Escroquerie/TAOP - Winky - COUPABLE

Village : Lyon
Prévenu : Winky
Lieutenant Loolne


Le 31 Mai, Dame Winky vend sur le marché 1 peau à 15 écus, or elle n'est pas sujet lyonnais-dauphinois, et ne s'est pas conformé aux Paragr.IV.1.G.II sur l'entrée du territoire, et Paragr.IV.1.G.V sur la régularisation de marchandises importées.

Voici les preuves de l'infraction relevée par Messire le bourgmestre le Lyon :



Une Offre de Médiation lui as été envoyé:

Citation :

Lyon, le 31 Mai 1455

Bonjour Dame Winky

La mairie vous as acheté :


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ces 1 peau au même prix (15 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

VEUILLEZ PRENDRE CONTACT AVEC LE BOURGMESTRE MESSIRE TOMEK POUR EFFECTUER LA TRANSACTION !!!

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Loolne, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

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Fredido de La Cuisse a écrit:

Elle m'a envoyée un courrier hier me spécifiant qu'elle s'était faite rackettée. Comme elle ne m'avait pas fournit le screen, je lui ai demandé :

Citation :

Bonjour,

Merci de considérer mon affaire comme sérieuse,

Ce lundi, Je me promenais sur les chemins quand un groupe m'a racketté de tout mes biens soit 400 écus et quelques objets d'une valeur de plus de 100 écus, tout de même !

Le mardi, alors que je me rendais dans votre belle ville pour porter plainte, un second groupe m'a dépossédé de la fin de mes biens soit 35 écus et quelques objets.

Vous comprendrez mon désarroi !


Voici donc le sreen de mes événements. Merci de ne pas tenir compte des autres actions qui, je pense, ne devraient pas être pris en considération dans notre affaire.

https://2img.net/r/ihimizer/img103/5566/racketrrto5.png


bien à vous,

En même temps, cela me fait sourire quand je regarde le screen :)

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Citation :

Titre : Re: Peau en Vente sur le Marché

Expéditeur : Winky
Date d'envoi : 2007-06-01 08:42:56


bonjour,
tout ceci n'est qu'un malheureux mal entendu, je suis prête à racheter cette peau.

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La médiation a échouée, plainte déposée

Acte d'accusation fait (escroquerie et TAOP pr l'obligation douanière)

Rquisitoire fait pour les deux dossiers

Citation :

Winky était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame, il s'agit d'une simple formalité douaniére et vous ne la respectez pas.

Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 5 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Winky.

La cour vous reproche de ne pas vous être soumis aux obligations douanières à l'entrée de notre Duché.

Notre loi stipule:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

mesdames et messieurs les jurés,

Une taxe douanière ? Mais comment faut-il s'en acquitter. Je suis d'accord pour payer des impôts, encore faut-il savoir....

Winky lève les bras au ciel, la larme à l'oeil...

Soyez indulgent avec moi, et exliquez moi comment faire pour m'acquitter de cette dette...



Réquisitoire de l'accusation

Nous ne parlons pas de taxe ici.
A l'entrée dans notre territoire vous avez reçu un courrier de nos douaniers vous demandant de fournir un papier indiquant les marchandises transportez dans votre inventaire (copier coller de votre inventaire ou screen) .

Vous ne vous êtes pas acquittée de cette tache.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

mais êtes vous bien sûr de vous adressé à la bonne personne, sans mauvaise foie, je n'ai rien vu de tout ceci. L'étourderie ne peut ête la seule cause !

avez-vous un screen en votre possession ?
J'aimerais être sûre car pour ma pat rien n'apparaît dans mes évenements récents.

Je demande, une fois de plus, votre clémence envers ma petite personne. Laissez moi reprendre ma route au plus tôt. Je marche depuis des mois pour atteindre Arles afin de prévenir mon époux d'un grand danger pour lui et notre famille... chaque jour compte pour sauver les miens.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 6 juin 1455.

Citation :

Winky était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vous avez eu la possibilité de regler votre dette mais il a fallu que vous vous trouviez devant nous pour en prendre conscience.

Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 15 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Winky.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon des marchandises sans en avoir demandé l'autorisation au préalable au maire.

Notre loi stipule:
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img365/1069/sanstitrems0.jpg

La parole est à la défense!


Première plaidoirie de la défense

Bien le bonjour mes dames, mes sieurs,

Que d'agacement pour une peau mise en ventes.
On ne m'a pas prévenus, je sais que l'ignorance de la loi est impardonable mais devant me nourrir au plus vite je n'ai point réfléchis aux conséquences de mes actes.
je retire donc de suite l'objet mis en cause du marché et quitte de ce pas votre beau village si peu hospitalié !
en espérant votre clémence messieurs, dame les juré(e)s, ou bien je m'acclimatera à nos bonnes vieille joles pour quelques nuitées.

excellente journée.


Réquisitoire de l'accusation

La maréchaussée vous a adressé plusieurs courriers de médiations restés sans réponse.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

MAIS MAIS.... non même ces quelques écus ne sont point en ma possession, je me suis faite rackettée sur les chemins (par deux fois) alors que je me rendais à Arles. Sans le sous en poche, j'ai dû stopper ma marche dans votre ville... Tout joue donc en ma défaveur .... Je demande votre clémence, un avertissement suffira à la non récidive

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 6 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]Mise à jour du casier judiciaire fait[/Edit]