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 Escroquerie - Brianna - COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: Escroquerie - Brianna - COUPABLE   Escroquerie - Brianna - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 19:51

Ville : Briançon
Prévenue : Brianna
Sergent : Vladab1

Vladab1 a écrit:
Voici mon tout premier cas d'escroquerie:

Escroquerie - Brianna - COUPABLE Dossierbriannaxx7

Je lui ai envoyé un couriel le 12 mai :

Citation :
Dame Coquine06,

Je vous informe que je vous ai acheté ce matin une bouteille de lait à 12,00 écus, le prix maximum de vente sur les marchés du Lyonnais Dauphiné est de 10,50 écus.

Je vous laisse donc deux jours pour retirer votre marchandise et la mettre à un prix inférieur que 10,50 écus.

Cette procédure est une médiation avant une procédure judiciaire au tribunal compétent.

Cordialement,

Vladab, sergent de la maréchaussée de Briançon
Citation :

Je me suis trompée ce n'est pas dame coquine mais bien dame Briana
Citation :

Pas de réponse de la part de Dame Brianna...

À transmettre ..........
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brianna - COUPABLE   Escroquerie - Brianna - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 21:16

acte d'accusation fait :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brianna - COUPABLE   Escroquerie - Brianna - COUPABLE Icon_minitimeVen 15 Juin 2007 - 13:19

Réquisitoire fait :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brianna - COUPABLE   Escroquerie - Brianna - COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 14:51

Citation :
Brianna était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que votre culpabilité ne puis faire doute et compte tenu de votre statut social, je vous condamne à une amende de 7 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Briana.

La cour vous reproche d'avoir vendu sur le marché de Briançon du lait à un prix plus élévé que celui fixé par la loi (soit 12 écus au lieu de 10,50).

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://2img.net/r/ihimizer/img508/9177/dossierbriannaxx7.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Je ne nie pas avoir effectivement mis ces bouteilles de lait à 12,00 écus. Mais ce fait n'était dû qu'à mon ignorance quant aux prix fixés sur le marché.
Lorsque j'ai reçu un premier courrier stipulant que je devais retirer mes marchandises du marché car le prix limité était depassé, je n'en avais plus en vente. Or ce même courrier mentionnait qu'il ne serait intenté un procès contre moi que dans le cas où deux jours après réception du courrier, mes marchandises seraient toujours en vente...
Le seul fait dont je m'excuserais donc ici est de n'avoir pas vu plus tôt que certains prix étaient fixés par avance (je me réferrais aux prix déja en cours sur le marché auparavant). Mais sachez que depuis que j'ai reçu cette lettre m'accusant d'escroquerie, dès que je vends quelque chose, je prends bien soin de vérifier que je suis dans les prix fixés.
Cordialement,

Brianna
Réquisitoire de l'accusation

Dame ,la cour note que vous reconnaissez les faits dans cette affaire.
Vous êtes artisan et devez connaitre nos lois.

Pour éviter de passer devant la cour de justice vous auriez du donner suite à la médiation de la maréchaussée en expliquant votre soucis.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour d'appliquer une amende de 7 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

D'accord pour 7 écus.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 17 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brianna - COUPABLE   Escroquerie - Brianna - COUPABLE Icon_minitime

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