Escroquerie - Boney (Franche comté) - arrangement Amiable

Village : Vienne
Prévenu :
Lieutenant Brehamont



Arrivé aujourd'hui 10 mai à Vienne,ce non tisserand qui ne cultive ni n'élève rien comme sa fiche le montre,vient de dévaliser le mandat tisserand de 29 pelotes de laines,or,comme le montre le screen du bas qui est l'annonce du maire,celle ci est réservée aux tisserand Viennois.Ne sachant vraiment qu'elle procédure adopter,j'attend vos conseils qui,j'en suis sur,pourront m'éclairer.

Citation :

le bon jour,

Vous venez de quitter Vienne avec une quantité importante de laine Viennoise.

Or,comme il est stipulé en mairie,la laine Viennoise est réservée aux tisserand Viennois.

Je vous prierais donc de bien vouloir revenir sur Vienne, à-fin de nous rendre ces marchandises qui faisait parties d'un mandat municipal affilié aux tisserands.
En cas de refus de votre part,un proçès sera lancé à votre encontre?

Bien à vous,
Brehamont,lieutenant de police de Vienne.

Malgré mon courrier,ni revenu,ni rendu la marchandise.


______________________

Voivi un courrier reçu par le sergent Ennora:

Citation :

Expéditeur : Boney
Date d'envoi : 2007-05-11 17:33:15


Bonjour,

Je vous prie de m'excuser, je n'étais pas au courant.
Je vais régler rapidement ce problème.

Boney

Depuis toujours pas de nouvelle ce ce sieur,et notre laine c'est envolée de Vienne.

_______________________

Le prévenu n'est actuellement rercensé nulle part...
Affaire a surveiller

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Poligny, le 2007-5-20 à 8:55

Né(e) le 03 Mars 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Toulon

Citation :

Boney est MORT.

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Argent : 10


Boney ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Mai 2007 à 12h27

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vesoul, le 2007-5-24 à 8:32

Citation :

Boney est MORT.

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Argent : 126


Boney ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Juin 2007 à 12h08

remort...

J'ai adressé directement une demande à leur chateau à la prévoté j'espère que j'aurais enfin un retour de la Franche Comté

Citation :

Le procureur du Lyonnais Dauphiné adressa un courrier au secretariat de la prévoté de Franche Comté.

Bonjour,

Je me présente Clara procureur du Lyonnais Dauphiné je dépose ici une demande de procès contre messire BONEY qui réside actuellement à VESOUL et en vertu du traité de coopération judiciaire signé entre nos deux duchés le 24 Juin 1454.

Je me permets d'écrire ma demande directement ici puisque lors d'une affaire précedente de demande de coopération judiciaire j'avais envoyé un courrier au procureur et malgré mes relances et courrier au prévot et juge je n'ai obtenu aucune réponse.
Ni positive ni négative ni d'explication....

Je vous remets ci après mon acte d'accusation (comme stipulé sur notre traité) et vous demande de bien vouloir y donner suite.

Respectueusement

Claraladouce
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire BONEY.

La cour vous reproche d’avoir acheté sur le marché de Vienne 29 pelotes de laines reservés aux tisserands Viennois comme il en était indiqué sur le parvis de la mairie.
Un courrier de la maréchaussée vous a été adressé et malgré vos promesses de régularisation vous avez quitté le duché avec ses pelotes.

La loi article IV.1.D.iii sur les marchandises réservées stipule que :
« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img394/2494/bonneyhc5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img156/1904/annoncedumairejw7.png

La parole est à la défense!

Citation :

Né(e) le 03 Mars 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul


Boney est MORT.

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Boney ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Juin 2007 à 12h18

reremort

Citation :

Pinss
Volubile

Messages: 2492

Sujet: Demande de mise en procès BONEY escroquerie Mar 19 Juin - 18:10

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Eh bien au moins cela prouve que mon ami Boney avait au moins 29 laines lorsqu'il s'est fait racketter... Mais en fait, tout est de ma faute : c'est moi qui lui ait dit d'acheter les pelotes de laine qu'il trouverait sur son chemin, et j'ai omis de lui conseiller de regarder les décrets municipaux. Ne connaissant pas tous les rouages du marchandage, il n'a sûrement pas pensé à lire ces décrets.

Je paierai de ma poche pour rembourser le LD et ainsi éviter que messire Boney ne soit mis en procès par ma faute. (peut-être que mon remboursement pourra transiter par l'intermédiaire d'un marchand officiel de la Franche-Comté passant par le Lyonnais Dauphiné ?)

D'ailleurs, la justice bourguignone ne vous a toujours pas recontacté à propos du racket de Boney, adjudant ?

Citation :

De: Pinss
A: Claraladouce
Posté le: Aujourd’hui à 9:11
Sujet: procès Boney
Dame Claraladouce,

Comme expliqué dans le lieu approprié, si Boney a commis l'erreur d'acheter des pelotes de laine en masse sur le marché d'une ville du Lyonnais, c'est par ma faute. C'est pourquoi je vous propose une solution à l'amiable : je me déplace en Lyonnais, je paie l'amende en achetant sur le marché comtal des denrées que votre CaC aura préalablement mis en vente. Un denrée que vous surproduisez, par exemple une peau.

La valeur des marchandises s'élevant à 353.8 écus, je vous propose de mettre une peau en vente à 303.8 écus + le prix normal d'une peau chez vous sur votre foire comtale. Avec la taxe de 50 écus, normalement, vous devriez être dans vos frais.

Cette solution devrait vous arranger : une amende par procès ferait inutilement disparaître de l'argent, tandis que la solution que je vous propose vous fait gagner de l'argent.

Qu'en dites vous ?

Cordialement,
Pinss
Haut Chancelier Impérial
Baron de Gendrey

Je mets ici les échanges au chateau de Franche comté et la proposition que fait messire Pinss pour rembourser la dette.


EDIT : je vois avec le CAC pour voir si ça ne pose pas de problème

Citation :

De: Alynerion
A: Claraladouce*
Posté le: Aujourd’hui à 10:02
Sujet: Re: affaire Boney
Bonjour,

Oui aucun problème de mon côté, il s'agira juste de me dire quand la personne sera en Lyonnais-Dauphiné de façon à ce que je mette la marchandise en vente.

Bonne journée
Aly

Citation :

De: Pinss
A: Claraladouce
Posté le: Aujourd’hui à 17:31
Sujet: Re: procès Boney
Bonjour,

Je pars dès demain pour Lyon, dans ce cas. Je vous préviendrai quand je serai à Mâcon, vous demanderez à votre CaC de mettre la marchandise en vente

Bien à vous,
Pinss

a suivre .....

Citation :

Expéditeur : Pinss
Date d'envoi : 2007-07-04 12:37:26


Bonjour,

Je ne sais si vous avez réceptionné mon message, mais je vous rappelle que j'ai été brigandé entre Mâcon et Lyon. Je n'ai donc pas la possibilité de payer l'amende (d'autant que la peau ne se trouve pas sur la foire comtale).

Que dois-je faire ?

Je puis vous proposer de me mettre en procès dès maintenant, et de me faire payer l'amende quand je serai rentré chez moi et que j'aurai récupéré un peu d'argent, mais du coup vous ne gagnerez rien.

Comme vous le souhaitez.

Pinss

En effet, on ne gagnerait rien à le mettre en procès, vu que l'argent des amendes ne revient pas au duché.

Ou alors, on peut lui donner un mandat avec une peau et il nous le rend quand il y aura déposé l'argent qu'il nous doit. Mais ça ferait un mandat dans la nature.

La question est : devons-nous tenir à récupérer un peu plus de 300 écus pour le duché en plus de rendre justice?

Clara, a t on du nouveau sur cette affaire ?

Nous n'avons pas reussi a trouver la bonne solution avec Umi et le monsieur est reparti.
Retour à la case départ puisque la Franche Comté fait la sourd d'oreille à ma demande de procès.

Doit on faire intervenir notre chambellan ou notre gouverneur ?

Boney est mort depuis le 5 juillet , on va donc attendre qu'il se reveille (il me fait le coup du mort assez regulièrement)

Citation :

Né(e) le 03 Mars 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul


Boney est MORT.

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Argent : 171


Boney ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 05 Juillet 2007 à 15h50

Petite ressurection puis passage chez les moines, probablement pour remercier Aristote de l'avoir épargné .

le monsieur n'existe plus j'archive ..enfin