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 TAOP - Baoxey - COUPABLE

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Fredido

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Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: TAOP - Baoxey - COUPABLE   TAOP - Baoxey - COUPABLE Icon_minitimeMer 30 Mai 2007 - 20:13

Village : Vienne
Prévenu : Baoxey
Victime : Setsuka
Lieutenant Brehamont


TAOP - Baoxey - COUPABLE Baoxeyth5

La plaignante n'a pas de screen de l'état de ses marchandises avant acte, seule sa parole d'une perte de 48,00 écus est à signaler.
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MessageSujet: Re: TAOP - Baoxey - COUPABLE   TAOP - Baoxey - COUPABLE Icon_minitimeMer 30 Mai 2007 - 21:33

acte d'accusation Very Happy
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MessageSujet: Re: TAOP - Baoxey - COUPABLE   TAOP - Baoxey - COUPABLE Icon_minitimeVen 1 Juin 2007 - 10:34

l'accusé veut un avocat (j'avais oublié de transmettre au barreau Embarassed )

j'ai préparé mon réquisitoire mais j'attends avant de le poster qu'un avocat prenne contact avec l'accusé.
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MessageSujet: Re: TAOP - Baoxey - COUPABLE   TAOP - Baoxey - COUPABLE Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 19:02

Réquisitoire fait :)
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shinji

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Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: TAOP - Baoxey - COUPABLE   TAOP - Baoxey - COUPABLE Icon_minitimeMer 6 Juin 2007 - 21:09

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu l'accusé a rejoint Aristote, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.

la séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Baxoey.

La cour vous reproche d’avoir racketté dame Setsuka sur une route du Lyonnais Dauphiné.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

La preuve de votre acte est ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img179/5985/baoxeyth5.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Baxoey s'approcha de la barre. Peut de monde se trouvait face à lui.

Madame,

Je me serais permis de saluer les autres émminents membres de cette assemblée, mais je ne vois que vous. Donc acceptez mon salut.

Proces à mon encontre ! Et d'une rapidité exemplaire, de surcroit.

Soit, donc une accusation de brigandage le 30 mai et un proces diligenté 30 mai, soit le meme jour. Bien rapide ne trouvez vous pas ! Surtout sans aucune information de dépot de plainte. Par ailleurs j'en souhaiterai une copie s'il vous sied et si elle existe. N'ai je pas ailleurs point, droit à un avocat ? Pourriez vous faire également état de la composition de ce tribunal, ou sommes nous seuls. Faites vous l'accusation et le jugement ? Courte accusation et simple ne trouvez vous pas ?
Mais soit donc . Allons y puise que nous sommes la pour cela.

Petite parchemin sorti, sur lequel Bax avait préparer sa défense.

1) De l'accusation et de la plainte

Je n'ai pas a ma connaissance été informé des griefs à mon encontre avant la mise en accusation. Aucun courrier de vos services de police ne m'est parvenu. Aucune information, aucun formalisme ? Avez vous une procédure de mise en accusation ? Celle ci à t -elle été respectée ?Un acte soit disant commis le 30 mai peut il est en proces le 30 mai ? Soit le mème jour !! Votre justice est d'une rapidité surprenante. Il y a la je le pense une chose extrèmement étrange, plus qu'étrange d'ailleurs. Cela me parait impossible dans le monde mortel de la justice des hommes. Avez vous, Madame le procureur, des talents cachés de communication, ou est ca une intervention de l'homme dont on tait le nom ?

2) De l'apport de preuve à conviction

Vous apportez cela en tant que preuve matérielle m'ayant portée ici devant vous et votre juridiction :
https://2img.net/r/ihimizer/img179/5985/baoxeyth5.png
Qu'est ce que cela ?. Manifestement, il s'agit ici d'un document relevant d'un montage grossier ou apparait la fiche royale d'une dame Setsuka, suivi d'un ajou manuscrit faisant état d'un brigandage, suivi de ma fiche royale, suivi de l'article de votre corpus legislatif, suivi encore d'une autre mention manuscrite. Comme vous le constatez je ne cultive rien. Je ne sais qui a fabriqué ce document, mais une très courte reflexion de la part de ce rédacteur qui ne signe pas ses documents, aurait pu vous fournir une explication des plus rationnelle. Par ailleurs, loin de moi l'idée de me justifier ici mon pécule, l'affaire n'ayant rien à voir avec ce dossier. Mon pécule correspond néanmoins à la vente récente de mon champs et à quelques emplois occupés au fil de mes voyages.
De plus, je cite le rédacteur " a croir qu'il n'en est pas à son coup d'essai " Cela correspond bien déjà une partialité de nature a indure en erreur votre perception, qui laisse croire une culpabilité anticipée avant tout proces. Cela n'est point factuel, vous en conviendrez.

Livre IV La justice et le code pénal, Chapitre IV.1 Les crimes et délits
Paragr. IV.1.G.vi De la recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des copies d'écran. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge.

Est-ce la une copie d'écran ? Seule justification acceptée et retenue. Non, manifestement, non. Un document sans valeur. Si les falsifications ou dissimulations peuvent etre retenues à charge, elles doivent donc l'être également à décharge.

Livre III La gouvernance Chapître III.2: De l'indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.

Jugez vous, Madame, la piece apportée suffisante ? Je ne le pense pas. Manifestement dans ce dossier, rien ne m'apparait convainquant et de nature a apporter une preuve formelle d'un quelconque acte délictueux. J'en appelle donc à votre bon sens.

3) Des témoignages
Voila une chose bien étrange encore
Voila une fiche royale d'une personne ayant témoigné pour la défense, plus que mort de son état.
https://2img.net/r/ihimizer/img504/910/capture01tj0.jpg
Et, qu'aristote nous protège, voila la fiche royale de la mème personne réssucittée, le lendemain.
https://2img.net/r/ihimizer/img53/9137/capture01vivantenw5.jpg
Je peux y voir ici qu'une activité de sorcellerie. Comment un témoin mort peut il venir devant vous se présenter ? Comment un mort peut il se retrouver vivant le lendemain ? Je ne peux ici croire que vous, magistrats, représentants de la moralité et de l'ordre public, puissiez donnez foi à ces dires.

Aussi, pour tous les éléments cités ici, je demande, soit la relaxe, soit l'annulation pure et simple de ce proces pour vice de procédure.
Bien a vous
Baxoey

S'en retourna, dans la salle, attendre.
Réquisitoire de l'accusation

Messire Baxoey , un acte d’accusation n’est pas là pour décrire la composition de la cour de justice mais bien pour parler de votre dossier :

Il suffit pour vous d’ouvrir un peu les yeux , notre vénérable juge Shinji vous écoute avec attention. De surcroît nous venons d’assister au témoignage de la victime dame Setsuka ainsi que du lieutenant de police de Vienne messire Brehamont ayant traité la plainte.

Car oui plainte il y a ! Traitée par la maréchaussée de Vienne et transmise par le prévôt dans mon bureau dans les plus brefs délais.
Cette plainte est là , accrochée à mon dossier et dont je ne vous donnerais copie puisque tout est indiqué dans l’acte d’accusation et dans les témoignages. Et que tout ceci est recevable et ne fait aucun doute sur votre culpabilité

Du brigandage sur nos terres on ne plaisante pas !.
Il ne s’agit pas ici d’un simple cas d’esclavagisme mais bien de violence et de vol contre une personne.

La police ne va pas vous écrire pour vous proposer une médiation, nous ne sommes pas au pays des bisounours malheureusement.

Concernant la victime vous avez constaté par vous même le mal que vous avez pu faire puisque qu’elle a été entre la vie et la mort.

Elle a réussit finalement à survivre à ses blessures que vous lui avez infligé pendant votre brigandage.

D’autre part je vous informe que j’ai transmis votre dossier au barreau des avocats qui devrait prendre contact avec vous.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 60 écus et 1 jour de prison.


Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Setsuka à la barre

Voici son témoignage :
* Setsuka s'approcha de la barre et salua toute les personnes présentes *

Oui , le 30 mai j'ai était rackettée sur la route entre valence et vienne par cet individu .
Il m' a derober 48 écus , 1 fruit .
je demande que justice soit faite car des individus comme lui doivent recevoir une correction pour ne pas recediver
L'accusation a appelé Brehamont à la barre

Voici son témoignage :
Brehamont entre dans le tribunal,se dirige à la barre.Salut le juge,le procureur et les jurés.

"En datte du 30 mai 1455,dame Setsuka voyageait entre Valence et Vienne, voyage qui se concluait par la perte de ses biens suite à un brigandage.
Que l'on soit Dauphinnois ou étranger,il devient innadmissible de ne point pouvoir circuler sur les chemins du Lyonnais-Dauphiné sans risquer de se faire détrousser.

Aucune preuve en plus ne me permet de confondre plus avant l'inculpé,mais le fait d'être niveau un sans rien cultiver,ni élever et se retrouver avec un pécule de 427,00 écus le tout en étant né le 02 mai de l'an de grâce 1455,laisse un fort doute quand à l'honnorabilité du prévenu.

Pour cela,et je suis sur que vous ferez le nécessaire,une peine exemplaire est de rigeure.

Messire juge,procureur,bien à vous.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 6 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: TAOP - Baoxey - COUPABLE   TAOP - Baoxey - COUPABLE Icon_minitime

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