Escroquerie - Poulard (récidive) - COUPABLE

Village : Dié
Prévenu : Poulard
Sergent Axel2fersen

Le 28 Mai, achat de 8 pelotes de laine a 12.45, prix supérieur au seuil autorisé.

Citation :

Je vous ai acheté :
28-05-2007 15:50 : Vous avez acheté à Poulard 8 pelotes de laine pour 12,45 écus.

Le prix de vente des pelotes est de 12,20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Or ce n'est pas la première fois que vous avez à faire à la maréchaussée pour des faits similaires , cette fois donc je ne peux vous proposer de médiation, et je me vois dans l'obligation de transmettre votre cas au juge du duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus



Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Axel2fersen

Cas de récidivive, je dépose plainte

acte d'accusation fait

Réqusitoire fait :)

Citation :

Poulard était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que votre culpabilité ne fait aucun doute et que ce n'est point la premiére fois que vous vous présentez face à nous, je vous condamne à une amende de 7 écus.

Si vous estimez être de bonne fois, une médiation dés le départ aurait suffit.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Poulard .

La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché de Dié 8 pelotes de la laine à un prix superieur à celui fixé par la loi.

La cour note que vous êtes récidiviste

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://2img.net/r/ihimizer/img501/9917/lainefu8.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

je suis coupable
mais si vous le permetait je vous explique les faits
je vient d'enménager et il n'y avais pas de prix maximum de la d'où je vient (Blois )

je n'ai pas pris en compte les prix maximum de cette ville
je suis prét a rembourser la différence au plaignant

je rappele a la cours que le prix maximun est de 12.20 écus et que je l'ai vendu a 12.45 écus soit 0.25 écus de trop par laine
pour vous monter ma bonne foix je vais rendre 0.35 écus par laines soit 2.80 écus (pour 8 laines )
merci d'avoir pris du temps a me consacrer
Réquisitoire de l'accusation

Messire, je prends acte de votre demande.
Mais comme nous l'a précisé le sergent dame Axel2fersen , ce n'est pas la première fois que vous avez à faire à la maréchaussée pour des faits similaires.
Compte tenu de ce qui précède nous n'acceptons plus de médiation.

Au vu des pièces du dossiers je demande à la cour une amende de 7 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

je suis prét a rendre ce que je n'aurait pas du demander mais je trouve que 7 écus c trop execif mon délit n'était que de 2 écus sur 8 laines en plus je suis prét a doner un peut plus mais la c trop
3 écus serai je pence convenable
pour les faits similaire j'ai rembourser la diférence donc je ne pence plus a avoir a payer pour cela.
Mais vous avez raison je récidive, ce qui n'atait pas voulu, car j'ai vu que j'aitait le seul a vendre de la laine mais si la personne excroquer ne voulait pas ce prix elle aurais pu acheter une laine pour voir le vendeur et me demander de baiser le prix , c'est ce que j'aurais fait
en définitive je ferais plus attention avant de vendre et je me plirait a la loi si elle me demande de payer
merci de m'avoir lu

Jugement rendu le 4 juin 1455 par Shinji de Kiriyama.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]