TAOP - Icarionnoste - Relaxe

Prevenu : Icarionnoste
Plainte reçu directement de Ozanne (notre CAM)

L'accusé a proféré des insultes en taverne envers un conseil ducale et une autre dame de Briançon.

contacté

je demande A passer en tant que témoin a la barre mme la procureur
Si je ne doit pas venir ici ou m’adresser a quelqu’un d’autre merci de me le faire savoir

c'est le temoin qui doit t'appeler comme temoin de la defense, le procureur c'est pour l'attaque

enfin Demons voulait dire que c'est l'accusé qui doit t'appeler comme temoin et non moi

Mais il avait déjà poser sa 1ere plaidoirie
Et il vaut mieu que je soit témoin avant la seconde donc il vaut mieux que le juge me convoque

Es possible ???

oui Clara a raison c'est l'accusé par le témoin

pour un procès les appels de témoins peuvent se faire :
2 par le procureur --> témoin de l'accusation
2 par l'accusé --> témoin de la defense

et pas d'autres possibilités possibles , le juge ne peut pas appeler de témoin

d'accord et bien j'attendrais la 2eme plaidoirie

prévenu relaxé et condamné a des excuses publiques

Icarionnoste était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que l'accusé a bien eu des échanges avec les plaignantes, que des menaces publiques ont été proférées (et non des insultes) à l'encontre d'un conseiller ducale et d'une habitante de Briançon, que votre culpabilité ne fait aucun doute, mais compte tenu que ce genre de propos, sortis de leur contexte, relévent plus de la cour d'école, je vous condamne donc à faire des excuses publiques aux Dames Ozanne et Nelo (j'entend forum officiel des RR dans mon bureau à Briançon) dans un délais de 2 jours francs à partir du jugement présent et en outre afficher dans votre signature pendant 3 jours à compter du 5 juin 1455 au 7 juin 1455 la phrase : "Je ne menacerais plus Dame Ozanne et Dame Nelo!".

Concernant la partie lié à votre démission, les demandes du procureur ne sont pas recevables.

La séance est levée.



Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Icarionnoste.

La cour vous reproche d’avoir eu un comportement insultant vis a vis d'un conseiller Ducal dame Ozanne de Sederon.

La loi stipule:
" Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

La preuve de votre acte est ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img340/3199/aujourdhui10h51sc2.th.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
pourrais-je savoir quel dire d'insulte me reproche-t-on pécisement?
J'aimerais qu'on se demande qui est l'insulteur qui est la victime?
je ne remet pas en cause la parole de dame Ozanne mais je constate simplement que je reçoit chaque jour de nouvelles insultes ou moqueries
regardez par exemple cette attaque de Tetram, qui me semble tout de même plus violent que ls mots que j'ai eu à l'encontre de Dame Ozanne

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6399498#6399498

Posté le: Mer Mai 30, 2007 1:40 pm Sujet du message:

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Lhunne a écrit:
Je comprends que vous soyez faché contre lui a cause de la mairie et tout et tout, et comme je ne connais rien a l'affaire, je ne peux juger, mais peut-être ne faut-il pas l'attaquer sur son champs... ?


T'est trop gentille Lhunne
Icarionnoste...je crois pas qu'il y ai un mot là...

Essaye de garder son calme.

T'inquiète,moi je propose que nous,Briançonnais (oui donc pas toi Icarion),faisions une réputation à cet ignoble individu dans tout le Royaume

Eu...il a quelque chose qui me met encore plus hors de moi...que tu ose mettre que tu est l'ex Maire de Briançon
Raaaaa comme c'est minable,comme c'est pathétique,j'avoue tu est très fort pour avoir réussi à avoir plus de la moitié Briançonnais.
Pfffff ça s'est directement vu que tu n'était qu'un escro,un fourbe...un rat
C'était marqué sur t'a tête...de rat (restons poli,ce n'est pas une très grosse insulte,le rat est intelligent...et s'entoure de vermine ...oui il ya un sous entendu dans cette phrase,il est plutôt méchant j'avoue ).

Allez ! ppsshhtt ! Va-ten ! Tu sent pas bon !

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Réquisitoire de l'accusation

(je remets la preuve plus lisible ici: http://img518.imageshack.us/my.php?image=aujourdhui10h51yl4.png)

Messire Icarionnoste, je vous parle de propos diffamatoires à l'encontre d'une conseillière ducal et vous me parlez de propos tenue par notre lieutenant de police.Ne melangeons pas les dossiers s'il vous plait.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 20 écus et des excuses public faites à dame Ozanne en hall de Briançon.
(vous en profiterez pour vous excusez auprès de la population Briançonnaise pour avoir abandonné la mairie sans explication).


Dernière plaidoirie de la défense

Mr le juge, Mme la procureur, bonjour

Je comprend bien et j'approuve le fait que vous ne souhaitiez pas mélanger deux affaires distinctes. Pour ce je vous prierais de ne mélangez pas le différent qui m'oppose à Dame Ozanne et celui qui m'oppose à la population briançonnaise, ce sont là aussi deux affaires distinctes.
J'aimerais savoir quel est le terme exact qui a été insultant dans mes propos.

Pour me défendre, j'ai demandé un avocat au barreau dauphinois et je vous demande d'appeller maitre pierrecharp a la barre pour ma défence

coridalement
Icarionnoste

La défense a appelé Saroutobi à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour Vostre Honneur
Pour commencer je dirai que la preuve de Ozanne n'est pas recevable, on ne voit même pas ce qui est écrit dessus..
Je ne vais pas y aller par quatre chemins, je reconnais que ica n'est pas tjs très tendre quand il parle et il a tendance a vouloir défendre ses idées coûte que coûte, mais cela n'a jamais été un crime de défendre ses idées.
s'il devient insultant oui, mais là je ne vois aucune preuve qu'il l'ait été et je connais bien mon frère, il est dur parfois, mais ce n'est pas une personne grossière.Je pense que Dame Ozanne a dû mal comprendre ses propos ou mal les interprêter.
Voila je ne m'étendrai pas davantage sur cette affaire, merci de votre patience et de m'avoir écouté jusqu'au bout.


La défense a appelé Pierrecharp à la barre

Voici son témoignage :
Mr le juge, mme le procureur, bonjour,

Je suis ici aujourd’hui pour plaider et défendre mon client, messire Icarionnoste.
Mon client n’a pas commis un grand acte que vous qualifiez d’insultes envers certaines personnes car à part les mots : « POURRISSEZ LA VIE A NELO ET OZANNE tant que vous le pouvez », rien n’est pour moi des mots injurieux car mon client en disant « c’est 2 c… » voulait sûrement parler de 2 coupable ou de 2 café ou de 2 autres je ne sais quoi. Vous ne pouvez donc pas punir mon client pour des faits irréels. Et puis quand il dit aussi parler de pourrir la vie cela est dans le sens de faire pourrir ce fruit qui s’appelle la vie.

En résumé, il ne semble pas à moi et mon client que ces termes soit des termes violents et injurieux.

Je vous demande donc la relaxe

Cordialement
Maitre Pierrecharp
L'accusation a appelé Ozanne à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge, Madame la procureur.

Hier matin, une amie Nelo pour la nommer ne dit de venir en taverneparce que messire icarrionnoste parle demoi.

Je m'y rends donc et jel'entendis dire ces mots :

Pourrisez lavie à Nelo et à Ozanne ce sont des C...
Nul ne saura jamais ce qu'il voulait dire par ce C......

Je sais que meessire icarrionnoste m'en veut énormément car du fait de mes 4 anciens mandats de mairesse, jeme suis permise delui donner quelques conseils pour la gestion de la mairie. Conseils qu''il m' pas suivis d'ailleurs.

Respectueusement
Ozanne Dame de Séderon


Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 4 juin 1455.