Esclavagisme - Destroye - RELAXE

Village : Valence
Prévenu : Destroye
Lieutenant Invictus


Le 15 mai, Destroye a embauché Sakurasan pour un salaire de 12 écus, alors que le minimum est fixé à 16 écus.



Il s'agit du 3ème fait d'esclavagisme en quelques jours pour Destroye. La médiation a abouti pour la première affaire, la 2ème est en médiation.
Cette fois, je dépose plainte.


NB : Le lieutenant explique (au cas ou vous n'auriez pas compris ^^) qu'une 1ere médiation a été conclue, qu'une seconde est en cour mais semble bien mal engagée, et que cette fois, il dépose plainte sans médiation :)

acte d'accusation fait

Réquisitoire fait

Citation :

Destroye était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
J'ai reçu un courrier du lieutenant invictus qui dit :

"Bonjour M. le juge,

Je vous informe que dame Destroye a finalement remboursé sa victime, dame Sakurasan.
A vrai dire, cela s'est un peu fait dans mon dos ! J'avais déposé plainte contre dame Destroye (voir mon témoignage). Ensuite, j'ai vu sur le marché de Valence un pain à 11,20 écus. Je l'ai acheté afin de connaître l'identité du vendeur. Il s'agissait de dame Sakurasan. Je me doutais que c'était pour un remboursement par Destroye (je n'avais pas été mis au courant).
Endin bref, Destroye m'a finalement racheté ce pain à 11,20 écus, elle a donc remboursé sa victime.
Voilà les éléments nouveaux pour vous permettre de décider du verdict.

Cordialement,

Invictus, lieutenant de Valence."

En conséquence, vu ce témoignage, je vous relaxe de toute les chargse pesant contre vous.

La séance est levée.



Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Destroye.

La cour vous reproche d’avoir embauché dans la ville de Valence messire sakurasan pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 12 écus au lieu de 16).

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

La preuve est la suivante:

https://2img.net/r/ihimizer/img464/8011/destroye4md2.png

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Comme je l,ai deja dit je joue trop vite et j,ai appuyer sur le choix trop vite et je n,avais pas choisie le montant pour le travail et apres je ne peux plus revenir en arriere la prochaine fois je feraie attention avant de finir ma demande .merci et bonne journee
Réquisitoire de l'accusation

Dame Destroye il faudrait être plus vigilante puisqu'il ne s'agit pas de la première fois que cela vous arrive.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 5 écus
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Invictus à la barre

Voici son témoignage :
J'interviens ici en tant que lieutenant de la maréchaussée de Valence, en charge du dossier de l'accusée.

Dame Destroye a accumulé ces derniers jours les embauches illégales. L'affaire ici en jugement correspond à la troisième de ces embauches. C'est pour cela que j'ai transmis une plainte.

Les deux précédentes affaires ont montré que l'accusée était de bonne volonté pour réparer ses erreurs, puisque les deux médiations ont abouti.

Néanmoins, je demande que la peine soit au moins égale au bénéfice illégal réalisé par l'embauche (soit 4 écus). De plus, il faudrait aussi tenir compte du fait que mes sergents et moi-même ont passé un certain temps à s'occuper des affaires provoquées par l'accusée.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Jugement rendu le 23 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.