Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Blue Lock : où acheter le Tome 22 ...
Voir le deal
12 €

 

 TAOP Brigandage KELEN - Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



TAOP Brigandage KELEN - Coupable Empty
MessageSujet: TAOP Brigandage KELEN - Coupable   TAOP Brigandage KELEN - Coupable Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 21:26

Ville : Montélimar
Brigand : Kelen
Victime : Bea06
Sergent : Demoiselle_stefie

demoiselle_stefie a écrit:
Le 7 Juin messire Kelen a agréssait dame Bea qui vit a Montélimar lors d'un voyage pour la mairie. Je n'est pas t'invintaire de se qu'on lui a prit .

TAOP Brigandage KELEN - Coupable Racket10
TAOP Brigandage KELEN - Coupable Racket12

Procès lancé
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



TAOP Brigandage KELEN - Coupable Empty
MessageSujet: Re: TAOP Brigandage KELEN - Coupable   TAOP Brigandage KELEN - Coupable Icon_minitimeMer 20 Juin 2007 - 14:44

je l'ai contacté il y a quelques jours ! excusez moi de ne pas vous avoir prévenu
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

TAOP Brigandage KELEN - Coupable Empty
MessageSujet: Re: TAOP Brigandage KELEN - Coupable   TAOP Brigandage KELEN - Coupable Icon_minitimeMar 25 Sep 2007 - 21:58

Citation :
Kelen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Ninjaturtel assis sur son siège écoutait les différentes intervention de chacun, l’accusé passant très vite son tour de parole, le Juge Ninjaturtel se leva pour énoncé le verdict :»


Hum, Madame la procureur, M le Prévôt, Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, merci d’avoir patienté, il est temps pour moi de donner le verdict.


Du fait que, l’accusé a brigander sans remords.
Du fait que, l’accusé critique la justice de cette cours.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Aux vues de la loi III.D.1 et III.D.2.
Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l’accusé coupable de trouble a l’ordre public et le condamne à une amende de 100 écus et 1 jours de prison.


Que l’argent lui soit retiré immédiatement, et qu’on le mette en geôle !
Oser proposer seulement de rembourser la moitié, ou encore montrer aucune pitié de l’avoir dépouillé, c’est inadmissible !
Recevez cette amende et ce séjour comme un avertissement, la prochaine fois la justice sera moins clémente !


Jugement rendu par Ninjaturtel le 25ème jour du mois de juin 1455.

La séance est levée.


« Ninjaturtel salua la salle avant de se lever et de prendre ses aises. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Le procureur du Lyonnais Dauphiné appela l'accusé messire Kelen à la barre et lut devant la cour le parchemin reçu du Bourbonnais Auvergne

***********************
Affaire du 20 juin 1455


« L’accusé Kelen, résidant à Lyon (Lyonais-Dauphiné) où il ne cultive ni n'élève rien (Sa fiche : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kelen) comparaît pour Trouble à l'ordre public, après avoir racketté (P1) Messire Firble(http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Firble) dans la nuit du 14 au 15 juin 1455, sur les chemins de notre Duché (P1).

La victime a porté plainte publiquement au poste de police de Montbrisson, empêchant la mise en place de la réforme du brigandage.

Messire Firble déclare que l'accusé lui a dérobé 185 écus et 15 stères de bois.

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img526/534/rrracketkelenvnementscoen5.png

Je vous rappelle les lois enfreintes par l’accusée :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

«Messire Kelen, vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : »

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.html

« Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures : »

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

« Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,
au vue de la justice rendue dans ce Duché, je suis d'ors et déjà condamné.
Je ne prendrais donc pas la peine de me défendre dans ce nouveau procès puisque cela ne rime à rien.
Merci de votre écoute.

Réquisitoire de l'accusation

Le procureur du Lyonnais Dauphiné lut le réquisitoire transmis par le procureur du Bourbonnais Auvergne:

***************************
Messire le juge,

Etant donné que l'accusé a racketté la victime,

Etant donné que l'accusé ne semble éprouver aucun remord,

Je demande que l'accusé aille réfélchir aux conséquences de ses actes derrières les barreaux d'une prison.

Merci pour votre attention.
*************************************************
Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,
Je ne vois toujours rien à ajouter.
De toute façon, quoi que je dise, je suis déjà coupable à vos yeux.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TAOP Brigandage KELEN - Coupable Empty
MessageSujet: Re: TAOP Brigandage KELEN - Coupable   TAOP Brigandage KELEN - Coupable Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
TAOP Brigandage KELEN - Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» TAOP - Kelen (brigandage) Hors Duché - COUPABLE
» TAOP -brigandage en BA - KELEN
» TAOP / Brigandage /Eurydice_eleusis / Coupable
» TAOP // Wyn // Brigandage // coupable
» LY/**/ Dje_street_bastard TAOP (brigandage) // Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Barreau de Lyon :: Affaires traitées-
Sauter vers: