entrée sur le territoire sans prévenir aux vues du degré de gravité de l'affaire et de la faible amende.

C'est quand même une situation exceptionnelle que tu décris : c'est l'affaire de quelqu'un issu d'un duché étranger qui déménage, qui en entrant dans le duché oublie de publier son inventaire, est mis en procés puis s'installe chez nous et veut alors devenir avocat.
Si jamais la situation se produit, je pense qu'on pourra soit faire une légère modification des statuts, soit faire amnistier le candidat.